a6d0696c-d249-4262-8894-15f96c236a97-01 Remise des offres: Au lieu du 10/09/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 25/09/2026 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/09/2026 à 12h30 au plus tard. Lire 25/09/2026 à 12h30 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D7EBFE1A-A24B-BFE9-93BE5D8807653B42 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grandpontarlier.fr ORG-0002 Communauté de Communes du Grand Pontarlier 49 22 rue Pierre Déchanet Pontarlier Cedex 25301 FRC21 FRA 53058 BARBE Nicolas le Président 0381394002 0381398716 ccgpmarchespublics@grandpontarlier.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA D7EBFE49-D6E7-569F-A1A91EF1297CAEBE 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics - Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Erignac Nancy 54038 FRF31 FRA D7EBFE79-FE76-F04A-A7C2931A2BF60C28 0383342565 0383342224 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 00621741-2026174/20262026-09-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 bd774aba-a705-43c4-ae12-9aca1fb91fcb c5fa11ae-d5b3-4a81-8381-01e195658cfa 2026-09-07+02:00 15:10:39+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false JU260083 Réaménagement de l'aire de jeux du complexe du Gounefay Transformation de l'aire en un espace de loisirs structuré, attractif et sécurisé. - Réemploi de l'espace rond-point : travaux de terrassement et de voirie - Dépose des modules vétustes conservation et intégration de modules existants, fourniture et installation de nouveaux modules - Travaux d'aménagement paysager, mise en place de sols adapté, signalétique règlementaire et sécurisation de l'aire de jeux supplies Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières Le candidat peut transmettre le Document Unique de Marché Européen (Dume) pour présenter sa candidature. Il complétera alors les rubriques reprenant les informations demandées ci-dessus. Le Dume est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé et disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : http://www.grandpontarlier.fr/ rubrique marché publics - Nouvelle plateforme de marchés publics". Il est également téléchargeable sur le profil acheteur à l'adresse suivante: http://agysoft.marches-publics.info Il est conseillé aux soumissionnaires de s'enregistrer sur le site et notamment d'indiquer une adresse électronique mail) permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Conditions de remise des offres ou des candidatures : Le pouvoir adjudicateur n'accepte pas la transmission des documents par voie papier. Les plis seront obligatoirement remis par voie électronique à l'adresse suivante : http://agysoft.marches-publics.info La transmission des plis sur un support physique électronique (Cdrom, clé Usb...) n'est pas autorisée 37535200 45112723 FRC21 FRA LOT-0000 slc-abil-ref-supply Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-14 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) complétéedéclaration de candidature (Dc2 ou équivalent) complétée slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds false 1851765 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851765 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 55 quality Qualité du projet per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851765 4 - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion Du contrat est rendue publique. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-25+02:00 12:30:00+02:00 false none none F-PF-1851765 Réaménagement de l'aire de jeux du complexe du Gounefay Transformation de l'aire en un espace de loisirs structuré, attractif et sécurisé. - Réemploi de l'espace rond-point : travaux de terrassement et de voirie - Dépose des modules vétustes conservation et intégration de modules existants, fourniture et installation de nouveaux modules - Travaux d'aménagement paysager, mise en place de sols adapté, signalétique règlementaire et sécurisation de l'aire de jeux supplies other 37535200 45112723 2026-11-01+01:00 2027-03-31+02:00