16 https://www.imt-atlantique.fr/fr ORG-0001 IMT Atlantique 4 Rue Alfred Kastler - CS 20722 NANTES 44307 FRG01 FRA 18009202500121 Pôle Achats/Marchés IMT Atlantique +33251858514 dfin-pole-marches@imt-atlantique.fr https://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Nantes 6 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE NANTES 44000 FRG01 FRA 17440005100010 +33255101002 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00625140-2026175/20262026-09-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 3240c009-6ce0-4298-8da9-88573733f898 2da85e2e-2023-43d3-881d-2815d66c6052 2026-09-08+02:00 18:29:46.849+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0001 epo-sub-espd open false 26MTA041M Acquisition d’un Spectromètre à Fluorescence X dans le cadre du programme de recherche du DSEE sur la qualité de l’air et la mesure de différents polluants à IMT Atlantique Acquisition d’un Spectromètre à Fluorescence X dans le cadre du programme de recherche du DSEE sur la qualité de l’air et la mesure de différents polluants à IMT Atlantique supplies 38433000 NANTES FRG01 FRA LOT-0001 not-allowed eu-funds false 26MTA041M non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3064679&orgAcronyme=a4n epo-procurement-document none no performance required not-allowed true https://www.marches-publics.gouv.fr 120 Référé précontractuel, introduit avant la conclusion du contrat (voir Art. L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) ; Référé contractuel introduit après la conclusion du contrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ou, en l'absence de la publication d'avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (voir Art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative) ; -Recours en contestation de validité du contrat, exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (voir CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, n°358994). ORG-0002 FRA ENG false false required true 2026-10-12Z 12:00:00Z false buyer-categories none none 26MTA041M Acquisition d’un Spectromètre à Fluorescence X dans le cadre du programme de recherche du DSEE sur la qualité de l’air et la mesure de différents polluants à IMT Atlantique Acquisition d’un Spectromètre à Fluorescence X dans le cadre du programme de recherche du DSEE sur la qualité de l’air et la mesure de différents polluants à IMT Atlantique supplies true 38433000 NANTES FRG01 FRA 2026-11-02Z 4