16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 342DA92A-D093-47F2-A2A0879026FBE58C +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.tremblay-en-france.fr/ ORG-0002 Mairie de Tremblay en france 18 Boulevard de l'Hotel de Ville Tremblay en france 93290 FR106 FRA 90080 De Carvalho Virginie Maire 0149637135 marches.st@tremblayenfrance.fr ORG-0003 MAIRIE TREMBLAY EN FRANCE 18 boulevard de l'Hôtel de Ville Tremblay En France 93290 FR106 FRA 342DA94E-D881-3A23-37E2536E19436561 0149637135 marches.st@tremblayenfrance.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 342DA95C-F532-39A1-81FBE02AF8DF2BCB 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 342DA96A-E963-F7ED-4820CEBCAAEA6BF4 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr 00623301-2026175/20262026-09-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 8f215eb4-17f1-47c2-830f-cd7dd303bdf8 2766354a-0c26-4473-8bde-9011dde87207 2026-09-09+02:00 10:10:20+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://tremblay-en-france.achatpublic.com la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document restricted false AO26-02 ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES PROJETS D'ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE TREMBLAY EN FRANCE Le présent avis concerne la phase 1 de dépôt de candidature, dans le cadre d'un Appel d'Offre Restreint, au terme duquel seront retenus 5 candidats, admis à présenter une offre. Les qualifications professionnelles obligatoires de l'équipe projet et les tâches essentielles ne pouvant être sous-traitées sont indiquées dans le règlement de la consultation, phase candidature. Montant minimum annuel : 15 000 euro(s) HT, montant maximum annuel : 150 000 euro(s) HT, avec un montant maximum pour la durée totale du contrat de 600 000 euro(s) H.T (comprenant la totalité des périodes de reconduction). L'accord-cadre mono-attributaire mixte de maîtrise d'oeuvre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges services Les documents de la phase candidature de cet appel d'offre restreint sont disponibles à l'adresse suivante : https://tremblay-en-france.achatpublic.com 600000 71311300 71300000 FR106 FRA LOT-0000 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Capacités professionnelles - moyen humains : Effectifs, compétences, qualifications, expériences et diplômes slc-stand-to-avg Capacités financière - chiffre d'affaire slc-abil-ref-work Capacités techniques - références : Qualité des références présentées, réalisations récentes (datant de moins de 5 ans) slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner not-allowed no-eu-funds t-requ false 1869544 non-restricted-document FRA official https://tremblay-en-france.achatpublic.com epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débutera à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement et le paiement des prestations relatives au présent marché s'effectuent sur la base des ressources propres de la commune ORG-0003 https://tremblay-en-france.achatpublic.com ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1869544 ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES PROJETS D'ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE TREMBLAY EN FRANCE Le présent avis concerne la phase 1 de dépôt de candidature, dans le cadre d'un Appel d'Offre Restreint, au terme duquel seront retenus 5 candidats, admis à présenter une offre. Les qualifications professionnelles obligatoires de l'équipe projet et les tâches essentielles ne pouvant être sous-traitées sont indiquées dans le règlement de la consultation, phase candidature. Montant minimum annuel : 15 000 euro(s) HT, montant maximum annuel : 150 000 euro(s) HT, avec un montant maximum pour la durée totale du contrat de 600 000 euro(s) H.T (comprenant la totalité des périodes de reconduction). L'accord-cadre mono-attributaire mixte de maîtrise d'oeuvre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges services other 600000 71311300 71300000 18 boulevard de l'Hôtel de Ville Tremblay En France 93290 FR106 FRA 2026-12-03+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Si la Ville décide de ne pas reconduire, alors elle en informera le titulaire dans un délai de 3 mois avant la fin de la période entamée. Le titulaire sera tenu à ses obligations jusqu'à la fin de la période entamée