16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0FB53C10-F6BC-A7B3-3074155A14D82431 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://tours-metropole.fr/ ORG-0002 Tours métropole Val de Loire 60 Avenue Marcel Dassault Tours 37200 FRB04 FRA 65329 le Président Président 0247801111 commandepublique@tours-metropole.fr ORG-0003 Tours métropole Val de Loire 60, Avenue Marcel Dassault 60, Avenue Marcel Dassault Tours Cedex 3 37206 FRB04 FRA 0FB53C33-D3B9-A771-7801E347D94C9891 0247801228 commandepublique@tours-metropole.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 0FB53C42-EC28-0D45-01F691D629434313 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 0FB53C54-EF1A-44BD-2A68640918333C29 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00624568-2026175/20262026-09-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 d13f3c24-979e-4181-8599-7ff9e507c159 ee131c60-cf83-4975-83ce-d94481615335 2026-09-08+02:00 17:10:33+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://tours-metropole.achatpublic.com body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 11 11 open false 27-Entretien EV NL PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS MÉTROPOLITAINS ET COMMUNAUX SECTEUR NORD LOIRE Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimés sont des montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction et les options (prestations similaires et reconductions) services 11800000 77310000 77310000 FRB04 FRA LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.frdéclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1869628 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com epo-notice res-ws required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par des fonds propres de Tours Métropole Val de Loire et par les communes membres du groupement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 5 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-16+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 10:00:00+02:00 Tours false 1 fa-wo-rc none 01 Territoire métropolitain de La Membrolle-sur-Choisille Territoire métropolitain de La Membrolle-sur-Choisille<br/> services other other 1200000 77310000 77310000 60 Avenue Marcel Dassault Tours 37200 FRB04 FRA 2027-01-01+01:00 2028-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.frdéclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1869628 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com epo-notice res-ws required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par des fonds propres de Tours Métropole Val de Loire et par les communes membres du groupement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 5 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-16+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 10:00:00+02:00 Tours false 1 fa-wo-rc none 02 Territoire métropolitain de Fondettes Territoire métropolitain de Fondettes<br/> services other other 2000000 77310000 77310000 60 Avenue Marcel Dassault Tours 37200 FRB04 FRA 2027-01-01+01:00 2028-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.frdéclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1869628 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com epo-notice res-ws required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par des fonds propres de Tours Métropole Val de Loire et par les communes membres du groupement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 5 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-16+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 10:00:00+02:00 Tours false 1 fa-wo-rc none 03 Territoire métropolitain de Luynes Territoire métropolitain de Luynes<br/> services other other 400000 77310000 77310000 60 Avenue Marcel Dassault Tours 37200 FRB04 FRA 2027-01-01+01:00 2028-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.frdéclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1869628 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com epo-notice res-ws required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par des fonds propres de Tours Métropole Val de Loire et par les communes membres du groupement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 5 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-16+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 10:00:00+02:00 Tours false 1 fa-wo-rc none 04 Territoire métropolitain de Parçay-Meslay, Chanceaux-sur-Choisille, Notre-Dame-D'oe Territoire métropolitain de Parçay-Meslay, Chanceaux-sur-Choisille, Notre-Dame-D'oe <br/> services other other 400000 77310000 77310000 60 Avenue Marcel Dassault Tours 37200 FRB04 FRA 2027-01-01+01:00 2028-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0005 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.frdéclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1869628 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com epo-notice res-ws required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. 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Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1869628 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com epo-notice res-ws required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par des fonds propres de Tours Métropole Val de Loire et par les communes membres du groupement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 5 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-16+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 10:00:00+02:00 Tours false 1 fa-wo-rc none 06 Territoires métropolitains de Tours-Mettray Territoires métropolitains de Tours-Mettray<br/> services other other 400000 77310000 77310000 60 Avenue Marcel Dassault Tours 37200 FRB04 FRA 2027-01-01+01:00 2028-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0007 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.frdéclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1869628 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com epo-notice res-ws required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. 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Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1869628 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com epo-notice res-ws required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. 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Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1869628 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com epo-notice res-ws required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par des fonds propres de Tours Métropole Val de Loire et par les communes membres du groupement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 5 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-16+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 10:00:00+02:00 Tours false 1 fa-wo-rc none 10 Prestations ponctuelles sur les territoires métropolitains Nord Loire (en dehors des prestations prévues sur les périmètres des autres lots.) Prestations ponctuelles sur les territoires métropolitains Nord Loire (en dehors des prestations prévues sur les périmètres des autres lots.) <br/> services other other 100000 77310000 77310000 60 Avenue Marcel Dassault Tours 37200 FRB04 FRA 2027-01-01+01:00 2028-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0011 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.frdéclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1869628 non-restricted-document FRA official https://tours-metropole.achatpublic.com epo-notice res-ws required not-allowed false yes performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par des fonds propres de Tours Métropole Val de Loire et par les communes membres du groupement per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 5 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-16+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 10:00:00+02:00 Tours false 1 fa-wo-rc none 11 Fauchage des voiries Métropolitaines Nord Loire & communales de Saint Etienne de Chigny Fauchage des voiries Métropolitaines Nord Loire & communales de Saint Etienne de Chigny<br/> services other other 600000 77310000 77310000 60 Avenue Marcel Dassault Tours 37200 FRB04 FRA 2027-01-01+01:00 2028-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges