16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0D8EAEF3-C3E8-03CA-E9546EC7DE3D4BB3 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.legrandnarbonne.com/ ORG-0002 Communauté d'agglomération du Grand Narbonne 12 boulevard Frédéric Mistral Cs50100 Narbonne 11785 FRJ11 FRA 65144 Monsieur le Président 0468281745 commandepublique@legrandnarbonne.com ORG-0003 Communauté d'agglomération du Grand Narbonne 12 boulevard Frédéric Mistral Narbonne 11785 FRJ11 FRA 0D8EAF36-D8DE-37B8-BCBDBA09328852F2 0468405029 commandepublique@legrandnarbonne.com ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 0D8EAF5A-B9A8-4FD1-5E56F819DF43DB94 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr http://ccimp.com ORG-0005 Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges 2, boulevard Paul Peytral Marseille 13006 FRL04 FRA 0D8EAF76-0FC9-A25C-09AEA75ACE7F643E Préfecture de région 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr 00626022-2026175/20262026-09-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 6cd64452-40c4-4635-919a-83b110bc77a1 887c1448-e0e1-4530-8dc3-c2adb1fef6f3 2026-09-08+02:00 16:10:25+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.aude.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 open false GN26C08 ACQUISITION DE VEHICULES 2026 Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires supplies Pour chaque lot: Le champ "durée du marché" correspond aux délais de livraison. Le champ "durée à compter du" est renseigné de façon indicative. Le lieu de livraison est indicatif et est précisé dans les documents du marché 34100000 34100000 FRJ11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1869535 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 http://marchespublics.aude.fr 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-14+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-14+02:00 14:00:00+02:00 territoire du Grand Narbonne false none none 01 UN VL FOURGON TOLE L3H2 EQUIPE ATELIER UN VL FOURGON TOLE L3H2 EQUIPE ATELIER supplies other 34100000 34136200 12 boulevard Frédéric Mistral Narbonne 11785 FRJ11 FRA 2026-12-15+01:00 6 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1869535 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 http://marchespublics.aude.fr 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-14+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-14+02:00 14:00:00+02:00 territoire du Grand Narbonne false none none 02 TROIS CAMIONS 19 TONNES AVEC BENNES A ORDURES MENAGERES D'ENVIRON 14M3 TROIS CAMIONS 19 TONNES AVEC BENNES A ORDURES MENAGERES D'ENVIRON 14M3 supplies other 34100000 34144511 12 boulevard Frédéric Mistral Narbonne 11785 FRJ11 FRA 2026-12-15+01:00 12 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1869535 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. 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Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-14+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-14+02:00 14:00:00+02:00 territoire du Grand Narbonne false none none 03 UN CAMION 26 TONNES AVEC BENNE A ORDURES MENAGERES D'ENVIRON 20M3 UN CAMION 26 TONNES AVEC BENNE A ORDURES MENAGERES D'ENVIRON 20M3 supplies other 34100000 34144511 12 boulevard Frédéric Mistral Narbonne 11785 FRJ11 FRA 2026-12-15+01:00 12 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1869535 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.aude.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. 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