16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 387A7DC6-0DA0-30D9-9DA74B4C01BD95DB +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ille-et-vilaine.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental d'Ille et Vilaine Hôtel du Département 1, Avenue de la Préfecture Rennes Cedex 35042 FRH03 FRA 65053 Monsieur le Président 0299023535 dafsam@ille-et-vilaine.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rennes 3, Contour de la Motte Hôtel de Bizien, Cs44416 Rennes 35044 FRH03 FRA 387A7DED-A4EB-9E49-EF45F2945698CA4A 0223212828 0299635684 greffe.ta-rennes@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rennes 3, Contour de la Motte Hôtel de Bizien, Cs44416 Rennes 35044 FRH03 FRA 387A7E2B-0EBE-85FF-DB562CD1930514A6 0223212828 0299635684 greffe.ta-rennes@juradm.fr 00623000-2026175/20262026-09-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 71cff3de-d8e9-40a7-bde1-eeea07a6ccd9 ad06825e-9f59-49e4-9d36-9840818c3384 2026-09-09+02:00 12:10:34+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-FCS-SCP-0239 ORGANISATION DE PRESTATIONS DE TRAITEURS DANS LE CADRE DE CEREMONIES ET RECEPTIONS POUR LE DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE : CAFES D'ACCUEIL, COCKTAILS ET BUFFETS POUR L'AGENCE DEPARTEMENTALE DU PAYS DE RENNES ET LE SITE DE BEAUREGARD A RENNES L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. ORGANISATION DE PRESTATIONS DE TRAITEURS DANS LE CADRE DE CEREMONIES, RECEPTIONS ET AUTRES PRESTATIONS POUR LE DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE - CAFÉS D'ACCUEIL, COCKTAILS ET BUFFETS POUR L'AGENCE DÉPARTEMENTALE DU PAYS DE RENNES ET LE SITE DE BEAUREGARD (HOTEL DU DEPARTEMENT ET ARCHIVES DÉPARTEMENTALES) À RENNES services 300000 55520000 55520000 FRH03 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ true 1869963 non-restricted-document FRA official https://marches.megalis.bretagne.bzh epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur le budget de fonctionnement du Département sur les recettes réelles de fonctionnement de l'exercice https://marches.megalis.bretagne.bzh 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-12+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-13+02:00 11:40:00+02:00 false 3 fa-w-rc none S-PA-1869963 ORGANISATION DE PRESTATIONS DE TRAITEURS DANS LE CADRE DE CEREMONIES ET RECEPTIONS POUR LE DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE : CAFES D'ACCUEIL, COCKTAILS ET BUFFETS POUR L'AGENCE DEPARTEMENTALE DU PAYS DE RENNES ET LE SITE DE BEAUREGARD A RENNES L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. ORGANISATION DE PRESTATIONS DE TRAITEURS DANS LE CADRE DE CEREMONIES, RECEPTIONS ET AUTRES PRESTATIONS POUR LE DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE - CAFÉS D'ACCUEIL, COCKTAILS ET BUFFETS POUR L'AGENCE DÉPARTEMENTALE DU PAYS DE RENNES ET LE SITE DE BEAUREGARD (HOTEL DU DEPARTEMENT ET ARCHIVES DÉPARTEMENTALES) À RENNES services other other 300000 55520000 55520000 Hôtel du Département Rennes Cedex 35042 FRH03 FRA 2026-12-31+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges