16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA DA0BE0D9-A9EF-23D5-AB1700FEC4EFD7EE +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://ccce.fr/ ORG-0002 C de Cattenom et Environs 2, avenue du Général de Gaulle Cattenom 57570 FRF33 FRA 41973 BALCERZAK Roland Monsieur le Président 0382820560 marchespublics@cc-ce.com ORG-0003 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA DA0BE12D-A4DC-D05D-BDB2C64706C93943 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 00622544-2026174/20262026-09-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 9318e094-c6d3-4170-8871-e22758c9c566 e349e0e2-ade9-482b-8920-7f1b8087d8fb 2026-09-07+02:00 16:10:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2640 Curage des avaloirs dans les 22 communes de la CCCE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet les prestations de curage des avaloirs et grilles de type dessableur dans les 22 communes membres de LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS (CCCE) services Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum périodique Ht : 78 000,00 euro(s)Maximum périodique Ht : 270 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction 90641000 90641000 FRF33 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ true 1864656 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864656 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des clauses administratives et particulières https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864656 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-13+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-13+02:00 14:00:00+02:00 Cattenom false 1 fa-wo-rc none S-PF-1864656 Curage des avaloirs dans les 22 communes de la CCCE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet les prestations de curage des avaloirs et grilles de type dessableur dans les 22 communes membres de LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS (CCCE) services 90641000 90641000 22 communes de la Communauté de Communes de Cattenom et Environs (Ccce) Cattenom 57570 FRF33 FRA 2026-12-01+01:00 2027-12-01+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives et particulières La période initiale débute à la date de la notification