2026-09-08+02:0000:00:00+02:006c505617-94af-46c4-b01c-f82f30f37384-01falsePROCEDUREupdate-addLes documents du marché ont été modifiés le 07/09/26. 16http://www.cpascharleroi.be/ORG-0001CPAS de CharleroiBoulevard Joseph II, 13Charleroi6000BE32BBELBE 0212.358.536Anissa BuenoGestionnaire Marchés public+32 71263103+32 71233050anissa.bueno@cpascharleroi.behttp://www.raadvst-consetat.be/ORG-0002Conseil d'Etatrue de la Science, 33Bruxelles1040BE100BELBE 0931.814.266+32 22349611info@conseildetat.beORG-00033P - Aanbieder van diensten / Prestataire de servicesAntwerpen / Anvers2000BE211BELBE 0475.480.736+32 3 294 30 51info@3p.euORG-0004FPS Policy and SupportBrussels1000BE100BELBE 0671.516.647+32 2 740 80 00e.proc@publicprocurement.be00625972-2026175/20262026-09-10+02:002.3eforms-sdk-1.13adcdbe4f-03dc-432b-bbe5-ae51f05ae3b38fbc361a-9f42-4c39-bae9-6a913f6f283c2026-09-08+02:0000:00:00+02:00012026-09-10+02:0032014L0024cn-standardFRAlasoc-proORG-0001ted-esenORG-0004serv-provORG-0003epo-procurement-document22openfalsePPP0G9-4955/6307/2026-ACH0240Accord-cadre pour la fourniture de nutrition médicaleLe présent marché vise à la fourniture de nutrition médicale pour les différentes Maisons de repos et de soin du CPAS de CHARLEROI. Le marché porte sur la totalité des produits de l'inventaire ci-joint et du catalogue du soumissionnaire dans les catégories de produits définies. L'adjudicataire recevra des demandes de produits complémentaires lors de l'exécution du marché car il était impossible pour le pouvoir adjudicateur de lister l'ensemble de ses besoins pour une aussi longue période. Les produits supplémentaires seront soumis aux prescriptions du présent cahier des charges.supplies33692300BE32BBELLOT-0001slc-abil-ref-supplyUne liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années (2023, 2024 et 2025), indiquant : - la fourniture concernée ; - le montant ; - la date et/ou l’année concernée ; - le destinataire/client public ou privé. Niveau(x) minimal(aux): Trois références de livraison ayant pour objet la fourniture de compléments nutritionnels médicaux seront remises par le soumissionnaire suivant le lot concerné comme suit : Montant minimum des livraisons par année pour une même entité : - lot 1 "Alimentation complémentaire" : 85.000,00€ HTVA ; - lot 2 "Alimentation complémentaire spécifique" : 5.000,00€ HTVA. slc-sche-env-cert-indepNuméro de notification émanant du SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement Niveau(x) minimal(aux): Copie du courrier attribuant le numéro de notification ou tout autre document équivalent selon le pays originaire du soumissionnaire.slc-stand-other* En remettant le DUME, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67, 68 et 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics et aux articles 61, 62 et 63 de l'arrêté royal du 18 avril 2017 relatif à la passation des marchés publics dans les secteurs classiques. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. Le pouvoir adjudicateur vérifiera l'absence de dettes fiscales et sociales pour tous les soumissionnaires dans les 20 jours suivant la date ultime pour l'introduction des demandes de participation ou des offres et vérifiera l’exactitude du DUME dans le chef du soumissionnaire dont l’offre est la mieux classée. Le pouvoir adjudicateur, qui a accès gratuitement par des moyens électroniques aux renseignements ou documents, effectuera lui-même ces vérifications. Pour les renseignements ou documents auxquels il n'a pas accès par des moyens électroniques, il sera demandé, avant l'attribution du marché, au soumissionnaire le mieux classé de fournir le renseignement ou document sous format papier. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’inviter les candidats ou les soumissionnaires à compléter ou à expliciter les renseignements et documents concernés et à quelque stade que ce soit de la procédure de passation, s'informer, par tous moyens qu'il juge utiles, de la situation de tout candidat ou soumissionnaire. Le soumissionnaire joindra à son offre un extrait de son casier judiciaire : - soit offre remise par une personne physique : extrait du casier judiciaire de la personne physique (à demander à son administration communale) ; - soit offre remise par une personne morale : extrait du casier judiciaire de la personne morale (à demander par exemple à cette adresse : casierjudiciaire@just.fgov.be) ; - soit offre remise par un groupe d’opérateurs économiques : extrait de casier judiciaire de chaque opérateur économique du groupement d’opérateurs économiques. * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.not-allowedno-eu-fundsnot-requfalseDOC 01non-restricted-documentFRAhttps://cloud.3p.eu/Downloads/1/4955/G9/2026nonefalseepo-noticenot-allowedrequirednofalsepoi-exa60costPrixRègle de trois; Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prixpoi-exa25qualityQualitéLes tests seront réalisés sur une période d'une demi-journée par un jury composé de minimum 3 diététiciennes, 2 résidents et 1 directeur de Maison de repos et de soins. Chaque membre du jury devra compléter un formulaire de cotation selon différents niveaux d'appréciation pour les postes prédéfinis. Les résidents choisis pourront donner un avis éclairé après le test. Ce critère qualité a toute son importance étant donné que ces produits sont destinés à des résidents en séjour/résidence pour une amélioration durable de leur qualité de vie. Une moyenne sera ensuite réalisée pour chaque membre du jury afin de ramener la cote de chaque sous-critère sur la pondération du sous-critère. L'anonymat des échantillons sera assuré lors de la dégustation à l'aveugle de manière à ce que les juges qui effectueront la comparaison des produits à l'aveugle ne puissent pas être capable d'en connaitre la provenance. Pour cela, le produit sera d'abord versé dans un contenant neutre avant d'être dégusté.poi-exa10qualityFormation continue et disponibilitéLe soumissionnaire joint à son offre un document expliquant les moyens qu'il met en œuvre durant toute la durée du marché afin d'assurer la formation continue du personnel impliqué dans la prescription et l'utilisation des produits ainsi que la disponibilité, l'accompagnement proposé, les outils mis en place, la présence sur le terrain, etc. Les éléments suivants seront notamment pris en compte lors de l'évaluation : 1) Les formations : Le soumissionnaire décrit l'offre de formations qu'il propose sur une année au personnel, le nombre de personnes invitées à ces formations, etc. 2) Les moyens didactiques/les outils mis en place : Le soumissionnaire décrit les moyens didactiques qu'il met à disposition du pouvoir adjudicateur (ex. fiches, manuels, périodiques, etc.). 3) La disponibilité en cours d'exécution. 4) La présence sur le terrain. 5) Etc. Dans tous les cas, les formations et moyens didactiques devront être adaptés au public concerné et en relation avec l'objet du marché. Le soumissionnaire peut compléter son offre par d'autres propositions permettant une formation continue plus complète du personnel. La pertinence de ces propositions sera laissée à l'appréciation du pouvoir adjudicateur en fonction de ses besoins.poi-exa5qualityValorisation des saveursLa valorisation des saveurs sera envisagée pour les postes définis ci-dessous afin d'avoir un large panel de saveurs pour les résidents: - poste 1 - poste 2 - poste 3 - poste 4 - poste 5 - poste 6 - poste 7 - poste 8 - poste 13 - poste 14 Le soumissionnaire remettra pour les postes prédéfinis les saveurs disponibles. Une règle de 3 sera applicable pour chaque poste. Règle de trois; Score offre = (nombre de saveurs du poste / nombre de saveurs le plus élevé) * pondération du critère valorisation des saveurs Ensuite, un calcul sera appliqué pour le cumul des postes et remis sur 5.poi-exa5costModalités de livraisonORG-0001https://www.publicprocurement.beORG-0001180Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'EtatORG-0002ORG-0002FRAfalsefalserequiredtrue2026-09-22+02:0016:00:00+02:002026-09-22+02:0016:00:00+02:00false1nonefa-wo-rc2026-ACH0240_1Alimentation complémentaireAlimentation complémentairesupplies441.000,00€ HTVA33692300CPAS de CharleroiBoulevard Joseph II, 13Charleroi6000BE32BBEL483Le lot 1 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est un accord entre un ou plusieurs adjudicateurs et un ou plusieurs opérateurs économiques ayant pour objet d’établir les termes régissant les marchés à passer au cours d’une période donnée, notamment en ce qui concerne les prix et, le cas échéant, les quantités envisagées. Pendant la durée de validité de l’accord-cadre, l’adjudicataire ne livre pas l’ensemble des prestations en une fois, mais exécute au fur et à mesure des prestations fractionnées au gré des besoins du pouvoir adjudicateur, et ce pour chaque lot.LOT-0002slc-abil-ref-supplyUne liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années (2023, 2024 et 2025), indiquant : - la fourniture concernée ; - le montant ; - la date et/ou l’année concernée ; - le destinataire/client public ou privé. Niveau(x) minimal(aux): Trois références de livraison ayant pour objet la fourniture de compléments nutritionnels médicaux seront remises par le soumissionnaire suivant le lot concerné comme suit : Montant minimum des livraisons par année pour une même entité : - lot 1 "Alimentation complémentaire" : 85.000,00€ HTVA ; - lot 2 "Alimentation complémentaire spécifique" : 5.000,00€ HTVA. slc-sche-env-cert-indepNuméro de notification émanant du SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement Niveau(x) minimal(aux): Copie du courrier attribuant le numéro de notification ou tout autre document équivalent selon le pays originaire du soumissionnaire.slc-stand-other* En remettant le DUME, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67, 68 et 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics et aux articles 61, 62 et 63 de l'arrêté royal du 18 avril 2017 relatif à la passation des marchés publics dans les secteurs classiques. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. Le pouvoir adjudicateur vérifiera l'absence de dettes fiscales et sociales pour tous les soumissionnaires dans les 20 jours suivant la date ultime pour l'introduction des demandes de participation ou des offres et vérifiera l’exactitude du DUME dans le chef du soumissionnaire dont l’offre est la mieux classée. Le pouvoir adjudicateur, qui a accès gratuitement par des moyens électroniques aux renseignements ou documents, effectuera lui-même ces vérifications. Pour les renseignements ou documents auxquels il n'a pas accès par des moyens électroniques, il sera demandé, avant l'attribution du marché, au soumissionnaire le mieux classé de fournir le renseignement ou document sous format papier. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’inviter les candidats ou les soumissionnaires à compléter ou à expliciter les renseignements et documents concernés et à quelque stade que ce soit de la procédure de passation, s'informer, par tous moyens qu'il juge utiles, de la situation de tout candidat ou soumissionnaire. Le soumissionnaire joindra à son offre un extrait de son casier judiciaire : - soit offre remise par une personne physique : extrait du casier judiciaire de la personne physique (à demander à son administration communale) ; - soit offre remise par une personne morale : extrait du casier judiciaire de la personne morale (à demander par exemple à cette adresse : casierjudiciaire@just.fgov.be) ; - soit offre remise par un groupe d’opérateurs économiques : extrait de casier judiciaire de chaque opérateur économique du groupement d’opérateurs économiques. * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.not-allowedno-eu-fundsnot-requfalseDOC 01non-restricted-documentFRAhttps://cloud.3p.eu/Downloads/1/4955/G9/2026nonefalseepo-noticenot-allowedrequirednofalsepoi-exa80costPrixRègle de trois; Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prixpoi-exa10qualityFormation continue et disponibilitéLe soumissionnaire joint à son offre un document expliquant les moyens qu'il met en œuvre durant toute la durée du marché afin d'assurer la formation continue du personnel impliqué dans la prescription et l'utilisation des produits ainsi que la disponibilité, l'accompagnement proposé, les outils mis en place, la présence sur le terrain, etc. Les éléments suivants seront notamment pris en compte lors de l'évaluation : 1) Les formations : Le soumissionnaire décrit l'offre de formations qu'il propose sur une année au personnel, le nombre de personnes invitées à ces formations, etc. 2) Les moyens didactiques/les outils mis en place : Le soumissionnaire décrit les moyens didactiques qu'il met à disposition du pouvoir adjudicateur (ex. fiches, manuels, périodiques, etc.). 3) La disponibilité en cours d'exécution. 4) La présence sur le terrain. 5) Etc. Dans tous les cas, les formations et moyens didactiques devront être adaptés au public concerné et en relation avec l'objet du marché. Le soumissionnaire peut compléter son offre par d'autres propositions permettant une formation continue plus complète du personnel. La pertinence de ces propositions sera laissée à l'appréciation du pouvoir adjudicateur en fonction de ses besoins.poi-exa5qualityValorisation des saveursLa valorisation des saveurs sera envisagée pour les postes définis ci-dessous afin d'avoir un large panel de saveurs pour les résidents: - poste 1 - poste 2 - poste 4 Le soumissionnaire remettra pour les postes prédéfinis les saveurs disponibles. Une règle de 3 sera applicable pour chaque poste. 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