16 https://www.paris.fr/ ORG-0001 Ville de Paris - DFA- SDA 7 AVENUE DE LA PORTE D'IVRY Paris 75013 FR101 FRA 21750001600019 Ville de Paris - DFA- SDA +33 100000000 dfa-bmep@paris.fr http://Paris.tribunal-adminsitratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 RUE DE JOUY Paris Cedex 04 75181 FR101 FRA 17750005500013 00619911-2026174/20262026-09-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 b10debb4-5a8c-4a5c-a7b0-8fc7c0f3fe89 ba9a3b47-7b04-428a-8fdf-7dfb59489252 2026-09-07+02:00 16:44:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document documents de marchés 2 2 open false 2600872 Fourniture d'huiles, graisses et lubrifiants divers pour matériel mécanique Fourniture d'huiles, graisses et lubrifiants divers pour matériel mécanique supplies Pour chaque lot, la durée du marché est de 48 mois et court à compter de la date de notification du marché au titulaire. A titre indicatif, la notification devrait intervenir en janvier 2027. La durée est ferme et ne fait l’objet d’aucune reconduction. Chaque marché comporte des dispositions à caractère sociales et environnementales décrites à l'article 1.6 du CCAP. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation et les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.21411 à 14 du code de la commande publique et au règlement de la consultation (art. 4.2). 09211000 FR101 FRA FR102 FRA FR106 FRA FR107 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942844?orgAcronyme=r8t epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942844?orgAcronyme=r8t ORG-0001 ORG-0001 7 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994). ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Fourniture d’huiles, graisses et lubrifiants divers sous conditionnement pour matériel mécanique Fourniture d’huiles, graisses et lubrifiants divers sous conditionnement pour matériel mécanique supplies Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 300 000 euros HT et un seuil maximum de 3 500 000 euros HT pour la durée du marché. true 09211000 FR101 FRA 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942844?orgAcronyme=r8t epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942844?orgAcronyme=r8t ORG-0001 ORG-0001 7 Se reporter aux informations figurant à ce titre au lot 1. ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Fourniture d’huiles en vrac pour matériel mécanique Fourniture d’huiles en vrac pour matériel mécanique supplies Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 100 000 euros HT et un seuil maximum de 2 300 000 euros HT pour la durée du marché. true 09211000 FR101 FRA FR106 FRA FR102 FRA FR107 FRA 48