1480000.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 1480000.00 t-esubm 3 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1480000.00 t-esubm 3 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 880000.00 no TPA-0001 LOT-0001 173373 TEN-0002 600000.00 no TPA-0001 LOT-0002 173373 CON-0001 2026-08-10Z Transport de personnes hors de l’agglomération troyenne ORG-0001 01260456/1 TEN-0001 CON-0002 2026-08-10Z Transport de personnes pour la restauration scolaire ORG-0001 01560457/2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0010 29 ORG-0002 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRREC51036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRINT51036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0001 Commune de Troyes Place Alexandre Israël TROYES 10000 FRF22 FRA 21100374400011 0325426845 commande.publique@ville-troyes.fr UBO-0001 ORG-0010 LES COURRIERS DE L'AUBE 46 AVENUE MARIE DE CHAMPAGNE CS 13048 TROYES CEDEX 10012 FRF22 FRA 33505023300022 0325712840 roger.reignard@transdev.com UBO-0001 FRA 00626896-2026176/20262026-09-11+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 b81cd716-a72b-46df-b51f-0160cf88189b 2df3b960-f384-440c-af64-bb743c909b3c 2026-09-09Z 17:36:28Z 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open false 202604070906 Prestations de service relatives au transport de personnes-. La présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du premier degré (maternelles et élémentaires) que dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et hors scolaires, que d’autres publics, comme les accueils collectifs de mineurs, ou encore des élèves de l’école de musique, mais également durant la période estivale (juillet/août). La Ville de Troyes souhaite proposer un service de transport (sous forme de navettes de car) aux Troyens souhaitant se rendre aux lacs de la forêt d’Orient afin d’y passer une journée de détente en famille, entre amis, etc. sans que cette liste ne soit exhaustive. L’accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec des montants maximums annuels, fixés comme suit : Lot n°1: Transport de personnes dans l'agglomération troyenne: 220 000€ HT - Lot n°2: Transport de personnes hors de l'agglomération troyenne : 220 000€ HT - Lot n°3: Transport de personnes pour la restauration scolaire : 150 000€ HT. services Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu’au 31 août 2027. Conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 3 fois, par période de 12 mois, à compter du 1er septembre de chaque année, sans que la durée maximale du marché ne puisse excéder le 31 aout 2030. Lot n°2: Montant maximum annuel: 220 000€HT Lot n°3: Montant maximum annuel: 150 000€HT 60100000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Prix Coût des prestations, noté sur 10 points, jugée au regard du montant du Détail Quantitatif Estimatif per-exa 40 quality Qualité Qualité technique et environnementale de l’offre jugée au regard du mémoire technique et environneme Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 2 Transport de personnes hors de l’agglomération troyenne Transport de personnes hors de l’agglomération troyenne services other 60100000 48 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 price Prix Coût des prestations, noté sur 10 points, jugée au regard du montant du Détail Quantitatif Estimatif per-exa 40 quality Qualité Qualité technique et environnementale de l’offre jugée au regard du mémoire technique et environneme Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 3 Transport de personnes pour la restauration scolaire Transport de personnes pour la restauration scolaire services other 60100000 48 2000-01-01Z