16 http://www.loirelayonaubance.fr/ ORG-0001 Communauté de Communes Loire Layon Aubance 1 rue Adrien Meslier ST GEORGES SUR LOIRE 49170 FRG02 FRA 20007155300016 Marie DIDIER Rédacteur marchés 49 +33 241749374 marie.didier@loirelayonaubance.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nantes 6 allée de l'Ile Gloriette NANTES CEDEX 1 44041 FR101 FRA 92084215000012 49 +33 240994600 +33 240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00622011-2026174/20262026-09-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 fa710923-6ba2-48e5-acb4-bd08a00b1fb8 a8ce7904-7b99-4901-af13-5b769bcc0fb8 2026-09-07+02:00 15:26:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 7 8 open false PPP1H4-375/6107/26BA05 Maintenance des équipements techniques des bâtiments multi-sites de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance (CCLLA) Le présent marché porte sur des prestations relatives à la maintenance préventive et curative des immeubles de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance (CCLLA). Le marché porte également sur le management et le suivi des prestations de maintenance, sur la mise à disposition de la CCLLA, pour l’ensemble des opérations de maintenance, en consultation, d’un outil de Gestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur (G.M.A.O.), sur la réalisation de bilans périodiques, sur une base annuelle et enfin sur la participation à des réunions annuelles de suivi du contrat. services Les montants maximums de chacun des lots sont les suivants (et sont entendus sur la durée totale de l'accord-cadre (prix unitaires & hors bibliothèques seulement)) : 1 Installations CVC - ECS / Légionelle 80.000,00 € HT 2 Moyens de secours : extincteurs, alarmes incendies, désenfumage, BAES 60.000,00 € HT 3 Portes sectionnelles manuelles et motorisées, portails motorisés 60.000,00 € HT 4 Ponts ateliers centres techniques 20.000,00 € HT 5 Compresseurs centres techniques 20.000,00 € HT 6 Filière assainissement - Ouvrages extérieurs EU-EP 40.000,00 € HT 7 Télé-vidéosurveillance et gardiennage 20.000.00€ HT 8 Systèmes anti-intrusion et équipements vidéosurveillance 60.000,00 € HT 50700000 FRG02 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com none false epo-procurement-document not-allowed required no true poi-exa 40 cost Prix Jugé sur la base de la DPGF & du DQE sur la formule suivante = [(prix de la DPGF la plus basse / prix de la DPGF du candidat examiné * 25) + (prix du DQE le plus bas / prix du DQE du candidat examiné * 15)] poi-exa 55 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Développement durable - Impact environnemental de la logistique et des déplacements (emprunte carbone de la flotte de véhicule affectée au marché, optimisation des trajets de maintenance préventive...) - Traçabilité, tri et valorisation des déchets issus de la maintenance ORG-0001 https://www.achatpublic.com ORG-0001 150 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-09+02:00 13:00:00+02:00 Communauté de Communes Loire Layon Aubance, 1 rue Adrien Meslier, CS 80083, 49170 ST GEORGES SUR LOIRE false 1 none fa-wo-rc 26BA05_1 Installations CVC - ECS / Légionelle Installations CVC - ECS / Légionelle services Le montant maximum s'entend comme un montant de commande sur la durée totale de l'accord-cadre 50700000 50720000 Communauté de Communes Loire Layon Aubance 1 rue Adrien Meslier ST GEORGES SUR LOIRE 49170 FRG02 FRA 2027-01-01+01:00 00:00:00+01:00 2030-12-31+01:00 00:00:00+01:00 Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires. 2 Le lot 1 comporte deux reconductions. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com none false epo-procurement-document not-allowed required no true poi-exa 40 cost Prix Jugé sur la base de la DPGF & du DQE sur la formule suivante = [(prix de la DPGF la plus basse / prix de la DPGF du candidat examiné * 25) + (prix du DQE le plus bas / prix du DQE du candidat examiné * 15)] poi-exa 55 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Développement durable - Impact environnemental de la logistique et des déplacements (emprunte carbone de la flotte de véhicule affectée au marché, optimisation des trajets de maintenance préventive...) - Traçabilité, tri et valorisation des déchets issus de la maintenance ORG-0001 https://www.achatpublic.com ORG-0001 150 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-09+02:00 13:00:00+02:00 Communauté de Communes Loire Layon Aubance, 1 rue Adrien Meslier, CS 80083, 49170 ST GEORGES SUR LOIRE false 1 none fa-wo-rc 26BA05-02_2 Moyens de secours : extincteurs, alarmes incendies, désenfumage, BAES Moyens de secours : extincteurs, alarmes incendies, désenfumage, BAES services Le montant maximum s'entend comme un montant de commande sur la durée totale de l'accord-cadre 50700000 50413200 Communauté de Communes Loire Layon Aubance 1 rue Adrien Meslier ST GEORGES SUR LOIRE 49170 FRG02 FRA 2027-01-01+01:00 00:00:00+01:00 2030-12-31+01:00 00:00:00+01:00 Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires. 2 Le lot 2 comporte deux reconductions. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com none false epo-procurement-document not-allowed required no true poi-exa 40 cost Prix Jugé sur la base de la DPGF & du DQE sur la formule suivante = [(prix de la DPGF la plus basse / prix de la DPGF du candidat examiné * 25) + (prix du DQE le plus bas / prix du DQE du candidat examiné * 15)] poi-exa 55 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Développement durable - Impact environnemental de la logistique et des déplacements (emprunte carbone de la flotte de véhicule affectée au marché, optimisation des trajets de maintenance préventive...) - Traçabilité, tri et valorisation des déchets issus de la maintenance ORG-0001 https://www.achatpublic.com ORG-0001 150 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-09+02:00 13:00:00+02:00 Communauté de Communes Loire Layon Aubance, 1 rue Adrien Meslier, CS 80083, 49170 ST GEORGES SUR LOIRE false 1 none fa-wo-rc 26BA05-03_3 Portes sectionnelles manuelles et motorisées, portails motorisés Portes sectionnelles manuelles et motorisées, portails motorisés services Le montant maximum s'entend comme un montant de commande sur la durée totale de l'accord-cadre 50700000 50710000 Communauté de Communes Loire Layon Aubance 1 rue Adrien Meslier ST GEORGES SUR LOIRE 49170 FRG02 FRA 2027-01-01+01:00 00:00:00+01:00 2030-12-31+01:00 00:00:00+01:00 Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires. 2 Le lot 3 comporte deux reconductions. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com none false epo-procurement-document not-allowed required no true poi-exa 40 cost Prix Jugé sur la base de la DPGF & du DQE sur la formule suivante = [(prix de la DPGF la plus basse / prix de la DPGF du candidat examiné * 25) + (prix du DQE le plus bas / prix du DQE du candidat examiné * 15)] poi-exa 55 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Développement durable - Impact environnemental de la logistique et des déplacements (emprunte carbone de la flotte de véhicule affectée au marché, optimisation des trajets de maintenance préventive...) - Traçabilité, tri et valorisation des déchets issus de la maintenance ORG-0001 https://www.achatpublic.com ORG-0001 150 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-09+02:00 13:00:00+02:00 Communauté de Communes Loire Layon Aubance, 1 rue Adrien Meslier, CS 80083, 49170 ST GEORGES SUR LOIRE false 1 none fa-wo-rc 26BA05-04_4 Ponts ateliers centres techniques Ponts ateliers centres techniques services Le montant maximum s'entend comme un montant de commande sur la durée totale de l'accord-cadre 50700000 71631300 71631450 Communauté de Communes Loire Layon Aubance 1 rue Adrien Meslier ST GEORGES SUR LOIRE 49170 FRG02 FRA 2027-01-01+01:00 00:00:00+01:00 2030-12-31+01:00 00:00:00+01:00 Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires. 2 Le lot 4 comporte deux reconductions. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com none false epo-procurement-document not-allowed required no true poi-exa 40 cost Prix Jugé sur la base de la DPGF & du DQE sur la formule suivante = [(prix de la DPGF la plus basse / prix de la DPGF du candidat examiné * 25) + (prix du DQE le plus bas / prix du DQE du candidat examiné * 15)] poi-exa 55 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Développement durable - Impact environnemental de la logistique et des déplacements (emprunte carbone de la flotte de véhicule affectée au marché, optimisation des trajets de maintenance préventive...) - Traçabilité, tri et valorisation des déchets issus de la maintenance ORG-0001 https://www.achatpublic.com ORG-0001 150 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-09+02:00 13:00:00+02:00 Communauté de Communes Loire Layon Aubance, 1 rue Adrien Meslier, CS 80083, 49170 ST GEORGES SUR LOIRE false 1 none fa-wo-rc 26BA05_5 Compresseurs centres techniques Compresseurs centres techniques services Le montant maximum s'entend comme un montant de commande sur la durée totale de l'accord-cadre 50700000 50531300 Communauté de Communes Loire Layon Aubance 1 rue Adrien Meslier ST GEORGES SUR LOIRE 49170 FRG02 FRA 2027-01-01+01:00 00:00:00+01:00 2030-12-31+01:00 00:00:00+01:00 Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires. 2 Le lot 5 comporte deux reconductions. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com none false epo-procurement-document not-allowed required no true poi-exa 40 cost Prix Jugé sur la base de la DPGF & du DQE sur la formule suivante = [(prix de la DPGF la plus basse / prix de la DPGF du candidat examiné * 25) + (prix du DQE le plus bas / prix du DQE du candidat examiné * 15)] poi-exa 55 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Développement durable - Impact environnemental de la logistique et des déplacements (emprunte carbone de la flotte de véhicule affectée au marché, optimisation des trajets de maintenance préventive...) - Traçabilité, tri et valorisation des déchets issus de la maintenance ORG-0001 https://www.achatpublic.com ORG-0001 150 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-09+02:00 13:00:00+02:00 Communauté de Communes Loire Layon Aubance, 1 rue Adrien Meslier, CS 80083, 49170 ST GEORGES SUR LOIRE false 1 none fa-wo-rc 26BA05_6 Filière assainissement - Ouvrages extérieurs EU-EP Filière assainissement - Ouvrages extérieurs EU-EP services Le montant maximum s'entend comme un montant de commande sur la durée totale de l'accord-cadre 50700000 50000000 Communauté de Communes Loire Layon Aubance 1 rue Adrien Meslier ST GEORGES SUR LOIRE 49170 FRG02 FRA 2027-01-01+01:00 00:00:00+01:00 2030-12-31+01:00 00:00:00+01:00 Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires. 2 Le lot 6 comporte deux reconductions. LOT-0007 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com none false epo-procurement-document not-allowed required no true poi-exa 40 cost Prix Jugé sur la base de la DPGF & du DQE sur la formule suivante = [(prix de la DPGF la plus basse / prix de la DPGF du candidat examiné * 25) + (prix du DQE le plus bas / prix du DQE du candidat examiné * 15)] poi-exa 55 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Développement durable - Impact environnemental de la logistique et des déplacements (emprunte carbone de la flotte de véhicule affectée au marché, optimisation des trajets de maintenance préventive...) - Traçabilité, tri et valorisation des déchets issus de la maintenance ORG-0001 https://www.achatpublic.com ORG-0001 150 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-09+02:00 13:00:00+02:00 Communauté de Communes Loire Layon Aubance, 1 rue Adrien Meslier, CS 80083, 49170 ST GEORGES SUR LOIRE false 1 none fa-wo-rc 26BA05_7 Télé-vidéosurveillance et gardiennage Télé-vidéosurveillance et gardiennage services Le montant maximum s'entend comme un montant de commande sur la durée totale de l'accord-cadre 50700000 79713000 79714000 Communauté de Communes Loire Layon Aubance 1 rue Adrien Meslier ST GEORGES SUR LOIRE 49170 FRG02 FRA 2027-01-01+01:00 00:00:00+01:00 2030-12-31+01:00 00:00:00+01:00 Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires. 2 Le lot 7 comporte deux reconductions. LOT-0008 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com none false epo-procurement-document not-allowed required no true poi-exa 40 cost Prix Jugé sur la base de la DPGF & du DQE sur la formule suivante = [(prix de la DPGF la plus basse / prix de la DPGF du candidat examiné * 25) + (prix du DQE le plus bas / prix du DQE du candidat examiné * 15)] poi-exa 55 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Développement durable - Impact environnemental de la logistique et des déplacements (emprunte carbone de la flotte de véhicule affectée au marché, optimisation des trajets de maintenance préventive...) - Traçabilité, tri et valorisation des déchets issus de la maintenance ORG-0001 https://www.achatpublic.com ORG-0001 150 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-09+02:00 13:00:00+02:00 Communauté de Communes Loire Layon Aubance, 1 rue Adrien Meslier, CS 80083, 49170 ST GEORGES SUR LOIRE false 1 none fa-wo-rc 26BA05_8 Systèmes anti-intrusion et équipements vidéosurveillance Systèmes anti-intrusion et équipements vidéosurveillance services Le montant maximum s'entend comme un montant de commande sur la durée totale de l'accord-cadre 50700000 50324100 50610000 Communauté de Communes Loire Layon Aubance 1 rue Adrien Meslier ST GEORGES SUR LOIRE 49170 FRG02 FRA 2027-01-01+01:00 00:00:00+01:00 2030-12-31+01:00 00:00:00+01:00 Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires. 2 Le lot 8 comporte deux reconductions.