fa5154ef-4d4f-45d9-ab67-a4d43eb9bb3d-02 La date limite de remise des offres est reportée au 08/10/2026 á 15h00 PROCEDURE update-add 16 https://www.achatspublicscorse.com https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 INSTITUT MEDICO EDUCATIF LES TILLEULS Hameau de Figarella SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA 26200012800013 Fabien REFEUILLE +33 495332403 f.refeuille@lestilleuls.corsica https://bastia.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Bastia VILLA MONTEPIANO CHEMIN MONTEPIANO Bastia cedex 20407 FRM02 FRA 17200005100026 greffe du tribunal administratif +33 495328866 greffe.ta-bastia@juradm.fr 00625258-2026175/20262026-09-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 d01ac5ca-a09f-4230-8cae-57f00b3d850d f067f038-0ded-4948-85c9-488d41cf75b0 2026-09-09+02:00 11:00:00+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatspublicscorse.com la health ORG-0001 epo-procurement-document 10 10 Le présent appel d'offres est soumis aux dispositions aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. open all false 2026/001 TRANSPORTS COLLECTIFS DES USAGERS EXTERNES ET INTERNES DE L' I.M.E. LES TILLEULS TRANSPORTS COLLECTIFS DES USAGERS EXTERNES ET INTERNES DE L' I.M.E. LES TILLEULS services Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, le candidat transmet impérativement sa demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.achatspublicscorse.com 60100000 HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE. epo-procurement-document none true Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements. no required not-allowed false per-exa 50 price Prix des prestations Prix des prestations per-exa 50 quality Fiabilité et confort des véhicules Fiabilité et confort des véhicules https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 1 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-08+02:00 15:00:00+02:00 false none none Lot 1 LIGNE FIGARELLA-POGGIO MEZZANA LIGNE FIGARELLA-POGGIO MEZZANA services Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 53 KMS ENVIRON Informations complémentaires : 3 USAGERS INTERNES DEMEURANT A POGGIO MEZZANA, FOLELLI ET BORGO ARRIVE SUR SITE LUNDI 9H- DÉPART VENDREDI 13H30 60100000 HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE. epo-procurement-document none true Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements. no required not-allowed false per-exa 50 price Prix des prestations Prix des prestations per-exa 50 quality Fiabilité et confort des véhicules Fiabilité et confort des véhicules https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 1 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-08+02:00 15:00:00+02:00 false none none Lot 2 LIGNE FIGARELLA-LUCCIANA LIGNE FIGARELLA-LUCCIANA services Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 30 KM ENVIRON Informations complémentaires : 3 USAGERS EXTERNE DEMEURANT A LUCCIANA, BORGO ET BIGUGLIA ARRIVE SUR SITE LUNDI AU VENDREDI 9H- DÉPART LUNDI AU JEUDI 16H30 - DEPART VENDREDI 13H30 60100000 HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA 48 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE. epo-procurement-document none true Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements. no required not-allowed false per-exa 50 price Prix des prestations Prix des prestations per-exa 50 quality Fiabilité et confort des véhicules Fiabilité et confort des véhicules https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 1 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-08+02:00 15:00:00+02:00 false none none Lot 3 LIGNE FIGARELLA-CALENZANA LIGNE FIGARELLA-CALENZANA services Quantité ou étendue : DISTANCE DU TRAJET 125 KMS ENVIRON Informations complémentaires : 4 USAGER DEMEURANT A CALENZANA 1 USAGER DEMEURANT A ILE ROUSSE ARRIVE SUR SITE LUNDI 9H- DÉPART VENDREDI 13H30 60100000 HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA 48 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. 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Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-08+02:00 15:00:00+02:00 false none none Lot 4 LIGNE FIGARELLA-OLETTA LIGNE FIGARELLA-OLETTA services Quantité ou étendue : DISTANCE 32 KM ENVIRON Informations complémentaires : 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A OLETTA 4 JOURS PAR SEMAINE 1 USAGER EXTERNE DEMEURANT A OLMETA DI TUDA ARRIVE SUR SITE LUNDI AU VENDREDI 9H- DÉPART LUNDI AU JEUDI 16H30 - DEPART VENDREDI 13H30 60100000 HAMEAU DE FIGARELLA SANTA MARIA DI LOTA 20200 FRM02 FRA 48 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds false Documents non-restricted-document https://www.achatspublicscorse.com Le délai global de paiement des prestations est fixé á 30 jours. Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE. epo-procurement-document none true Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements. no required not-allowed false per-exa 50 price Prix des prestations Prix des prestations per-exa 50 quality Fiabilité et confort des véhicules Fiabilité et confort des véhicules https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 1 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. 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Règlement par RÈGLEMENT PAR MANDAT ADMINISTRATIF 30 JOURS MAXIMUM DES RÉCEPTION DE LA FACTURE. epo-procurement-document none true Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant á la fois : . en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; . en qualité de membre de plusieurs groupements. no required not-allowed false per-exa 50 price Prix des prestations Prix des prestations per-exa 50 quality Fiabilité et confort des véhicules Fiabilité et confort des véhicules https://www.achatspublicscorse.com ORG-0001 1 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. 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