16 https://www.marches-securises.fr https://www.marches-securises.fr ORG-0001 Communauté de Communes Coeur du Var (83) Quartier Précoumin - Route de Toulon Le Luc en Provence 83340 FRL05 FRA 24830055000030 +33 498104370 commandepublique@coeurduvar.com https://toulon.tribunal-administratif.fr https://toulon.tribunal-administratif.fr. ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON 5 rue Racine TOULON 83000 FRL05 FRA 13000525900010 +33 494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr 00622208-2026174/20262026-09-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 c3b80333-b592-4d45-9466-c1a785c5ad91 006effc6-c109-42d8-b079-eb47db05b441 2026-09-07Z 16:40:06Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false LOCATION DE VEHICULES DE COLLECTE D'ORDURES MENAGERES Location, de courte durée et sans chauffeur, de véhicules de collecte des ordures ménagères pour la Communauté de Communes Coeur du Var. La présente consultation est passée suivant un appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 du CCP. supplies 34144510 34144511 FRL05 FRA LOT-0003 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no required not-allowed per-exa 60 price Voir RC per-exa 25 quality Valeur technique - Voir RC per-exa 15 quality Performance environnementale - Voir RC ORG-0001 www.marches-securises.fr ORG-0001 120 - Le recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - Le référé précontractuel : jusqu’à la signature du marché - Le référé contractuel : application de l’article R551-7 du Code justice administrative - Le recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 13:30:00+02:00 Siège de la CCCV false 1 fa-wo-rc none Location de mini-bennes à ordures ménagères Les mini-bennes à ordures ménagères (MBOM) louées sont de type 3.5 tonnes. Conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s’inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 250 000 € HT sur la durée totale du marché. supplies 250000 250000 34144510 Les véhicules de collecte sont mis à disposition sur le site indiqué par le titulaire dans son mémoire technique. Celui-ci doit être situé à moins de 50 km du Pôle Valorisation des Déchets de la Communauté de Communes Cœur du Var, EcoSite – 1266 Chemin Henri JULIEN - 83590 GONFARON (aller simple pour trajet le plus court sur un site de type « viamichelin » ou équivalent). Dans le cas où le titulaire ne possède pas de site situé à moins de 50 km du Pole Valorisation des Déchets, celui-ci s’engage à livrer directement les véhicules sur le site du Pole Valorisation des Déchets FRL05 FRA 12 L’accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois, conformément à l’article L.2125-1 al.1 du CCP 3 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no required not-allowed per-exa 60 price Voir RC per-exa 25 quality Valeur technique - Voir RC per-exa 15 quality Performance environnementale - Voir RC ORG-0001 www.marches-securises.fr ORG-0001 120 - Le recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - Le référé précontractuel : jusqu’à la signature du marché - Le référé contractuel : application de l’article R551-7 du Code justice administrative - Le recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 13:30:00+02:00 Siège de la CCCV false 1 fa-wo-rc none Location de bennes à ordures ménagères 12 tonnes Les bennes à ordures ménagères (BOM) louées sont de type 12 tonnes. Conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s’inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 160 000 € HT sur la durée totale du marché. supplies 160000 160000 34144511 Les véhicules de collecte sont mis à disposition sur le site indiqué par le titulaire dans son mémoire technique. Celui-ci doit être situé à moins de 50 km du Pôle Valorisation des Déchets de la Communauté de Communes Cœur du Var, EcoSite – 1266 Chemin Henri JULIEN - 83590 GONFARON (aller simple pour trajet le plus court sur un site de type « viamichelin » ou équivalent). Dans le cas où le titulaire ne possède pas de site situé à moins de 50 km du Pole Valorisation des Déchets, celui-ci s’engage à livrer directement les véhicules sur le site du Pole Valorisation des Déchets FRL05 FRA 12 L’accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois, conformément à l’article L.2125-1 al.1 du CCP 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no required not-allowed per-exa 60 price Voir RC per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 15 quality Performance environnementale - Voir RC ORG-0001 www.marches-securises.fr ORG-0001 120 - Le recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - Le référé précontractuel : jusqu’à la signature du marché - Le référé contractuel : application de l’article R551-7 du Code justice administrative - Le recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 13:30:00+02:00 Siège de la CCCV false 1 fa-wo-rc none Location de grues 26 tonnes Les véhicules loués sont de type BOM GRUE 26T et Châssis 26T GRUE avec bras à potence variable. Conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s’inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 500 000 € HT sur la durée totale du marché. supplies 500000 500000 34144510 Les véhicules de collecte sont mis à disposition sur le site indiqué par le titulaire dans son mémoire technique. Celui-ci doit être situé à moins de 50 km du Pôle Valorisation des Déchets de la Communauté de Communes Cœur du Var, EcoSite – 1266 Chemin Henri JULIEN - 83590 GONFARON (aller simple pour trajet le plus court sur un site de type « viamichelin » ou équivalent). Dans le cas où le titulaire ne possède pas de site situé à moins de 50 km du Pole Valorisation des Déchets, celui-ci s’engage à livrer directement les véhicules sur le site du Pole Valorisation des Déchets FRL05 FRA 12 L’accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois, conformément à l’article L.2125-1 al.1 du CCP 3 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no required not-allowed per-exa 60 price Voir RC per-exa 25 quality Valeur technique - Voir RC per-exa 15 quality Performance environnementale - Voir RC ORG-0001 www.marches-securises.fr ORG-0001 120 - Le recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - Le référé précontractuel : jusqu’à la signature du marché - Le référé contractuel : application de l’article R551-7 du Code justice administrative - Le recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 13:30:00+02:00 Siège de la CCCV false 1 fa-wo-rc none Location de bennes à ordures ménagères 19 et 26 tonnes Les bennes à ordures ménagères (BOM) louées sont de type 19 et 26 tonnes. Conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s’inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 320 000 € HT sur la durée totale du marché. supplies 320000 320000 34144511 Les véhicules de collecte sont mis à disposition sur le site indiqué par le titulaire dans son mémoire technique. Celui-ci doit être situé à moins de 50 km du Pôle Valorisation des Déchets de la Communauté de Communes Cœur du Var, EcoSite – 1266 Chemin Henri JULIEN - 83590 GONFARON (aller simple pour trajet le plus court sur un site de type « viamichelin » ou équivalent). Dans le cas où le titulaire ne possède pas de site situé à moins de 50 km du Pole Valorisation des Déchets, celui-ci s’engage à livrer directement les véhicules sur le site du Pole Valorisation des Déchets FRL05 FRA 12 L’accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois, conformément à l’article L.2125-1 al.1 du CCP 3