1. Buyer
1.1.
Buyer
Official name: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Legal type of the buyer: Body governed by public law
Activity of the contracting authority: Health
2. Procedure
2.1.
Procedure
Title: Fourniture de pains et de viennoiseries pour le Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer et l’EPSM Morbihan
Description: Fourniture de pains et de viennoiseries pour le Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer et l’EPSM Morbihan. Date prévisionnelle de commencement des prestations : 1er janvier 2027
Procedure identifier: 81ab9196-1c65-418c-8526-77827c94ff44
Internal identifier: CHBI_EPSM_PAINS
Type of procedure: Open
The procedure is accelerated: no
Main features of the procedure: Le marché public est passé après mise en concurrence en la forme d’une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet de conclure avec le soumissionnaire ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse en application des critères d’attribution définis à l’article 19 du règlement de consultation un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, multi-attributaire pour les lots 1 et 2, mono-attributaire pour les lots 3 à 5, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur par lot. --- Echantillons : des échantillons sont exigés pour l’examen de l’offre. Les produits devant donner lieu à l’envoi d’échantillons et les quantités sont spécifiés aux articles 7.1 et 7.2 du cahier des clauses techniques particulières et dans le détail quantitatif estimatif de chaque lot. Les soumissionnaires doivent impérativement transmettre leurs échantillons dans les conditions suivantes : au titre du Lot 1, pour le 9 octobre 2026 à 9h00 (adresse : Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer - A l’attention de Madame Aurélie BAZANTE - Unité de Production Alimentaire - 271, rue Marie-Madeleine de Castille - 56360 LE PALAIS) / au titre des lots 2 à 5, pour le 3 novembre 2026 à 9h00 (adresse : EPSM Morbihan - A l’attention de Monsieur JANNIN Jean-Yves - Direction de la logistique et travaux - 22, rue de l’hôpital - 56890 SAINT AVE). Les colis portent impérativement une étiquette mentionnant le nom du soumissionnaire et le numéro des lots. Un bordereau à l’en-tête du soumissionnaire reprenant le numéro des lots, la désignation des produits et les quantités est joint dans le colis, permettant l’identification des échantillons de référence. Le soumissionnaire est tenu d’adresser la totalité des échantillons attendus pour le lot auquel il souhaite répondre. Les propositions qui ne sont pas accompagnées de l’ensemble des échantillons sont déclarées irrégulières par le Pouvoir Adjudicateur. Les spécimens sont fournis gratuitement et ne font l’objet d’aucune indemnisation des soumissionnaires même non retenus.
2.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 15811000 Bread products
2.1.2.
Place of performance
Country subdivision (NUTS): Morbihan (FRH04)
Country: France
2.1.4.
General information
Additional information: Présentation du groupement hospitalier de territoire : par convention signée le 1er juillet 2016, le Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique (GHBA) a été constitué entre le Centre hospitalier Bretagne Atlantique (Vannes et Auray), le Centre hospitalier de Ploërmel, le Centre hospitalier de Josselin, l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes de Malestroit, le Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer (Le Palais), le Centre hospitalier Basse Vilaine (Nivillac), et l’Etablissement Public de Santé Mentale Morbihan (Saint Avé). Le Centre hospitalier Bretagne Atlantique est l’Etablissement support du groupement hospitalier de territoire. Conformément à l’article L6132-3 3° du Code de la santé publique, l’Etablissement support assure la fonction Achat pour le compte des Etablissements parties. A ce titre, il est chargé de l’élaboration de la politique et des stratégies d’achat, la planification des marchés publics, et la passation des marchés publics et de leurs avenants. L’exécution des marchés publics qui comprend notamment l’émission des commandes, la vérification du service fait, la liquidation des factures et leur mandatement, relève des Etablissements parties.
Legal basis:
Directive 2014/24/EU
Sans objet
Applicable cross-border law: Sans objet
2.1.5.
Terms of procurement
Terms of submission:
Maximum number of lots for which one tenderer can submit tenders: 5
Terms of contract:
Maximum number of lots for which contracts can be awarded to one tenderer: 5
2.1.6.
Grounds for exclusion
Sources of grounds for exclusion: Procurement Document
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Title: Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer
Description: Fourniture de pains et de viennoiseries pour le Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer. Les caractéristiques techniques des produits attendus figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le bordereau des prix unitaires (BPU)
Internal identifier: 1
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 15811000 Bread products
Options:
Description of the options: Durée : le marché public s’exécute du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu’au 31 décembre 2027. Il est renouvelable par tacite reconduction au 1er janvier par période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction de l’Etablissement support adressée soit par lettre recommandée avec accusé de réception soit via le profil d’acheteur, deux (2) mois avant la date d’échéance du marché public. La durée totale du marché public n’excèdera pas quarante-huit (48) mois. --- Clauses de réexamen : le marché contient des clauses de réexamen au sens de l’article R2194-1 du code de la commande publique.
5.1.2.
Place of performance
Postal address: Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer - 271, rue Marie-Madeleine de Castille
Town: Le Palais
Postcode: 56360
Country subdivision (NUTS): Morbihan (FRH04)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 01/01/2027
Duration: 48 Months
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 132 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, multi-attributaire (quatre titulaires), conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 33 300,00 € HT. Le maximum annuel en valeur constitue la limite supérieure des obligations contractuelles du Titulaire. L’estimation prévisionnelle annuelle globale de 22 200,00 € HT et les quantités prévisionnelles annuelles figurant dans le bordereau des prix unitaires sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n’ont aucun caractère contractuel. --- Modalités essentielles de financement et de paiement : les prestations sont financées par les ressources propres de l’Etablissement abondées éventuellement par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité ou de participations publiques. Les prestations sont réglées par application de prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires. Les prix sont révisables dans les conditions indiquées à l’article 16.3 du cahier des clauses administratives particulières. Le paiement est effectué dans le délai de cinquante (50) jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles R2192-10 à R2192-37 du Code de la commande publique.
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Quality
Name: Qualité technique
Description: Critère « Qualité technique » sur 60 points dont 30 points au regard des Qualités gustatives et olfactives, 10 points au regard de l’Aspect visuel, 10 points au regard de la Texture, et 10 points au regard du Calibrage et du poids
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 60
Criterion:
Type: Price
Name: Prix
Description: Critère « Prix » sur 30 points au regard du détail quantitatif estimatif
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 30
Criterion:
Type: Quality
Name: Qualité de la démarche environnementale
Description: Critère « Qualité de la démarche environnementale » sur 10 points
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 10
5.1.11.
Procurement documents
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 03/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 4
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Rennes
Information about review deadlines: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du Code de justice administrative). --- Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l’article R551-7 du Code de justice administrative. --- Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L. 521-1 du Code de justice administrative). --- Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. --- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Rennes
5.1.
Lot: LOT-0002
Title: EPSM Morbihan - FAM Guérignan de Bignan
Description: Fourniture de pains et de viennoiseries pour le FAM Guérignan situé à Bignan de l'EPSM Morbihan. Les caractéristiques techniques des produits attendus figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le bordereau des prix unitaires (BPU)
Internal identifier: 2
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 15811000 Bread products
Options:
Description of the options: Durée : le marché public s’exécute du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu’au 31 décembre 2027. Il est renouvelable par tacite reconduction au 1er janvier par période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction de l’Etablissement support adressée soit par lettre recommandée avec accusé de réception soit via le profil d’acheteur, deux (2) mois avant la date d’échéance du marché public. La durée totale du marché public n’excèdera pas quarante-huit (48) mois. --- Clauses de réexamen : le marché contient des clauses de réexamen au sens de l’article R2194-1 du code de la commande publique.
5.1.2.
Place of performance
Postal address: FAM Guérignan - 10, rue Amboise Paré
Town: Bignan
Postcode: 56500
Country subdivision (NUTS): Morbihan (FRH04)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 01/01/2027
Duration: 48 Months
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 34 800,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, multi-attributaire (deux titulaires), conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 8 700,00 € HT. Le maximum annuel en valeur constitue la limite supérieure des obligations contractuelles du Titulaire. L’estimation prévisionnelle annuelle globale de 5 800,00 € HT et les quantités prévisionnelles annuelles figurant dans le bordereau des prix unitaires sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n’ont aucun caractère contractuel. --- Modalités essentielles de financement et de paiement : les prestations sont financées par les ressources propres de l’Etablissement abondées éventuellement par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité ou de participations publiques. Les prestations sont réglées par application de prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires. Les prix sont révisables dans les conditions indiquées à l’article 16.3 du cahier des clauses administratives particulières. Le paiement est effectué dans le délai de cinquante (50) jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles R2192-10 à R2192-37 du Code de la commande publique.
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Quality
Name: Qualité technique
Description: Critère « Qualité technique » sur 60 points dont 30 points au regard des Qualités gustatives et olfactives, 10 points au regard de l’Aspect visuel, 10 points au regard de la Texture, et 10 points au regard du Calibrage et du poids
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 60
Criterion:
Type: Price
Name: Prix
Description: Critère « Prix » sur 30 points au regard du détail quantitatif estimatif
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 30
Criterion:
Type: Quality
Name: Qualité de la démarche environnementale
Description: Critère « Qualité de la démarche environnementale » sur 10 points
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 10
5.1.11.
Procurement documents
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 03/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 2
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Rennes
Information about review deadlines: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du Code de justice administrative). --- Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l’article R551-7 du Code de justice administrative. --- Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L. 521-1 du Code de justice administrative). --- Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. --- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Rennes
5.1.
Lot: LOT-0003
Title: EPSM Morbihan - FAM Keruhel de Monterblanc
Description: Fourniture de pains et de viennoiseries pour le FAM Keruhel situé à Monterblanc de l'EPSM Morbihan. Les caractéristiques techniques des produits attendus figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le bordereau des prix unitaires (BPU)
Internal identifier: 3
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 15811000 Bread products
Options:
Description of the options: Durée : le marché public s’exécute du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu’au 31 décembre 2027. Il est renouvelable par tacite reconduction au 1er janvier par période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction de l’Etablissement support adressée soit par lettre recommandée avec accusé de réception soit via le profil d’acheteur, deux (2) mois avant la date d’échéance du marché public. La durée totale du marché public n’excèdera pas quarante-huit (48) mois. --- Clauses de réexamen : le marché contient des clauses de réexamen au sens de l’article R2194-1 du code de la commande publique.
5.1.2.
Place of performance
Postal address: FAM Keruhel - Rue des genêts
Town: Monterblanc
Postcode: 56250
Country subdivision (NUTS): Morbihan (FRH04)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 01/01/2027
Duration: 48 Months
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 60 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 15 000,00 € HT. Le maximum annuel en valeur constitue la limite supérieure des obligations contractuelles du Titulaire. L’estimation prévisionnelle annuelle globale de 10 000,00 € HT et les quantités prévisionnelles annuelles figurant dans le bordereau des prix unitaires sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n’ont aucun caractère contractuel. --- Modalités essentielles de financement et de paiement : les prestations sont financées par les ressources propres de l’Etablissement abondées éventuellement par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité ou de participations publiques. Les prestations sont réglées par application de prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires. Les prix sont révisables dans les conditions indiquées à l’article 16.3 du cahier des clauses administratives particulières. Le paiement est effectué dans le délai de cinquante (50) jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles R2192-10 à R2192-37 du Code de la commande publique.
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Quality
Name: Qualité technique
Description: Critère « Qualité technique » sur 60 points dont 30 points au regard des Qualités gustatives et olfactives, 10 points au regard de l’Aspect visuel, 10 points au regard de la Texture, et 10 points au regard du Calibrage et du poids
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 60
Criterion:
Type: Price
Name: Prix
Description: Critère « Prix » sur 30 points au regard du détail quantitatif estimatif
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 30
Criterion:
Type: Quality
Name: Qualité de la démarche environnementale
Description: Critère « Qualité de la démarche environnementale » sur 10 points
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 10
5.1.11.
Procurement documents
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 03/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Rennes
Information about review deadlines: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du Code de justice administrative). --- Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l’article R551-7 du Code de justice administrative. --- Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L. 521-1 du Code de justice administrative). --- Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. --- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Rennes
5.1.
Lot: LOT-0004
Title: EPSM Morbihan - MAS du Coudray de La Chapelle Caro
Description: Fourniture de pains et de viennoiseries pour la MAS du Coudray située à La Chapelle Caro de l'EPSM Morbihan. Les caractéristiques techniques des produits attendus figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le bordereau des prix unitaires (BPU)
Internal identifier: 4
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 15811000 Bread products
Options:
Description of the options: Durée : le marché public s’exécute du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu’au 31 décembre 2027. Il est renouvelable par tacite reconduction au 1er janvier par période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction de l’Etablissement support adressée soit par lettre recommandée avec accusé de réception soit via le profil d’acheteur, deux (2) mois avant la date d’échéance du marché public. La durée totale du marché public n’excèdera pas quarante-huit (48) mois. --- Clauses de réexamen : le marché contient des clauses de réexamen au sens de l’article R2194-1 du code de la commande publique.
5.1.2.
Place of performance
Postal address: MAS du Coudray - Le Clos Joubaud
Town: La Chapelle Caro
Postcode: 56460
Country subdivision (NUTS): Morbihan (FRH04)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 01/01/2027
Duration: 48 Months
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 37 200,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 9 300,00 € HT. Le maximum annuel en valeur constitue la limite supérieure des obligations contractuelles du Titulaire. L’estimation prévisionnelle annuelle globale de 6 200,00 € HT et les quantités prévisionnelles annuelles figurant dans le bordereau des prix unitaires sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n’ont aucun caractère contractuel. --- Modalités essentielles de financement et de paiement : les prestations sont financées par les ressources propres de l’Etablissement abondées éventuellement par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité ou de participations publiques. Les prestations sont réglées par application de prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires. Les prix sont révisables dans les conditions indiquées à l’article 16.3 du cahier des clauses administratives particulières. Le paiement est effectué dans le délai de cinquante (50) jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles R2192-10 à R2192-37 du Code de la commande publique.
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Quality
Name: Qualité technique
Description: Critère « Qualité technique » sur 60 points dont 30 points au regard des Qualités gustatives et olfactives, 10 points au regard de l’Aspect visuel, 10 points au regard de la Texture, et 10 points au regard du Calibrage et du poids
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 60
Criterion:
Type: Price
Name: Prix
Description: Critère « Prix » sur 30 points au regard du détail quantitatif estimatif
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 30
Criterion:
Type: Quality
Name: Qualité de la démarche environnementale
Description: Critère « Qualité de la démarche environnementale » sur 10 points
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 10
5.1.11.
Procurement documents
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 03/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Rennes
Information about review deadlines: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du Code de justice administrative). --- Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l’article R551-7 du Code de justice administrative. --- Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L. 521-1 du Code de justice administrative). --- Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. --- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Rennes
5.1.
Lot: LOT-0005
Title: EPSM Morbihan - MAS de Kerblay de Sarzeau
Description: Fourniture de pains et de viennoiseries pour la MAS de Kerblay située à Sarzeau de l'EPSM Morbihan. Les caractéristiques techniques des produits attendus figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le bordereau des prix unitaires (BPU)
Internal identifier: 5
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 15811000 Bread products
Options:
Description of the options: Durée : le marché public s’exécute du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu’au 31 décembre 2027. Il est renouvelable par tacite reconduction au 1er janvier par période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction de l’Etablissement support adressée soit par lettre recommandée avec accusé de réception soit via le profil d’acheteur, deux (2) mois avant la date d’échéance du marché public. La durée totale du marché public n’excèdera pas quarante-huit (48) mois. --- Clauses de réexamen : le marché contient des clauses de réexamen au sens de l’article R2194-1 du code de la commande publique.
5.1.2.
Place of performance
Postal address: MAS de Kerblay - 25, rue du Grabon
Town: Sarzeau
Postcode: 56370
Country subdivision (NUTS): Morbihan (FRH04)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 01/01/2027
Duration: 48 Months
5.1.5.
Value
Maximum value of the framework agreement: 50 400,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 12 600,00 € HT. Le maximum annuel en valeur constitue la limite supérieure des obligations contractuelles du Titulaire. L’estimation prévisionnelle annuelle globale de 8 400,00 € HT et les quantités prévisionnelles annuelles figurant dans le bordereau des prix unitaires sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n’ont aucun caractère contractuel. --- Modalités essentielles de financement et de paiement : les prestations sont financées par les ressources propres de l’Etablissement abondées éventuellement par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité ou de participations publiques. Les prestations sont réglées par application de prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires. Les prix sont révisables dans les conditions indiquées à l’article 16.3 du cahier des clauses administratives particulières. Le paiement est effectué dans le délai de cinquante (50) jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles R2192-10 à R2192-37 du Code de la commande publique.
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Quality
Name: Qualité technique
Description: Critère « Qualité technique » sur 60 points dont 30 points au regard des Qualités gustatives et olfactives, 10 points au regard de l’Aspect visuel, 10 points au regard de la Texture, et 10 points au regard du Calibrage et du poids
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 60
Criterion:
Type: Price
Name: Prix
Description: Critère « Prix » sur 30 points au regard du détail quantitatif estimatif
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 30
Criterion:
Type: Quality
Name: Qualité de la démarche environnementale
Description: Critère « Qualité de la démarche environnementale » sur 10 points
Category of award weight criterion: Weight (points, exact)
Award criterion number: 10
5.1.11.
Procurement documents
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 03/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Rennes
Information about review deadlines: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du Code de justice administrative). --- Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans les délais prévus à l’article R551-7 du Code de justice administrative. --- Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché public (article L. 521-1 du Code de justice administrative). --- Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les deux (2) mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. --- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative.
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8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Official name: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Registration number: 26561337200019
Postal address: Etablissement support du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique - 20, boulevard du Général Maurice Guillaudot - BP 70555
Town: Vannes cedex
Postcode: 56017
Country subdivision (NUTS): Morbihan (FRH04)
Country: France
Contact point: Cellule juridique des achats
Telephone: +33297292105
Roles of this organisation:
Buyer
8.1.
ORG-0002
Official name: Tribunal administratif de Rennes
Registration number: 17350005900014
Postal address: Hôtel de Bizien - 3, contour de la Motte - CS 44416
Town: Rennes cedex
Postcode: 35044
Country subdivision (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Country: France
Contact point: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Telephone: +33223212828
Roles of this organisation:
Review organisation
Organisation providing more information on the review procedures
Notice identifier/version: 250e9f40-e0d1-49ad-8077-c98089d0e469 - 01
Form type: Competition
Notice type: Contract or concession notice – standard regime
Notice subtype: 16
Notice dispatch date: 04/09/2026 16:09:45 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Languages in which this notice is officially available: French
Notice publication number: 619206-2026
OJ S issue number: 173/2026
Publication date: 08/09/2026