16 false false https://www.cnrs.fr/fr https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0002 CNRS - Délégation Occitanie Ouest 16, avenue Edouard Belin BP 24367 31 TOULOUSE 31055 FRJ23 FRA 18008901300676 +33 561336100 +33 562172901 dr14-sfac.achat_informatique@cnrs.fr http://toulouse.tribunal-administratif.fr http://toulouse.tribunal-administratif.fr TPO-0002 Tribunal administratif de Toulouse 31 greffe.ta-toulouse@juradm.fr +33 562735757 greffe.ta-toulouse@juradm.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00625729-2026175/20262026-09-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 1b3970c3-537d-44b6-8db4-8fc0a98155c5 19441f5d-0b41-4900-aa11-7787b9d93c7a 2026-09-09Z 08:41:30Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0002 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document Article R2142-1 : Les conditions de participation à la procédure de passation relatives aux capacités du candidat mentionnées à l'article L. 2142-1, ainsi que les moyens de preuve acceptables, sont indiqués par l'acheteur dans l'avis d'appel à la concurrence ou dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou, en l'absence d'un tel avis ou d'une telle invitation, dans les documents de la consultation. La présente consultation est passée selon la procédure avec négociation, en application des articles L2124-3 et R2124-3 et R2161-12 à R2161-20 du Code de la commande publique. Conformément aux dispositions des articles R2144-1 à R2144-7 du code de la commande publique, l'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière. Les candidats qui n'ont manifestement pas les capacités techniques ou financières pour exécuter les prestations objet de l’accord-cadre sont éliminés. Les autres candidats sont invités à remettre une offre. Les offres présentées dans le cadre de la présente consultation font l’objet d’une négociation. Les soumissionnaires doivent remettre une offre initiale conforme aux documents de la consultation. Ils pourront ensuite proposer des modifications et ainsi la faire évoluer au cours de la négociation. Le marché conclu à l’issue de la procédure sera sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire. neg-w-call false 26.14.020 IMMERSION 3D MSHS-T CNRS Aménagement d'une salle 3D à l'aide d'environnements virtuels immersifs dédiée aux recherches sur le comportement humain ainsi que sa maintenance et le développement de scenarii expérimentaux sur mesure. Ce marché est exécuté pour le compte de la Maison des Sciences Humaines et Sociales de Toulouse, Unité d’Appui et de Recherche (UAR 3414) du CNRS, il comprend : - La fourniture des équipements, la livraison, l’installation et la mise en service de la salle immersive incluant le matériel, les logiciels et les accessoires nécessaires à son fonctionnement optimal, - Les prestations de configuration, de calibration et de test, - La garantie, le support technique, - Les prestations de maintenance et de mise à jour, - Les prestations de formation du personnel de la MSHS-T à l’utilisation de la salle, - La création de scenarii sur mesure. supplies La présente consultation fait l'objet d'une visite obligatoire. Seuls les candidats admis à déposer une offre seront invités à effectuer la visite. 600000 32322000 Financement FEDER EQUIPEMENTS SCIENTIFIQUES D'INFRASTRUCTURES dans le cadre du Contrat Plan Etat-Région (CPER) cofinancé par le FEDER (programme régional Occitanie 2021-2027) ; intitulé de l'opération : CCU-MOUSIM (plateforme Cognition, Comportements, Usages). Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% (10% pour les TPE/PME) du montant TTC du bon de commande. Lors de l’approvisionnement des matériels, à la demande du Titulaire et conformément aux dispositions des articles L2191-4 et R2191-20 à R2191-22 du Code de la commande publique, un acompte égal au montant des matériels peut être versé sous la condition impérative que le Titulaire annexe à sa facture la liste des matériels avec leur numéro de série. Le solde est versé après admission définitive des prestations sur production d’un procès-verbal d’admission définitive Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique. Université Toulouse - Jean Jaurès Maison de la Recherche TOULOUSE CEDEX 9 31058 FRJ23 5, allées Antonio-Machado FRA LOT-0001 ERDF_2021 false false not-allowed eu-funds par-requ false not-allowed false FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3051884&orgAcronyme=f2h non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3051884&orgAcronyme=f2h Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192­10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191­3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% (10% pour les TPE/PME) du montant TTC du bon de commande. Lors de l’approvisionnement des matériels, à la demande du Titulaire et conformément aux dispositions des articles L2191-4 et R2191-20 à R2191-22 du Code de la commande publique, un acompte égal au montant des matériels peut être versé sous la condition impérative que le Titulaire annexe à sa facture la liste des matériels avec leur numéro de série. Le solde de la prestation est versé après admission définitive de la prestation sur production d'un PV d’admission définitive. epo-acc-espd-request none no required false false not-allowed true true quality Performance technique et qualité des équipements (55 points) décomposé comme suit : Sous-critère n°1 : qualité d’affichage, système audio, précision des capteurs-interactivité et réalisme des environnements (30 points) Sous-critère n°2 : qualité des prestations (organisation, logistique, maintenance et support) (20 points) Sous-critère n°3 : logiciels et intégration, évolutivité, interopérabilité et sécurité (5 points) quality Critère n°2 : Responsabilité Sociétale des Entreprises (10 points) cost Critère n° 3 : Prix (35 points) ORG-0002 ORG-0002 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3051884&orgAcronyme=f2h ORG-0002 ORG-0002 Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass. 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. TPO-0002 TPO-0002 FRA false false false required true true 2026-10-15+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-09+02:00 16:00:00+02:00 false 3 false fa-wo-rc none 2614020 Aménagement « clé en main » d’une salle 3D à l’aide d’environnements virtuels immersifs Le présent accord-cadre a pour objet l’aménagement « clé en main » d’une salle 3D à l’aide d’environnements virtuels immersifs dédiée aux recherches sur le comportement humain ainsi que sa maintenance et le développement de scenarii expérimentaux sur mesure. Ce marché est exécuté pour le compte de la Maison des Sciences Humaines et Sociales de Toulouse, Unité d’Appui et de Recherche (UAR 3414) du CNRS, il comprend : • La fourniture des équipements, la livraison, l’installation et la mise en service de la salle immersive incluant le matériel, les logiciels et les accessoires nécessaires à son fonctionnement optimal • Les prestations de configuration, de calibration et de test • La garantie, le support technique • Les prestations de maintenance et de mise à jour • Les prestations de formation du personnel de la MSHS-T à l’utilisation de la salle • La création de scenarii sur mesure. L'accord-cadre est conclu sans minimum. Son montant maximum est fixé à la somme de 1.800.000 (un million huit cent mille) €uros Hors-Taxes. A titre indicatif et en l'état des informations dont le CNRS dispose à ce jour, le montant annuel estimé de l'accord-cadre s'élève à la somme de 600.000 (six-cent- mille) €uros Hors-Taxes. supplies true 1800000 600000 32322000 Université Toulouse Jean Jaurès - Maison de la Recherche - 5, allées Antonio-Machado TOULOUSE CEDEX 9 31058 FRJ23 FRA 4