16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA02D10E1B-F09D-66DE-71BB8F86AA2221F2 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.acmhabitat.fr ORG-0002 ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole 407 avenue du Prof. E.AntonelliCs 15590Montpellier34074FRJ13FRA41 BRAUN AlainDirecteur Général0499527500service_marches@acmhabitat.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue PitotMontpellier34063FRJ13FRA02D10E46-F1B8-1D01-96B4C2DE0D722AE8 04675481000467547410greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Place Félix-Baret Cs 80001Marseille13282FRL04FRA02D10E5C-D1B9-4717-77AD1A0C91199D3E 0484354554catherine.pietri@paca.gouv.fr00621826-2026174/20262026-09-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 6a4f368d-0e3f-4dea-a2ec-a1e7b7145112950b29fe-779b-4977-a2ed-2e70db13589c2026-09-08+02:0011:10:04+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://marches-publics.acmhabitat.frlahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document27open false2026-0040TRAVAUX GE-GR 2026 - COUVERTURE - ETANCHEITE - MENUISERIES EXTERIEURESLa consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). Pour les lots N°6 et N°7 il s'agit de marchés à tranches conformément aux articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique. Les lots N°1,2,3,4,5 sont à prix global et forfaitaire Travaux de réfection de couvertures en tuiles et d'étanchéité de toitures terrasse, remplacement de menuiseries extérieuresworksLe détail de la pondération et le système des notations sont présentés dans le Rc. Attestation de visites obligatoires pour tous les lots. La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature. Par application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, Acm Habitat se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la limite de 50% du montant du marché initial. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique4526121145261211 FRJ13 FRALOT-0001 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mpLa fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-workLa fiche « Présentation candidat » comprenant la présentation d'une liste des principaux services ou travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-stand-otherLa fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairecopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire slc-sche-env-cert-indepRge pour les lots N°1,2,3,4,6,7 slc-abil-qual-instSs4 Amiante (Lots N°2,5,6)not-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 7173non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=7173 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique ; ces conditions d'exécution sont OBLIGATOIRES per-exa10qualityPerformances en matière de protection de l'environnement per-exa40qualityValeur technique per-exa50pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=71736Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-12+02:0012:00:00+02:002026-10-15+02:0014:00:00+02:00Montpellier false none none1Lot n°1 - Couverture en tuiles - Agence LAS REBESRemplacement de la couverture en tuiles et de l'isolation thermique de la Résidence BASTIDE DU LEVANTworks other4526121145261211 La Métropole de Montpellier, la Communauté de Communes du Pays de Lunel et du Pays de l'OrLa Métropole de Montpellier, la Communauté de Communes du Pays de Lunel et du Pays de l'Or34000FRJ13 FRA 2026-11-23+01:0012LOT-0002 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mpLa fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-workLa fiche « Présentation candidat » comprenant la présentation d'une liste des principaux services ou travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-stand-otherLa fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairecopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire slc-sche-env-cert-indepRge pour les lots N°1,2,3,4,6,7 slc-abil-qual-instSs4 Amiante (Lots N°2,5,6)not-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 7173non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=7173 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique ; ces conditions d'exécution sont OBLIGATOIRES per-exa10qualityPerformances en matière de protection de l'environnement per-exa40qualityValeur technique per-exa50pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=71736Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-12+02:0012:00:00+02:002026-10-15+02:0014:00:00+02:00Montpellier false none none2Lot n°2 - Couverture en tuiles - Agence BAGATELLERemplacement de la couverture en tuiles et de l'isolation thermique de la Résidence PELLICIER, en présence d'amianteworks other4526121145261211 La Métropole de Montpellier, la Communauté de Communes du Pays de Lunel et du Pays de l'OrLa Métropole de Montpellier, la Communauté de Communes du Pays de Lunel et du Pays de l'Or34000FRJ13 FRA 2026-11-23+01:0012LOT-0003 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mpLa fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-workLa fiche « Présentation candidat » comprenant la présentation d'une liste des principaux services ou travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-stand-otherLa fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairecopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire slc-sche-env-cert-indepRge pour les lots N°1,2,3,4,6,7 slc-abil-qual-instSs4 Amiante (Lots N°2,5,6)not-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 7173non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=7173 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique ; ces conditions d'exécution sont OBLIGATOIRES per-exa10qualityPerformances en matière de protection de l'environnement per-exa40qualityValeur technique per-exa50pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=71736Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-12+02:0012:00:00+02:002026-10-15+02:0014:00:00+02:00Montpellier false none none3Lot n°3 - Couverture en tuiles - Agence BEAUX ARTSRemplacement de la couverture en tuiles de deux résidences rue VERRERIE BASSEworks other4526121145261211 La Métropole de Montpellier, la Communauté de Communes du Pays de Lunel et du Pays de l'OrLa Métropole de Montpellier, la Communauté de Communes du Pays de Lunel et du Pays de l'Or34000FRJ13 FRA 2026-11-23+01:0012LOT-0004 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mpLa fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-workLa fiche « Présentation candidat » comprenant la présentation d'une liste des principaux services ou travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-stand-otherLa fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairecopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire slc-sche-env-cert-indepRge pour les lots N°1,2,3,4,6,7 slc-abil-qual-instSs4 Amiante (Lots N°2,5,6)not-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 7173non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=7173 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique ; ces conditions d'exécution sont OBLIGATOIRES per-exa10qualityPerformances en matière de protection de l'environnement per-exa40qualityValeur technique per-exa50pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=71736Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-12+02:0012:00:00+02:002026-10-15+02:0014:00:00+02:00Montpellier false none none4Lot n°4 - Couverture en tuiles - Agence BEAUX ARTSRemplacement de la couverture en tuiles de trois résidencesworks other4526121145261211 La Métropole de Montpellier, la Communauté de Communes du Pays de Lunel et du Pays de l'OrLa Métropole de Montpellier, la Communauté de Communes du Pays de Lunel et du Pays de l'Or34000FRJ13 FRA 2026-11-23+01:0012LOT-0005 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mpLa fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-workLa fiche « Présentation candidat » comprenant la présentation d'une liste des principaux services ou travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-stand-otherLa fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairecopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire slc-sche-env-cert-indepRge pour les lots N°1,2,3,4,6,7 slc-abil-qual-instSs4 Amiante (Lots N°2,5,6)not-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 7173non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=7173 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique ; ces conditions d'exécution sont OBLIGATOIRES per-exa10qualityPerformances en matière de protection de l'environnement per-exa40qualityValeur technique per-exa50pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=71736Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-12+02:0012:00:00+02:002026-10-15+02:0014:00:00+02:00Montpellier false none none5Lot n°5 - Menuiseries extérieures - Agence AVECRemplacement des menuiseries extérieures et occultations de la résidence LES 2 PONTS, en présence d'amianteworks other4526121145421150 La Métropole de Montpellier, la Communauté de Communes du Pays de Lunel et du Pays de l'OrLa Métropole de Montpellier, la Communauté de Communes du Pays de Lunel et du Pays de l'Or34000FRJ13 FRA 2026-11-23+01:0012LOT-0006 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mpLa fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-workLa fiche « Présentation candidat » comprenant la présentation d'une liste des principaux services ou travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-stand-otherLa fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairecopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire slc-sche-env-cert-indepRge pour les lots N°1,2,3,4,6,7 slc-abil-qual-instSs4 Amiante (Lots N°2,5,6)not-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 7173non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=7173 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique ; ces conditions d'exécution sont OBLIGATOIRES per-exa10qualityPerformances en matière de protection de l'environnement per-exa40qualityValeur technique per-exa50pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=71736Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-12+02:0012:00:00+02:002026-10-15+02:0014:00:00+02:00Montpellier false none none6Lot n°6 - Etanchéité - Agence AVECRéfection de l'étanchéité des toitures terrasses du centre commercial GELY et de la Résidence F. VILLON, en présence d'amianteworks other4526121145261420 La Métropole de Montpellier, la Communauté de Communes du Pays de Lunel et du Pays de l'OrLa Métropole de Montpellier, la Communauté de Communes du Pays de Lunel et du Pays de l'Or34000FRJ13 FRA 2026-11-23+01:0024LOT-0007 slc-stand-insDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mpLa fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-workLa fiche « Présentation candidat » comprenant la présentation d'une liste des principaux services ou travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-stand-otherLa fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairecopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire slc-sche-env-cert-indepRge pour les lots N°1,2,3,4,6,7 slc-abil-qual-instSs4 Amiante (Lots N°2,5,6)not-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 7173non-restricted-documentFRAofficial https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=7173 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceCette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique ; ces conditions d'exécution sont OBLIGATOIRES per-exa10qualityPerformances en matière de protection de l'environnement per-exa40qualityValeur technique per-exa50pricePrix https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=71736Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-12+02:0012:00:00+02:002026-10-15+02:0014:00:00+02:00Montpellier false none none7Lot n°7 - Etanchéité - Agence BEAUX ARTSRéfection de l'étanchéité des toitures terrasses de la Résidence VERT BOISworks other4526121145261420 La Métropole de Montpellier, la Communauté de Communes du Pays de Lunel et du Pays de l'OrLa Métropole de Montpellier, la Communauté de Communes du Pays de Lunel et du Pays de l'Or34000FRJ13 FRA 2026-11-23+01:0024