16 https://www.cc-macs.org ORG-0001 Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud Allée des Camélias Saint Vincent de Tyrosse 40230 FRI13 FRA 24400086500091 Monsieur Régis GELEZ, Président +33 558772323 contact@cc-macs.org https://pau.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Pau 50 COURS LYAUTEY VILLA NOULIBOS PAU 64000 FRI15 FRA 17640002600017 00623687-2026175/20262026-09-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 ca845dcb-7943-4203-8521-d2680523df8a 54366756-1b06-4012-9fea-0b47a874682e 2026-09-09+02:00 09:15:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 oth-single 2026S0309 Mission de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour les travaux d'installation d'une nouvelle fabrique à glace et travaux de bâtiment associés — Môle Biasini, Port de Capbreton (40230) Mission de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour les travaux d'installation d'une nouvelle fabrique à glace et travaux de bâtiment associés — Môle Biasini, Port de Capbreton (40230) Lot n° 1 : Mission de contrôle technique (CT) Lot n° 2 : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) services 71356100 71317210 Môle Biasini Port de Capbreton CAPBRETON 40130 FRI13 FRA LOT-0001 EMFAF Le projet bénéficie d'un cofinancement FEAMPA (Fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture). En sa qualité de bénéficiaire de la subvention européenne, la C.C. MACS doit respecter les obligations de communication prévues à l'article 50 du règlement (UE) 2021/1060 (information du public sur le soutien de l'Union européenne, utilisation de l'emblème de l'UE, affichage et supports de communication adaptés à l'opération). Les prestataires titulaires des présents lots veilleront à respecter ces obligations pour tout document et support produit dans le cadre de leur mission. not-allowed eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610239?orgAcronyme=PP283 epo-procurement-document none no performance required true not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610239?orgAcronyme=PP283 ORG-0001 ORG-0001 90 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none none 1 Mission de contrôle technique (CT) Mission de contrôle technique (CT) services true 71356100 FRI13 FRA UNKNOWN LOT-0002 EMFAF Le projet bénéficie d'un cofinancement FEAMPA (Fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture). En sa qualité de bénéficiaire de la subvention européenne, la C.C. MACS doit respecter les obligations de communication prévues à l'article 50 du règlement (UE) 2021/1060 (information du public sur le soutien de l'Union européenne, utilisation de l'emblème de l'UE, affichage et supports de communication adaptés à l'opération). Les prestataires titulaires des présents lots veilleront à respecter ces obligations pour tout document et support produit dans le cadre de leur mission. not-allowed eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610239?orgAcronyme=PP283 epo-procurement-document none no performance required true not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610239?orgAcronyme=PP283 ORG-0001 ORG-0001 90 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2 Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) services true 71317210 FRI13 FRA UNKNOWN