17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0D8BC995-AEE0-303E-0794553CCF884B9E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.semidao.fr ORG-0002 SEMIDAO 13 rue Benoit Frachon Villefontaine 38090 FRK24 FRA 63979 Directeur Général 0474967602 achats@semidao.fr ORG-0003 SEMIDAO 13 Rue Benoit Frachon Villefontaine 38090 FRK24 FRA 0D8BC9BD-DAD3-6FFA-D2EF64AD8DE1473E 0474967603 achats@semidao.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 0D8BC9E6-C6D0-4214-DBF6F0E8CF7CC0BA 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00624176-2026175/20262026-09-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 62cdb221-a207-49dc-b3e9-79ed17f7aff0 993b12ae-bfa2-4232-82bb-c2e0dbd8d169 2026-09-08+02:00 16:10:06+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 neg-w-call false C2026-06 Fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement gérés par la SEMIDAO La présente consultation concerne la fourniture de pièces pour l'entretien des réseaux d'eau potable et d'assainissement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Démarrage des prestations prévu en décembre 2026. La date de démarrage indiquée au 15 décembre est une date estimative supplies Téléchargement du Dce, questions et transmission des offres sur le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info. Rappel aux candidats : La procédure avec négociation est décomposée en deux phases distinctes : Une phase candidatures : les entreprises déposent leur candidature au plus tard à la date et heure limites indiquées dans le règlement de la consultation relatif aux candidatures. Une phase offres : les candidats sélectionnés recevront une lettre les invitant à déposer leur offre initiale. Les modalités de déroulement de cette phase sont déterminées dans le règlement de la consultation relatif aux offres 44163000 44163000 FRK24 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed true Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue 1868661 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prix sont révisables epo-procurement-document none false required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868661 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux article R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-09-25+02:00 16:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Branchements AEP Branchements AEP supplies Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 612 000,00 euro(s) Ht other 44163000 44162500 810 Rue du Vernay Nivolas-Vermelle 38300 FRK24 FRA 2026-12-15+01:00 48 3 Durée de l'accord-cadre : période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed true Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue 1868661 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prix sont révisables epo-procurement-document none false required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868661 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux article R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-09-25+02:00 16:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Pièces réseau fonte Pièces réseau fonte supplies Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 188 000,00 euro(s) Ht other 44163000 44470000 810 Rue du Vernay Nivolas-Vermelle 38300 FRK24 FRA 2026-12-15+01:00 48 L'accord-cadre comprend une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative : Fourniture de pièces en gros diamètres à livrer en urgence 3 Durée de l'accord-cadre : période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed true Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue 1868661 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prix sont révisables epo-procurement-document none false required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868661 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux article R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-09-25+02:00 16:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Fontainerie Fontainerie supplies Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 400 000,00 euro(s) Ht other 44163000 42130000 810 Rue du Vernay Nivolas-Vermelle 38300 FRK24 FRA 2026-12-15+01:00 48 3 Durée de l'accord-cadre : période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed true Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue 1868661 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prix sont révisables epo-procurement-document none false required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868661 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux article R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-09-25+02:00 16:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Assainissement + Béton Assainissement + Béton supplies Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 148 000,00 euro(s) Ht other 44163000 44114220 810 Rue du Vernay Nivolas-Vermelle 38300 FRK24 FRA 2026-12-15+01:00 48 3 Durée de l'accord-cadre : période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed true Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue 1868661 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prix sont révisables epo-procurement-document none false required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868661 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux article R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-09-25+02:00 16:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Voirie Voirie supplies Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 140 000,00 euro(s) Ht other 44163000 44163200 810 Rue du Vernay Nivolas-Vermelle 38300 FRK24 FRA 2026-12-15+01:00 48 3 Durée de l'accord-cadre : période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0006 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed true Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue 1868661 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prix sont révisables epo-procurement-document none false required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868661 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux article R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-09-25+02:00 16:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 Vannes + Incendie Vannes + Incendie supplies Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 80 000,00 euro(s) Ht other 44163000 44480000 810 Rue du Vernay Nivolas-Vermelle 38300 FRK24 FRA 2026-12-15+01:00 48 L'accord-cadre comprend une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative : Fourniture de pièces en gros diamètres à livrer en urgence 3 Durée de l'accord-cadre : période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois