16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0D8D5AC7-E9E2-F1F0-BDEBF8E3E631FFD5 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.terredeprovence-agglo.com ORG-0002 Terre de Provence Agglomération 5 place Marius Chabrand Eyragues 13630 FRL04 FRA 88061 Chabaud Corinne La Présidente 0432614295 marchespublics@terredeprovence-agglo.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13235 FRL04 FRA 0D8D5B00-C1B4-18CC-81617D33632A4B32 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13235 FRL04 FRA 0D8D5B1C-B0B3-3153-7C0AE0D11F7C47DD 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00623268-2026175/20262026-09-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 c7ca01bc-01c6-4b62-a684-ec3833bc43e6 e46f5932-a03b-407c-b530-61671cb13eff 2026-09-08+02:00 16:10:16+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 open false 2026M08-PARC Fourniture de véhicules destinés aux services de la communauté d'agglomération Terre de Provence et de la régie des eaux de Terre de Provence L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marché de fourniture de véhicules est régi par le biais d'un groupement de commandes passé entre la communauté d'agglomération Terre de Provence et la régie des eaux. Le montant des prestations de l'accord-cadre est défini comme suit : Lot 1 : 270 000 euro(s) HT maximum/an Lot 2 : 200 000 euro(s) HT maximum/an Lot 3 : 320 000 euro(s) HT maximum/an Lot 4 : 100 000 euro(s) HT maximum/an Lot 5 : 100 000 euro(s) HT maximum/an supplies Cette publicité et complétée par les dispositions du Dce téléchargeable via le lien indiqué au présent avis 34100000 34144700 34144900 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1869512 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869512 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869512 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 01 Fourniture de véhicules légers de type citadins segment B Fourniture de véhicules légers de type citadins segment B supplies La date de démarrage du marché au 16 Novembre 2026 n'est qu'indicative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat other 34100000 34100000 34144700 34144900 5 place Marius Chabrand Le lieu de livraison indiqué est celui de Terre de Provence. Les véhicules devront être également livrés au siège de la Régie des Eaux de Terre de Provence Eyragues 13630 FRL04 FRA 2026-11-16+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1869512 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869512 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869512 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 02 Fourniture de petits SUV compacts Fourniture de petits SUV compacts supplies La date de démarrage du marché au 16 Novembre 2026 n'est qu'indicative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat other 34100000 34100000 34144700 34144900 5 place Marius Chabrand Le lieu de livraison indiqué est celui de Terre de Provence. Les véhicules devront être également livrés au siège de la Régie des Eaux de Terre de Provence Eyragues 13630 FRL04 FRA 2026-11-16+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1869512 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869512 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869512 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 03 Fourniture de véhicules légers de type fourgon compact utilitaire Fourniture de véhicules légers de type fourgon compact utilitaire supplies La date de démarrage du marché au 16 Novembre 2026 n'est qu'indicative. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat other 34100000 34144700 34144700 34144900 5 place Marius Chabrand Le lieu de livraison indiqué est celui de Terre de Provence. Les véhicules devront être également livrés au siège de la Régie des Eaux de Terre de Provence Eyragues 13630 FRL04 FRA 2026-11-16+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1869512 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869512 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. 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