f8913277-2c1b-420c-a37b-3705bf1ff58b-01 Remise des offres: Au lieu du 18/09/2026 à 16h00 au plus tard. Lire 28/09/2026 à 16h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 21/09/2026 à 10h00 au plus tard. Lire 29/09/2026 à 10h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0D9111C5-C559-1139-1D8B219B2B43AACC +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.siaap.fr/ ORG-0002 Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP) 2 Rue Jules César Paris 75012 FR101 FRA 71863 TIBERTI Adrien Président 0144754426 marchesiaap@siaap.fr ORG-0003 SIAAP https://marchespublics.siaap.fr Paris 75012 FR101 FRA 0D911217-E5F9-3262-2E9F0D7BD1BF75D7 Les demandes de renseignements doivent obligatoirement être déposées via le profil acheteur 0144754426 marchesiaap@siaap.fr https://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75181 FR101 FRA 0D911233-F809-FE53-A9ABA19499A22C75 0144594400 0144594646 greffe.ta-paris@juradm.fr 00624589-2026175/20262026-09-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 79f1c9b1-7e2b-4e06-8633-f62a28a9eb2d bcdea23d-18dc-4285-8c1d-be30b9e777cc 2026-09-08+02:00 16:10:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.siaap.fr body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 20260124 Maintenance des installations de CVC de la DSAR Prestations de maintenance préventive (conduite, surveillance, entretien courant, contrôles et réglage), de maintenance corrective et des opérations de remplacement d'équipements et d'amélioration des installations de CVC des sites de la Direction du Système d'Assainissement et du Réseau (DSAR) services La présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert (Articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique). Les prestations donnent lieu à un marché composite avec une partie accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum, conformément aux articles R2132-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. La partie accord-cadre est sans montant minimum et avec montant maximum fixé à 1 150 000,00 euro(s) Ht Le délai de validité court à partir de la date de notification du marché. Avance prévue : taux à 5 % Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 30 %. Modalités de financement des prestations : Les dépenses seront imputées sur la section du budget du syndicat, sur fonds propres. Des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccap, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. Néanmoins, à l'issue de l'attribution du marché, si le titulaire est un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur imposera que le mandataire soit solidaire conformément aux articles R2142-22 et R2142-24 du Code de la commande publique Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 4 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique et indiquer une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le Siaap, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le Siaap pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique 575000 50324200 39717000 42500000 42512000 FR101 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ false 1862448 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862448 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862448 6 Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 16:00:00+02:00 574557-2026 2026-09-29+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1862448 Maintenance des installations de CVC de la DSAR Prestations de maintenance préventive (conduite, surveillance, entretien courant, contrôles et réglage), de maintenance corrective et des opérations de remplacement d'équipements et d'amélioration des installations de CVC des sites de la Direction du Système d'Assainissement et du Réseau (DSAR) services other 575000 50324200 39717000 42500000 42512000 tous les sites de la Dsar à Paris et dans le reste de la région Ile-de-France (75,77,78,91,92,93,94,95) FR101 FRA 2026-11-13+01:00 20 Des prestations similaires à l'objet du marché décrit dans l'article Ii.2.4) de cet avis seront susceptibles d'être passés ultérieurement en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique