7878ebab-ebff-4103-a5da-f4477abeb12b-01 Remise des offres: Au lieu du 30/09/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 23/10/2026 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/09/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 23/10/2026 à 14h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 41B948B1-0FB2-E0C8-7B28EFAB0C9769B9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.montpellier3m.fr ORG-0002 Montpellier Méditerranée Métropole Hôtel de la Métropole 50 place Zeus Montpellier 34961 FRJ13 FRA 64890 DELAFOSSE Michaël Président de Montpellier Méditerranée Métropole 0467136000 marches-publics@montpellier.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 41B948CF-EA00-2E99-767FDA43BDD8A2CE 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 41B948DE-ABC9-A09E-E9D2E3B66D12B682 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00617134-2026173/20262026-09-08+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 bef35a5f-a7b6-4783-8419-81225ca9b1fe dd875601-c311-4dfe-a318-80248be6ec83 2026-09-04+02:00 17:10:48+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false M6D0058JM M6D0058JM Marché de souscription d'un marché d'assurance - Risques de Responsabilités pour le compte de Montpellier Méditerranée Métropole Marché de souscription d'un marché d'assurance - Risques de Responsabilités pour le compte de Montpellier Méditerranée Métropole La durée du contrat est d'environ 5 ans. Il démarre au 1er janvier 2027 ou à sa notification si celle-ci est ultérieure jusqu'au 31 Décembre 2031 services Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du Dce et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. Les variantes sont pas autorisées. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme 2000000 66510000 66516400 FRJ13 FRA LOT-0000 slc-stand-other Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles slc-abil-ref-services Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé allowed no-eu-funds not-requ false 1864739 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864739 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864739 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-23+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-23+02:00 14:00:00+02:00 false none none S-PF-1864739 M6D0058JM Marché de souscription d'un marché d'assurance - Risques de Responsabilités pour le compte de Montpellier Méditerranée Métropole Marché de souscription d'un marché d'assurance - Risques de Responsabilités pour le compte de Montpellier Méditerranée Métropole La durée du contrat est d'environ 5 ans. Il démarre au 1er janvier 2027 ou à sa notification si celle-ci est ultérieure jusqu'au 31 Décembre 2031 services 2000000 66510000 66516400 Montpellier (34) FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 60