1. Buyer
1.1.
Buyer
Official name: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Legal type of the buyer: Body governed by public law
Activity of the contracting authority: Environmental protection
2. Procedure
2.1.
Procedure
Title: Fourniture d'objets personnalisés
Description: Fourniture d'objet personnalisés
Procedure identifier: 2293f49c-4048-42bd-be78-081d7d56feb3
Internal identifier: 20260033
Type of procedure: Open
The procedure is accelerated: no
2.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 18221000 Waterproof clothing
Additional classification (cpv): 18936000 Textile bags, 30192121 Ballpoint pens, 39221121 Cups
2.1.2.
Place of performance
Country subdivision (NUTS): Paris (FR101)
Country: France
2.1.3.
Value
Estimated value excluding VAT: 480 000,00 EUR
2.1.4.
General information
Additional information: La présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Les prestations donnent lieu à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum (Montant maximum Ht total : 720 000 euro(s) Ht) conformément aux articles R2132-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le délai de validité court à partir de la date de notification du marché. Ce dernier est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Echantillon : Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillons. Une proposition sera rejetée si le candidat n'a pas envoyé l'intégralité des échantillons. Les échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Ils ne seront pas rendus aux candidats à l'issue de la procédure de consultation. Ces échantillons devront être envoyés à l'adresse suivante : Siaap Direction des Achats et de la Logistique - Bureau 414 2, rue Jules César 75589 Paris Cedex 12 La mention "Echantillons - Fourniture d'objets personnalisés " devra être lisiblement indiquée sur les différents colis. Ceux -ci ne porteront aucune étiquette mentionnant le nom du fournisseur. Par contre, un bordereau à l'en-tête du fournisseur reprenant le numéro de l'affaire ), les références et la désignation des articles sera joint dans le colis, permettant l'identification des échantillons : - le candidat - nom de l'entreprise et coordonnées - les échantillons fournis - désignation et nombre Les échantillons devront parvenir avant la date limite de réception des offres, soit le 05/10/2026 à 16h00 à l'adresse ci-dessus. En fonction du résultat des tests, il sera décidé du produit à retenir. Tout au long de l'année et pendant la durée du contrat, le fournisseur devra livrer un produit conforme à l'échantillon. Le candidat devra fournir 3 échantillons avec le logo du Siaap (qui se trouve en annexe 2 du Cahier des Clauses Particulières (Ccp)) : - Un parapluie automatique format « sac à mains » - Un tee-shirt de taille M manches courtes, en coton bio, blanc - Tote bag 140grs/m2 en coton | 38x42cm Ces 3 échantillons seront représentatifs de ce que le candidat fournira dans le cadre du Bordereau des Prix Unitaires. Cette demande d'échantillons n'empêche en aucun cas la réponse à la consultation par voie dématérialisée. Avance prévue : taux à 5 % Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 30 %. Modalités de financement des prestations : Les dépenses seront imputées sur la section du budget du syndicat, sur fonds propres. L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. Néanmoins, à l'issue de l'attribution du marché, si le titulaire est un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur imposera que le mandataire soit solidaire conformément aux articles R2142-22 et R2142-24 du Code de la commande publique Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 4 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique et indiquer une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le Siaap, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le Siaap pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique
Legal basis:
Directive 2014/24/EU
2.1.6.
Grounds for exclusion
Sources of grounds for exclusion: Procurement Document
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Title: Fourniture d'objets personnalisés
Description: Fourniture d'objet personnalisés
Internal identifier: F-PF-1868513
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 18221000 Waterproof clothing
Additional classification (cpv): 18936000 Textile bags, 30192121 Ballpoint pens, 39221121 Cups
5.1.2.
Place of performance
Country subdivision (NUTS): Paris (FR101)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 03/12/2026
Duration: 12 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: Marché reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 480 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
The names and professional qualifications of the staff assigned to perform the contract must be given: Not required
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Ad hoc communication channel:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 05/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Information about public opening:
Opening date: 06/10/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: no
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal Administratif de Paris
Information about review deadlines: Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)
Organisation providing additional information about the procurement procedure: SIAAP
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Official name: Avenue-Web Systèmes
Registration number: 3F8F1D33-9EEC-F996-F1323E742FF67879
Town: Seyssinet-Pariset
Postcode: 38170
Country subdivision (NUTS): Isère (FRK24)
Country: France
Telephone: +33480041260
Roles of this organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Official name: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Registration number: 71863
Postal address: 2 Rue Jules César
Town: Paris
Postcode: 75012
Country subdivision (NUTS): Paris (FR101)
Country: France
Contact point: TIBERTI Adrien
Telephone: 0144754426
Roles of this organisation:
Buyer
8.1.
ORG-0003
Official name: SIAAP
Registration number: 3F8F1D72-0968-E84A-2C0462CF8E111620
Town: Paris
Postcode: 75012
Country subdivision (NUTS): Paris (FR101)
Country: France
Contact point: Les demandes de renseignements doivent obligatoirement être déposées via le profil acheteur
Telephone: 0144754426
Roles of this organisation:
Organisation providing additional information about the procurement procedure
8.1.
ORG-0004
Official name: Tribunal Administratif de Paris
Registration number: 3F8F1D96-C79F-7DBB-AFEBD1D0FA3C5ED9
Postal address: 7 rue de Jouy
Town: Paris
Postcode: 75181
Country subdivision (NUTS): Paris (FR101)
Country: France
Telephone: 0144594400
Fax: 0144594646
Roles of this organisation:
Review organisation
Notice identifier/version: 6515fc42-835e-4164-94ce-b62072c2e990 - 01
Form type: Competition
Notice type: Contract or concession notice – standard regime
Notice subtype: 16
Notice dispatch date: 04/09/2026 16:10:17 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Languages in which this notice is officially available: French
Notice publication number: 618501-2026
OJ S issue number: 173/2026
Publication date: 08/09/2026