536451-2026 update-add 16 https://3f.achatpublic.com ORG-0001 IMMOBILIERE 3F 88 Avenue de France Paris 75013 FR101 FRA 552 141 533 009 19 Francois BERGERON 06 33 58 29 58 francois.bergeron@groupe3f.fr ORG-0002 Tribunal de Paris Parvis du Tribunal de Paris Paris 75859 FR101 FRA 177 501 111 01763 01 44 32 51 51 tj-paris@justice.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00626213-2026176/20262026-09-11+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 d785a06d-9f37-4792-90dc-753c703b80bb 8aecf05c-9dab-4add-a3e6-72f6b8b030d5 2026-09-09Z 16:30:46Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://3f.achatpublic.com body-pl hc-am ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 9 9 neg-w-call false AO 5551 Marché de travaux de construction de 62 logements sociaux, 1 crèche et 39 places de stationnement - Lot E2 Zac de l'Horloge 105 Avenue du DOC VAILLANT à Romainville (93230) Il s’agit d’une procédure formalisée sous la forme d’une procédure avec négociation (PN), les articles L.2124-3 et R.2161-12 à R.2161-23 du CCP s’appliquent. La consultation est allotie en 9 lots/macro-lots. Le démarrage prévisionnel des travaux est prévu courant du 2ème trimestre de l’année 2027 pour une durée de 24 mois. works 45210000 Critères de sélection des candidatures sont décrits dans le règlement d'appel à candidatures. 88 Avenue de France PARIS 75013 FR101 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ZnOJu7fGSs epo-procurement-document none no allowed not-allowed false true price Les modalités seront renseignées dans le DCE quality Les modalités seront renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ZnOJu7fGSs Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true true 2026-09-25+02:00 14:00:00+02:00 true 5 3 false none none Macro- lot 1: Démolition – Dépollution – Terrassement – Fondations spéciales -Gros œuvre – Charpente – Ossature bois – Bardage – Couverture –Menuiseries extérieures bois/aluminium – Traitement de façades Le Macro-lot 1 porte sur des travaux de Démolition – Dépollution – Terrassement – Fondations spéciales -Gros œuvre – Charpente – Ossature bois – Bardage – Couverture –Menuiseries extérieures bois/aluminium – Traitement de façades works 45111000 45223220 45421000 45443000 45261000 Lot E2 Zac de l'Horloge 105 Avenue du DOC VAILLANT Romainville 93230 FR106 FRA 24 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0002 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ZnOJu7fGSs epo-procurement-document none no allowed not-allowed false true price Les modalités seront renseignées dans le DCE quality Les modalités seront renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ZnOJu7fGSs Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true true 2026-09-25+02:00 14:00:00+02:00 true 5 3 false none none Lot 2: Etanchéité Le lot 2 porte sur des travaux d'étanchéité works 45261420 Lot E2 Zac de l'Horloge 105 Avenue du DOC VAILLANT Romainville 93230 FR106 FRA 24 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0003 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ZnOJu7fGSs epo-procurement-document none no allowed not-allowed false true price Les modalités seront renseignées dans le DCE quality Les modalités seront renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ZnOJu7fGSs Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true true 2026-09-25+02:00 14:00:00+02:00 true 5 3 false none none Lot 3: Métallerie- Serrurerie Le lot 3 porte sur des travaux de métallerie- serrurerie works 45223110 Lot E2 Zac de l'Horloge 105 Avenue du DOC VAILLANT Romainville 93230 FR106 FRA 24 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0004 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ZnOJu7fGSs epo-procurement-document none no allowed not-allowed false true price Les modalités seront renseignées dans le DCE quality Les modalités seront renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ZnOJu7fGSs Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true true 2026-09-25+02:00 14:00:00+02:00 true 5 3 false none none Lot 4: Menuiseries intérieures -Cloisons sèches - Doublages - Faux plafonds Le lot 4 porte sur des travaux de Menuiseries intérieures -Cloisons sèches - Doublages - Faux plafonds works 45421000 45421141 Lot E2 Zac de l'Horloge 105 Avenue du DOC VAILLANT Romainville 93230 FR106 FRA 24 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0005 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ZnOJu7fGSs epo-procurement-document none no allowed not-allowed false true price Les modalités seront renseignées dans le DCE quality Les modalités seront renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ZnOJu7fGSs Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true true 2026-09-25+02:00 14:00:00+02:00 true 5 3 false none none Lot 5: Chape -Carrelage - Faïence - Revêtement de sols souples -Peinture Le lot 5 porte sur des travaux de Chape -Carrelage - Faïence - Revêtement de sols souples -Peinture works 45430000 45442100 45262321 Lot E2 Zac de l'Horloge 105 Avenue du DOC VAILLANT Romainville 93230 FR106 FRA 24 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0006 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ZnOJu7fGSs epo-procurement-document none no allowed not-allowed false true price Les modalités seront renseignées dans le DCE quality Les modalités seront renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ZnOJu7fGSs Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true true 2026-09-25+02:00 14:00:00+02:00 true 5 3 false none none Lot 6: Plomberie - CVC Le lot 6 porte sur des travaux de Plomberie - CVC works 45330000 45331000 Lot E2 Zac de l'Horloge 105 Avenue du DOC VAILLANT Romainville 93230 FR106 FRA 24 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0007 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ZnOJu7fGSs epo-procurement-document none no allowed not-allowed false true price Les modalités seront renseignées dans le DCE quality Les modalités seront renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ZnOJu7fGSs Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true true 2026-09-25+02:00 14:00:00+02:00 true 5 3 false none none Lot 7: Electricité - courant fort - courant faible Le lot 7 porte sur des travaux d'Electricité - courant fort - courant faible works 45310000 45311000 Lot E2 Zac de l'Horloge 105 Avenue du DOC VAILLANT Romainville 93230 FR106 FRA 24 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0008 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ZnOJu7fGSs epo-procurement-document none no allowed not-allowed false true price Les modalités seront renseignées dans le DCE quality Les modalités seront renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ZnOJu7fGSs Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true true 2026-09-25+02:00 14:00:00+02:00 true 5 3 false none none Lot 8: Ascenseurs Le lot 8 porte sur des travaux d'Ascenseurs works 45313100 Lot E2 Zac de l'Horloge 105 Avenue du DOC VAILLANT Romainville 93230 FR106 FRA 24 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. LOT-0009 allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ZnOJu7fGSs epo-procurement-document none no allowed not-allowed false true price Les modalités seront renseignées dans le DCE quality Les modalités seront renseignées dans le DCE https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_ZnOJu7fGSs Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat. Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l’article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true true 2026-09-25+02:00 14:00:00+02:00 true 5 3 false none none Lot 9: Espaces verts et biodiversité Le lot 9 porte sur des travaux d'espaces verts et de biodiversité works 45112710 Lot E2 Zac de l'Horloge 105 Avenue du DOC VAILLANT Romainville 93230 FR106 FRA 24 L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.