111111.11 110782.17 111111.11 RES-0001 111102.39 110782.17 selec-w TEN-0001 111111.11 110782.17 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 111111.11 no TPA-0001 LOT-0001 Offre de SAS HEXA NET CON-0001 2026-09-04+02:00 true fafdcd0a-f175-41aa-8287-e5f8cebf6451-01 ORG-0001 2026AO0526 TEN-0001 TPA-0001 SAS HEXA NET ORG-0003 29 https://www.hyeres.fr ORG-0001 Commune d'Hyères 12 Avenue Joseph Clotis Hyeres cedex 83412 FRL05 FRA 21830069700016 le Service de la commande publique 0494007832 0494007981 marches.publics@mairie-hyeres.com https://toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Toulon 5 Rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA 13000525900010 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr large ORG-0003 SAS HEXA NET 29, Boulevard Gay Lussac Le Grand Bleu MARSEILLE 13014 FRL04 Bâtiment C FRA 41247934700038 0491466295 p.fay@hexa-net.fr 00621416-2026174/20262026-09-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 923d6dbf-3026-41e2-be54-a6e2db60fa62 fd55c291-5b11-412d-af1c-0e883bcc13f8 2026-09-07+02:00 16:06:27+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open fafdcd0a-f175-41aa-8287-e5f8cebf6451-01 false AO0526 PATRIMOINE BÂTI - REGIE/EVENEMENTIEL - Prestations de nettoyage des bâtiments et de la vitrerie - Accords-cadres à bons de commande et marchés mixtes - Lot : EVENEMENTIEL - Espace 3000-Accord-cadre à bons de commande - Relance Les prestations concernent le nettoyage, la mise en propreté, l'entretien ainsi que le nettoyage des vitreries de l'Espace 3000. services Le marché se compose d'un lot unique. En effet, il s'agit d'un lot relancé ( Lot n°8 : EVENEMENTIEL - Espace 3000 -Accord-cadre à bons de commande) suite à une procédure déclarée sans suite. Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026 pour sa première période d'exécution. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite, par périodes successives d'un an. Il peut y être également mis fin à l'expiration de chaque période, à charge pour l'acheteur d'en informer l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois au moins avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction en application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique. Les bons de commande peuvent être émis jusqu’au dernier jour de validité du marché. Une visite sur site est prévue. Les modalités de la visite sont prévues au RC. Les offres initiales par courriel ne seront pas acceptées, les conditions de remise des offres sont précisées à l'article 7 du RC. Les prestations sont généralement commandées pour le mois à venir, et sont complétées de façon hebdomadaire par un bulletin de liaison qui vient préciser la nature et les délais d'exécution pour la semaine suivante. Les interventions peuvent être demandées tous les jours, 24h/24, y compris les dimanches et jours fériés. 90911200 90911300 Dans le périmètre de la Commune d'Hyères Commune d'Hyères 83400 FRL05 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique, jugée d’après la grille de notation per-exa 50 price Prix des prestations, jugé d’après le montant TTC indiqué au DENC, le cas échéant corrigé, per-exa 10 quality Performances en matières environnementale et sociale, jugées d’après la grille de notation ORG-0001 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot unique PATRIMOINE BÂTI - REGIE/EVENEMENTIEL - Prestations de nettoyage des bâtiments et de la vitrerie - Accords-cadres à bons de commande et marchés mixtes - Lot : EVENEMENTIEL - Espace 3000-Accord-cadre à bons de commande - Relance Les prestations concernent le nettoyage, la mise en propreté, l’entretien ainsi que le nettoyage des vitreries de l’Espace 3000. services Documents relatifs à la candidature : - Capacité juridique du candidat : Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail - Capacité économique et financière du candidat : Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations objets du marché (ou DC2) - Capacité technique et professionnelle du candidat : Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d’apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché 90911200 90911300 Dans le périmètre de la commune d'Hyères Commune d'Hyères 83400 FRL05 FRA 2026-09-04+02:00 40 Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes : - Modalités de reconduction : - Nombre de reconduction : 3 En application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché. 3 2000-01-01Z