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1. Buyer
1.1.
Buyer
Official name: Métropole de Lyon
Legal type of the buyer: Local authority
Activity of the contracting authority: General public services
2. Procedure
2.1.
Procedure
Title: Nettoyage des biens immobiliers de la Métropole de Lyon
Description: La présente consultation a pour but d'organiser le nettoyage des locaux occupés et/ou gérés par les services métropolitains, qu'il s'agisse de locaux administratifs, techniques, sanitaires, et sociaux, ouverts au public ou non ou de biens gérés par le Service Patrimoine privé. Le titulaire devra assurer la fourniture en appareils d'hygiène (dévidoirs papier essuie-mains et hygiénique, porte-savon), en consommables ad-hoc, en poubelles de grands volumes (pour recevoir les papiers essuie-mains usagés), en petites poubelles (pour les sanitaires féminins) et les brosses WC sur socle. Des travaux de nettoyage approfondi (décapages de sols, de sanitaires...) sont prévus annuellement
Procedure identifier: 5365b80a-fd44-4925-840c-f5534180a86f
Internal identifier: 26DRHMG021
Type of procedure: Open
The procedure is accelerated: no
2.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 90911200 Building-cleaning services
Additional classification (cpv): 90911200 Building-cleaning services
2.1.2.
Place of performance
Country subdivision (NUTS): Rhône (FRK26)
Country: France
2.1.3.
Value
Estimated value excluding VAT: 20 800 000,00 EUR
2.1.4.
General information
Additional information: - Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'adresse postale indiquée dans le règlement de la consultation est prévue exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde. L'adresse courriel indiquée est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée comme moyen de dépôt des offres ou de demande de renseignements. - Procédure appel d'offres ouvert - La Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier. - Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande d'une durée de 2 ans ferme reconductible 1 fois 2 ans par tacite reconduction, avec un minimum contractuel de commandes et un maximum contractuel de commandes. - Il ne sera accepté aucune variante. - Précision sur les conditions d'obtention des documents : le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 26drhmg021. - Pour le lot 1, le marché est réservé à une entreprise adaptée, dans les conditions des articles L2113-12 à L2113-14 et L2313-6 Ccp des marchés publics réservés à des opérateurs économiques employant des travailleurs handicapés ou défavorisés - Pour le lot 2, le marché est à des entreprises d'insertion, de l'économie sociale et solidaire (les catégories de marchés concernés sont visées au point Iii de l'avis paru au journal officiel du 31 mars 2019) dans les conditions des articles L2113-15, L2113-16 et R2113-8 Ccp des marchés réservés. - Pour le lot 1, le minimum de commandes est fixé en valeur à 400 000,00 euros Ht pour chaque période contractuelle ferme ou reconduite et le maximum de commandes est fixé en valeur à 800 000,00 euros Ht pour chaque période contractuelle ferme ou reconduite. - Pour le lot 2, le minimum de commandes est fixé en valeur à 250 000,00 euros Ht pour chaque période contractuelle ferme ou reconduite et le maximum de commandes est fixé en valeur à 500 000,00 euros Ht pour chaque période contractuelle ferme ou reconduite. - Pour le lot 4, le minimum de commandes est fixé en valeur à 600 000,00 euros Ht pour chaque période contractuelle ferme ou reconduite et le maximum de commandes est fixé en valeur à 1 000 000,00 euros Ht pour chaque période contractuelle ferme ou reconduite. - Pour le lot 6, le minimum de commandes est fixé en valeur à 1 200 000,00 euros Ht pour chaque période contractuelle ferme ou reconduite et le maximum de commandes est fixé en valeur à 2 000 000,00 euros Ht pour chaque période contractuelle ferme ou reconduite. - Pour le lot 7a, le minimum de commandes est fixé en valeur à 500 000,00 euros Ht pour chaque période contractuelle ferme ou reconduite et le maximum de commandes est fixé en valeur à 2 000 000,00 euros Ht pour chaque période contractuelle ferme ou reconduite. - Pour le lot 7b, le minimum de commandes est fixé en valeur à 600 000,00 euros Ht pour chaque période contractuelle ferme ou reconduite et le maximum de commandes est fixé en valeur à 2 500 000,00 euros Ht pour chaque période contractuelle ferme ou reconduite. - Pour le lot 9, le minimum de commandes est fixé en valeur à 800 000,00 euros Ht pour chaque période contractuelle ferme ou reconduite et le maximum de commandes est fixé en valeur à 1 600 000,00 euros Ht pour chaque période contractuelle ferme ou reconduite. - Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. - Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. - Le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un Dume. L'acheteur n'autorise pas l'utilisation du Dume déclaratif pour l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justificatifs exigés sur ces points
Legal basis:
Directive 2014/24/EU
2.1.5.
Terms of procurement
Terms of submission:
Maximum number of lots for which one tenderer can submit tenders: 7
Terms of contract:
Maximum number of lots for which contracts can be awarded to one tenderer: 7
2.1.6.
Grounds for exclusion
Sources of grounds for exclusion: Procurement Document
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Title: Lot n° 1 : CTM - Carré de Soie - LVL - Site Krüger - Erasme
Description: Ce lot est un marché réservé à une entreprise adaptée. Les sites concernés se trouvent sur Villeurbanne et Vaulx-en-Velin : site Krüger, site LVL, Erasme, mission Carré de Soie, CTM. Le tout représente 5 474 m² de locaux, dont il s'agit d'assurer le nettoyage courant. Nombre d'agents concernés : 645. En plus du nettoyage, le titulaire doit assurer la fourniture en appareils d'hygiène (dévidoirs papier essuie-mains et hygiénique, porte-savon), en consommables ad-hoc, en poubelles de grands volumes (pour recevoir les papiers essuie-mains usagés), en petites poubelles (pour les sanitaires féminins) et les brosses WC sur socle. Des travaux de nettoyage approfondi (décapages de sols, de sanitaires) sont prévus annuellement
Internal identifier: 1
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 90911200 Building-cleaning services
Additional classification (cpv): 90911200 Building-cleaning services
5.1.2.
Place of performance
Country subdivision (NUTS): Rhône (FRK26)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 08/04/2027
Duration: 48 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 1
Other information about renewals: durée ferme de 2 (deux) années, reconductible e façon tacite une fois 2 (deux) années
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 1 600 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is reserved to sheltered workshops and economic operators aiming at the social and professional integration of disabled or disadvantaged persons.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Approach to reducing environmental impacts: Other
Social objective promoted: Other
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Ad hoc communication channel:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Tenderers may submit more than one tender: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 23/10/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Information about public opening:
Opening date: 26/10/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Place: Territoire de la Métropole de Lyon
Additional information: Le ou les représentants de l'acheteur
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: Yes
Conditions relating to the performance of the contract: - Les marchés comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). - Les marchés comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisables. - Avances. - Acomptes
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: no
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation providing additional information about the procurement procedure: Métropole de Lyon
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Title: Lot n° 2 : Centre de formation de Bron - IDEF - Parc de Parilly
Description: Ce lot est un marché réservé à une entreprise d'insertion. Les sites concernés se trouvent sur Bron Le tout représente 5 744 m² de locaux, dont il s'agit d'assurer le nettoyage courant. Nombre d'agents concernés : 219. En plus du nettoyage, le titulaire doit assurer la fourniture en appareils d'hygiène (dévidoirs papier essuie-mains et hygiénique, porte-savon), en consommables ad-hoc, en poubelles de grands volumes (pour recevoir les papiers essuie-mains usagés), en petites poubelles (pour les sanitaires féminins) et les brosses WC sur socle. Des travaux de nettoyage approfondi (décapages de sols, de sanitaires) sont prévus annuellement
Internal identifier: 2
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 90911200 Building-cleaning services
Additional classification (cpv): 90911200 Building-cleaning services
5.1.2.
Place of performance
Country subdivision (NUTS): Rhône (FRK26)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 08/04/2027
Duration: 48 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 1
Other information about renewals: durée ferme de 2 (deux) années, reconductible e façon tacite une fois 2 (deux) années
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is reserved to sheltered workshops and economic operators aiming at the social and professional integration of disabled or disadvantaged persons.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Approach to reducing environmental impacts: Other
Social objective promoted: Other
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Ad hoc communication channel:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Tenderers may submit more than one tender: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 23/10/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Information about public opening:
Opening date: 26/10/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Place: Territoire de la Métropole de Lyon
Additional information: Le ou les représentants de l'acheteur
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: Yes
Conditions relating to the performance of the contract: - Les marchés comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). - Les marchés comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisables. - Avances. - Acomptes
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: no
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation providing additional information about the procurement procedure: Métropole de Lyon
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0003
Title: Lot n° 4 : Hôtel de Métropole
Description: Le marché est dédié à l'Hôtel de Métropole / Lyon 3. L'ensemble du site représente 29 950 m² de locaux, dont il s'agit d'assurer le nettoyage courant. Nombre d'agents concernés : 1 000. En plus du nettoyage, le titulaire doit assurer la fourniture en appareils d'hygiène (dévidoirs papier essuie-mains et hygiénique, porte-savon), en consommables ad-hoc, en poubelles de grands volumes (pour recevoir les papiers essuie-mains usagés), en petites poubelles (pour les sanitaires féminins) et les brosses WC sur socle. Des travaux de nettoyage approfondi (décapages de sols, de sanitaires) sont prévus annuellement
Internal identifier: 4
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 90911200 Building-cleaning services
Additional classification (cpv): 90911200 Building-cleaning services
5.1.2.
Place of performance
Country subdivision (NUTS): Rhône (FRK26)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 08/04/2027
Duration: 48 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 1
Other information about renewals: durée ferme de 2 (deux) années, reconductible e façon tacite une fois 2 (deux) années
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is reserved to sheltered workshops and economic operators aiming at the social and professional integration of disabled or disadvantaged persons.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Approach to reducing environmental impacts: Other
Social objective promoted: Other
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Ad hoc communication channel:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Tenderers may submit more than one tender: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 23/10/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Information about public opening:
Opening date: 26/10/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Place: Territoire de la Métropole de Lyon
Additional information: Le ou les représentants de l'acheteur
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: Yes
Conditions relating to the performance of the contract: - Les marchés comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). - Les marchés comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisables. - Avances. - Acomptes
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: no
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation providing additional information about the procurement procedure: Métropole de Lyon
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0004
Title: Lot n° 6 : Lyon Est
Description: Les sites concernés se trouvent sur Lyon, arrondissements 1er, 2e, 4e, 5e, 7e et 9e, toutes délégations et directions confondues. Le tout représente 31 528 m² de locaux, dont il s'agit d'assurer le nettoyage courant. Nombre d'agents concernés : 1 695 + des usagers (MDM, Musée de Fourvière, gymnase de la Duchère) En plus du nettoyage, le titulaire doit assurer la fourniture en appareils d'hygiène (dévidoirs papier essuie-mains et hygiénique, porte-savon), en consommables ad-hoc, en poubelles de grands volumes (pour recevoir les papiers essuie-mains usagés), en petites poubelles (pour les sanitaires féminins) et les brosses WC sur socle. Des travaux de nettoyage approfondi (décapages de sols, de sanitaires) sont prévus annuellement
Internal identifier: 6
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 90911200 Building-cleaning services
Additional classification (cpv): 90911200 Building-cleaning services
5.1.2.
Place of performance
Country subdivision (NUTS): Rhône (FRK26)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 08/04/2027
Duration: 48 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 1
Other information about renewals: durée ferme de 2 (deux) années, reconductible e façon tacite une fois 2 (deux) années
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is reserved to sheltered workshops and economic operators aiming at the social and professional integration of disabled or disadvantaged persons.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Approach to reducing environmental impacts: Other
Social objective promoted: Other
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Ad hoc communication channel:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Tenderers may submit more than one tender: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 23/10/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Information about public opening:
Opening date: 26/10/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Place: Territoire de la Métropole de Lyon
Additional information: Le ou les représentants de l'acheteur
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: Yes
Conditions relating to the performance of the contract: - Les marchés comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). - Les marchés comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisables. - Avances. - Acomptes
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: no
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation providing additional information about the procurement procedure: Métropole de Lyon
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0005
Title: Lot n° 7a : Collèges de la Métropole de Lyon - Secteur Nord
Description: Ce lot est dédié à l'entretien par un prestataire privé de certains collèges situés sur le territoire de la Métropole. Actuellement, il y a 8 collèges et 1 annexe de collège concernés. Le tout représente 35 100 m² de locaux, dont il s'agit d'assurer le nettoyage courant. Nombre d'élèves / professeurs / administratifs concernés actuellement : 3 735. En plus du nettoyage, le titulaire doit assurer la fourniture en appareils d'hygiène (dévidoirs papier essuie-mains et hygiénique, porte-savon), en consommables ad-hoc, en poubelles de grands volumes (pour recevoir les papiers essuie-mains usagés), en petites poubelles (pour les sanitaires féminins) et les brosses WC sur socle. Des travaux de nettoyage approfondi (décapages de sols, de sanitaires) sont prévus annuellement
Internal identifier: 7a
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 90911200 Building-cleaning services
Additional classification (cpv): 90911200 Building-cleaning services
5.1.2.
Place of performance
Country subdivision (NUTS): Rhône (FRK26)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 08/04/2027
Duration: 48 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 1
Other information about renewals: durée ferme de 2 (deux) années, reconductible e façon tacite une fois 2 (deux) années
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is reserved to sheltered workshops and economic operators aiming at the social and professional integration of disabled or disadvantaged persons.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Approach to reducing environmental impacts: Other
Social objective promoted: Other
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Ad hoc communication channel:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Tenderers may submit more than one tender: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 23/10/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Information about public opening:
Opening date: 26/10/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Place: Territoire de la Métropole de Lyon
Additional information: Le ou les représentants de l'acheteur
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: Yes
Conditions relating to the performance of the contract: - Les marchés comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). - Les marchés comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisables. - Avances. - Acomptes
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: no
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation providing additional information about the procurement procedure: Métropole de Lyon
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0006
Title: Lot 7b : Collèges de la Métropole de Lyon - Secteur Sud
Description: Ce lot est dédié à l'entretien par un prestataire privé de certains collèges situés sur le territoire de la Métropole. Actuellement, il y a 8 collèges et 1 annexe de collège concernés. Le tout représente 35 100 m² de locaux, dont il s'agit d'assurer le nettoyage courant. Nombre d'élèves / professeurs / administratifs concernés actuellement : 3 735. En plus du nettoyage, le titulaire doit assurer la fourniture en appareils d'hygiène (dévidoirs papier essuie-mains et hygiénique, porte-savon), en consommables ad-hoc, en poubelles de grands volumes (pour recevoir les papiers essuie-mains usagés), en petites poubelles (pour les sanitaires féminins) et les brosses WC sur socle. Des travaux de nettoyage approfondi (décapages de sols, de sanitaires) sont prévus annuellement
Internal identifier: 7b
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 90911200 Building-cleaning services
Additional classification (cpv): 90911200 Building-cleaning services
5.1.2.
Place of performance
Country subdivision (NUTS): Rhône (FRK26)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 08/04/2027
Duration: 48 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 1
Other information about renewals: durée ferme de 2 (deux) années, reconductible e façon tacite une fois 2 (deux) années
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 5 000 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is reserved to sheltered workshops and economic operators aiming at the social and professional integration of disabled or disadvantaged persons.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Approach to reducing environmental impacts: Other
Social objective promoted: Other
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Ad hoc communication channel:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Tenderers may submit more than one tender: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 23/10/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Information about public opening:
Opening date: 26/10/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Place: Territoire de la Métropole de Lyon
Additional information: Le ou les représentants de l'acheteur
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: Yes
Conditions relating to the performance of the contract: - Les marchés comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). - Les marchés comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisables. - Avances. - Acomptes
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: no
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation providing additional information about the procurement procedure: Métropole de Lyon
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0007
Title: Lot n° 9 : Secteur Sud / Est
Description: Ce lot concerne le nettoyage des biens immobiliers de la Métropole occupés par des agents. Les sites concernés se trouvent sur Bron, Chassieu, Corbas, Décines, Feyzin, Jonage, Meyzieu, Mions, St Fons, St Priest, Vénissieux, Villeurbanne, toutes délégations et directions confondues. Le tout représente 27 389 m² de locaux, dont il s'agit d'assurer le nettoyage courant. Nombre d'agents concernés : 2 136 + des usagers (MDM) En plus du nettoyage, le titulaire doit assurer la fourniture en appareils d'hygiène (dévidoirs papier essuie-mains et hygiénique, porte-savon), en consommables ad-hoc, en poubelles de grands volumes (pour recevoir les papiers essuie-mains usagés), en petites poubelles (pour les sanitaires féminins) et les brosses WC sur socle. Des travaux de nettoyage approfondi (décapages de sols, de sanitaires) sont prévus annuellement
Internal identifier: 9
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 90911200 Building-cleaning services
Additional classification (cpv): 90911200 Building-cleaning services
5.1.2.
Place of performance
Country subdivision (NUTS): Rhône (FRK26)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 08/04/2027
Duration: 48 Months
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 1
Other information about renewals: durée ferme de 2 (deux) années, reconductible e façon tacite une fois 2 (deux) années
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 3 200 000,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is reserved to sheltered workshops and economic operators aiming at the social and professional integration of disabled or disadvantaged persons.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
5.1.7.
Strategic procurement
Approach to reducing environmental impacts: Other
Social objective promoted: Other
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.11.
Procurement documents
Ad hoc communication channel:
Name: AW Solutions
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Tenderers may submit more than one tender: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 23/10/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 6 Months
Information about public opening:
Opening date: 26/10/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Place: Territoire de la Métropole de Lyon
Additional information: Le ou les représentants de l'acheteur
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: Yes
Conditions relating to the performance of the contract: - Les marchés comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). - Les marchés comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisables. - Avances. - Acomptes
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: no
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation providing additional information about the procurement procedure: Métropole de Lyon
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Official name: Avenue-Web Systèmes
Registration number: FE866CFC-A4AF-CCC1-EB3E0F08D8F714B5
Town: Seyssinet-Pariset
Postcode: 38170
Country subdivision (NUTS): Isère (FRK24)
Country: France
Telephone: +33480041260
Roles of this organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Official name: Métropole de Lyon
Registration number: 56573
Postal address: 20 rue du Lac Cs 33569
Town: Lyon
Postcode: 69505
Country subdivision (NUTS): Rhône (FRK26)
Country: France
Contact point: La Présidente
Telephone: 0426993418
Roles of this organisation:
Buyer
8.1.
ORG-0003
Official name: Métropole de Lyon
Registration number: FE866D1E-DBC5-DD9C-E8660D7EC5A08CD1
Postal address: 20 rue du Lac
Town: Lyon
Postcode: 69003
Country subdivision (NUTS): Rhône (FRK26)
Country: France
Contact point: Délégation Humaines et Moyens Généraux - Direction Ressources
Telephone: 0426993323
Roles of this organisation:
Organisation providing additional information about the procurement procedure
8.1.
ORG-0004
Official name: Tribunal administratif de Lyon
Registration number: FE866D35-045E-C8CB-29965BA46F454FD3
Postal address: 184 rue Duguesclin
Town: Lyon
Postcode: 69433
Country subdivision (NUTS): Rhône (FRK26)
Country: France
Telephone: 0487635000
Fax: 0487635250
Roles of this organisation:
Review organisation
8.1.
ORG-0005
Official name: Tribunal administratif de Lyon
Registration number: FE866D4E-A11A-E689-93ED616E010040D2
Postal address: 184, rue Duguesclin
Town: Lyon
Postcode: 69433
Country subdivision (NUTS): Rhône (FRK26)
Country: France
Telephone: 0478141010
Fax: 0478141065
Roles of this organisation:
Organisation providing more information on the review procedures
Notice information
Notice identifier/version: 45eed243-7219-4dfc-9f2c-57a4c63f1b18 - 01
Form type: Competition
Notice type: Contract or concession notice – standard regime
Notice subtype: 16
Notice dispatch date: 08/09/2026 09:10:05 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Languages in which this notice is officially available: French
Notice publication number: 619716-2026
OJ S issue number: 174/2026
Publication date: 09/09/2026