17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 41B2058D-F87C-95F2-1B35A5C28D9E9612 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.loireforez.fr/ ORG-0002 Loire Forez agglomération 30211 17 Boulevard de la Préfecture Montbrison Cedex 42605 FRK25 FRA 19 BAZILE Christophe Président 0426547000 commandepublique@loireforez.fr ORG-0003 LOIRE FOREZ agglomération 17 bd de la Préfecture Montbrison 42600 FRK25 FRA 41B205AF-B751-0326-BE5F8A1BEF131260 Direction de la commande publique et des affaires juridiques 0426547000 commandepublique@loireforez.fr https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 41B205BF-9F03-9E2F-6132750D18D32C92 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00618532-2026173/20262026-09-08+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 7c2484d2-3bab-4553-85d4-7dd8c827f98b bad97113-3e8b-492b-a771-c70522db0e71 2026-09-04+02:00 17:10:01+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA http://www.loire.fr/e-marchespublics water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 6 open false 26LFAS055 Entretien des réseaux et des ouvrages d'assainissement et d'eaux pluviales : curage et inspection télévisée (ITV) Cette consultation a pour objet l'entretien préventif et curatif des réseaux d'assainissement et des ouvrages qui le composent. Cela comprend les réseaux unitaires, les réseaux d'eaux usées les réseaux d'eaux pluviales, les ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés ainsi que les ouvrages de prétraitement (dessableur, dégraisseur…) services Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de Loire Forez agglomération : www.loireforez.fr 90470000 45252124 90491000 90640000 FRK25 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed true Une retenue de garantie de 3 % sera prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance suivant les modalités des articles R2191-32 à R2191-34 du Code de la commande publique. Le titulaire pourra toutefois remplacer cette retenue de garantie par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire suivant les modalités des articles R2191-36 à R2191-41 du Code précité 62447 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62447 Les prix sont fermes pendant 1 an. En cas de reconduction, ils seront révisés annuellement (à partir du 1er janvier 2028) . Le délai global de paiement est de 30 jours par mandat administratif. Financement par ressources propres epo-procurement-document none true L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire required not-allowed false no performance Voir le CCTP per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 5 quality Développement durable per-exa 65 price Prix des prestations ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62447 4 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 18:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Curage et passage caméra des réseaux unitaires, d'eaux usées et d'eaux pluviales et des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés du secteur Nord Curage et passage caméra des réseaux unitaires, d'eaux usées et d'eaux pluviales et des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés du secteur Nord services Montant minimum annuel 50 000 euro(s) Ht - Montant maximum annuel 295 000 euro(s) Ht 90470000 90470000 45252124 90491000 90640000 Sur le territoire de Loire Forez agglomération Montbrison 42600 FRK25 FRA 2027-01-04+01:00 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0002 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed true Une retenue de garantie de 3 % sera prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance suivant les modalités des articles R2191-32 à R2191-34 du Code de la commande publique. Le titulaire pourra toutefois remplacer cette retenue de garantie par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire suivant les modalités des articles R2191-36 à R2191-41 du Code précité 62447 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62447 Les prix sont fermes pendant 1 an. En cas de reconduction, ils seront révisés annuellement (à partir du 1er janvier 2028) . Le délai global de paiement est de 30 jours par mandat administratif. Financement par ressources propres epo-procurement-document none true L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire required not-allowed false no performance Voir le CCTP per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 5 quality Développement durable per-exa 65 price Prix des prestations ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62447 4 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 18:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Curage et passage caméra des réseaux unitaires, d'eaux usées et d'eaux pluviales et des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés du secteur Sud Curage et passage caméra des réseaux unitaires, d'eaux usées et d'eaux pluviales et des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés du secteur Sud services Montant minimum annuel 50 000 euro(s) Ht - Montant maximum annuel 295 000 euro(s) Ht 90470000 90470000 45252124 90491000 90640000 Sur le territoire de Loire Forez agglomération Montbrison 42600 FRK25 FRA 2027-01-04+01:00 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0003 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed true Une retenue de garantie de 3 % sera prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance suivant les modalités des articles R2191-32 à R2191-34 du Code de la commande publique. Le titulaire pourra toutefois remplacer cette retenue de garantie par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire suivant les modalités des articles R2191-36 à R2191-41 du Code précité 62447 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62447 Les prix sont fermes pendant 1 an. En cas de reconduction, ils seront révisés annuellement (à partir du 1er janvier 2028) . Le délai global de paiement est de 30 jours par mandat administratif. Financement par ressources propres epo-procurement-document none true L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire required not-allowed false no performance Voir le CCTP per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 5 quality Développement durable per-exa 65 price Prix des prestations ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62447 4 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 18:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement du secteur Nord Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement du secteur Nord services Montant minimum annuel 10 000 euro(s) Ht - Montant maximum annuel 80 000 euro(s) Ht 90470000 90470000 45252124 90491000 90640000 Sur le territoire de Loire Forez agglomération Montbrison 42600 FRK25 FRA 2027-01-04+01:00 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0004 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed true Une retenue de garantie de 3 % sera prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance suivant les modalités des articles R2191-32 à R2191-34 du Code de la commande publique. Le titulaire pourra toutefois remplacer cette retenue de garantie par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire suivant les modalités des articles R2191-36 à R2191-41 du Code précité 62447 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62447 Les prix sont fermes pendant 1 an. En cas de reconduction, ils seront révisés annuellement (à partir du 1er janvier 2028) . Le délai global de paiement est de 30 jours par mandat administratif. Financement par ressources propres epo-procurement-document none true L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire required not-allowed false no performance Voir le CCTP per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 5 quality Développement durable per-exa 65 price Prix des prestations ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62447 4 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 18:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement du secteur Sud Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement du secteur Sud services Montant minimum annuel 10 000 euro(s) Ht - Montant maximum annuel 80 000 euro(s) Ht 90470000 90470000 45252124 90491000 90640000 Sur le territoire de Loire Forez agglomération Montbrison 42600 FRK25 FRA 2027-01-04+01:00 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0005 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed true Une retenue de garantie de 3 % sera prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance suivant les modalités des articles R2191-32 à R2191-34 du Code de la commande publique. Le titulaire pourra toutefois remplacer cette retenue de garantie par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire suivant les modalités des articles R2191-36 à R2191-41 du Code précité 62447 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62447 Les prix sont fermes pendant 1 an. En cas de reconduction, ils seront révisés annuellement (à partir du 1er janvier 2028) . Le délai global de paiement est de 30 jours par mandat administratif. Financement par ressources propres epo-procurement-document none true L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire required not-allowed false no performance Voir le CCTP per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 5 quality Développement durable per-exa 65 price Prix des prestations ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62447 4 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 18:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement avec accès difficile du secteur nord Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement avec accès difficile du secteur nord services Montant minimum annuel 10 000 euro(s) Ht - Montant maximum annuel 90 000 euro(s) Ht 90470000 90470000 45252124 90491000 90640000 Sur le territoire de Loire Forez agglomération Montbrison 42600 FRK25 FRA 2027-01-04+01:00 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. 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Financement par ressources propres epo-procurement-document none true L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire required not-allowed false no performance Voir le CCTP per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 5 quality Développement durable per-exa 65 price Prix des prestations ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62447 4 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 18:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement avec accès difficile du secteur sud Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement avec accès difficile du secteur sud services Montant minimum annuel 10 000 euro(s) Ht - Montant maximum annuel 90 000 euro(s) Ht 90470000 90470000 45252124 90491000 90640000 Sur le territoire de Loire Forez agglomération Montbrison 42600 FRK25 FRA 2027-01-04+01:00 48 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans