16 https://www.alsace.cnrs.fr/fr ORG-0001 CNRS Délégation Alsace CNRS Délégation Alsace 23 rue du Loess Strasbourg 67037 FRF11 FRA 18008901300023 0388106864 sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Strasbourg 31 avenue de la paix Tribunal administratif de Strasbourg Strasbourg 67070 FRF11 FRA 17670005200010 +333388212323 referes.ta-strasbourg@juradm.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00627165-2026176/20262026-09-11+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 014242d3-ef66-4521-aa29-be7576c75acf e3faa65b-d4c2-4f17-b70d-a5555484191c 2026-09-10Z 12:43:02Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3062069&orgAcronyme=f2h body-pl education ORG-0001 ted-esen ORG-0000 LocalLegalBasis Directive 2014/24/UE CrossBorderLaw Directive 2014/24/UE epo-procurement-document Document du marché open false 2026-17 FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET FORMATION A L’UTILISATION D’UNE MACHINE-OUTIL A COMMANDE NUMERIQUE, GARANTIE 24 MOIS FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE ET FORMATION A L’UTILISATION D’UNE MACHINE-OUTIL A COMMANDE NUMERIQUE, GARANTIE 24 MOIS supplies Lorsque cela apparaît nécessaire à la compréhension de l’offre, la demande de précisions peut prendre la forme d’une présentation ou d’une démonstration de la solution proposée. Cette démonstration a pour seul objet de permettre à l’acheteur de mieux comprendre ou de vérifier les caractéristiques, fonctionnalités, performances ou modalités de mise en œuvre déjà présentées dans l’offre remise. 31000000 La présente consultation fait l’objet d’une visite obligatoire, afin que les candidats puissent tenir compte de l’espace restreint disponible dans l’atelier mécanique. Pour effectuer la visite, il convient de suivre les modalités décrites au règlement de la consultation. CNRS - ICS _ 23 Rue du Loess _ Bâtiment 75 _ 67200 STRASBOURG Strasbourg 67034 FRF11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false false unused-id unused-id unused-id FRA 2026-17 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3062069&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no performance required not-allowed per-exa 50 quality valeur technique Valeur technique per-exa 30 price Prix Prix per-exa 10 quality développement durable développement durable per-exa 1 quality Délai d'exécution Délai d'exécution per-exa 6 quality Qualité du SAV Qualité du SAV per-exa 3 quality Formation Formation ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3062069&orgAcronyme=f2h ORG-0001 120 Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister false buyer-categories none none 2026-17 FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET FORMATION A L’UTILISATION D’UNE MACHINE-OUTIL A COMMANDE NUMERIQUE, GARANTIE 24 MOIS FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET FORMATION A L’UTILISATION D’UNE MACHINE-OUTIL A COMMANDE NUMERIQUE, GARANTIE 24 MOIS supplies Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3062069&orgAcronyme=f2h Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La remise de la copie de sauvegarde est adressée par voie postale : dans les conditions indiquées dans le règlement de la consultation. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme pour la tranche ferme et actualisable pour la tranche optionnelle. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique et aux Conditions Particulières d'Achat. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché y compris PSE retenues. Paiement par acomptes selon les Conditions Particulières d'Achat. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique. true other other 31000000 CNRS - ICS 23 Rue du Loess _ Bâtiment 75 _ 67200 STRASBOURG - Campus Cronenbourg 23 rue du Lœss Strasbourg 672000 FRF11 FRA 27 Tranche ferme : Fourniture, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’une machine-outil à commande numérique, garantie 24 mois. Tranche optionnelle : prix d’un changement de broche, comprenant pièces, main d’œuvre et déplacement. cette tranche pourra être affermie dans un délai de24 mois à compter de la notification de la tranche ferme. Le marché prévoit la présence d'une PSE obligatoire et plusieurs PSE facultatives. Elles sont décrites à l’article 6 du CCTP. Le choix de retenir ou non ces prestations sera déterminé lors de la notification du marché au titulaire.