16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0FB37ACB-EDE0-D36D-A870972DAF7F5E31 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.sdis06.fr ORG-0002 SDIS des Alpes-Maritimes 140 av Maréchal de Lattre de Tassigny Cs90099 Villeneuve-Loubet Cedex 06273 FRL03 FRA 88592 Président du Conseil d'Administration 0493227600 demat@sdis06.fr ORG-0003 SDIS des Alpes-Maritimes 140 av Maréchal de Lattre de Tassigny Villeneuve-Loubet Cedex 06273 FRL03 FRA 0FB37B2F-B9C8-A242-8B3639C94E6BCED5 0493227600 demat@sdis06.fr https://nice.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des Fleurs Cs61039 Nice 06050 FRL03 FRA 0FB37B40-A464-9996-577232307FB24AE6 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr 00625232-2026175/20262026-09-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 5bf7cadb-68ac-4c7f-84c6-9ccd92b00eac 898228dc-5e96-415b-bf02-45a8a5c9e323 2026-09-08+02:00 17:10:21+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl defence ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26P021 Prestation de maintenance des réseaux eaux usées/eaux pluviales intérieurs et extérieurs et services connexes des bâtiments du SDIS des Alpes-Maritimes Le présent accord-cadre concerne les prestations de maintenance préventive et corrective pour l'entretien, le nettoyage des réseaux intérieurs et extérieurs d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales et services connexes pour les bâtiments du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes. Dans le cadre du présent accord-cadre le SDIS pourra faire appel au titulaire pour des demandes d'interventions urgentes sous forme d'astreinte 7j/7j et 24h/24h. La description des prestations à réaliser, leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP), dans les annexes à l'acte d'engagement services Durée de validité des offres : 180 jours Durée : 12 mois, reconductible 3 fois, sans excéder une durée totale maximale de 4 ans. Accord-cadre sans minimum, avec maximum quadriennal : 250 000 euro(s) Ht Le candidat devra se rendre sur le site : https://www.marches-publics.info pour : - télécharger le dossier de consultation - déposer une offre - faire une demande de renseignement complémentaire 90420000 90420000 FRL03 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ false 1869438 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869438 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869438 6 - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-09+02:00 14:00:00+02:00 Villeneuve-Loubet false 1 fa-wo-rc none S-PF-1869438 Prestation de maintenance des réseaux eaux usées/eaux pluviales intérieurs et extérieurs et services connexes des bâtiments du SDIS des Alpes-Maritimes Le présent accord-cadre concerne les prestations de maintenance préventive et corrective pour l'entretien, le nettoyage des réseaux intérieurs et extérieurs d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales et services connexes pour les bâtiments du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes. Dans le cadre du présent accord-cadre le SDIS pourra faire appel au titulaire pour des demandes d'interventions urgentes sous forme d'astreinte 7j/7j et 24h/24h. La description des prestations à réaliser, leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP), dans les annexes à l'acte d'engagement services other 90420000 90420000 140 av Maréchal de Lattre de Tassigny Villeneuve-Loubet Cedex 06273 FRL03 FRA 2026-11-01+01:00 12 3 Reconductible 3 fois sans excéder 4 ans