16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 70412785-EC1D-E714-19A0F1FF88BAFF22 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sila.fr ORG-0002 Syndicat Mixte du Lac d'Annecy 39 7 rue des Terrasses Cran-Gevrier 74960 FRK28 FRA 44415 BRUYERE Pierre Président 0450667777 correspondre@aws-france.com https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 704127DE-B7BA-540B-0DB4DD684EBB92B3 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics 1 boulevard Vivier Merle Lyon Cedex 69443 FRK26 FRA 704127F7-9B99-4EE7-225C6F7C278D1919 0426998277 ara.ccira@direccte.gouv.fr 00627857-2026176/20262026-09-11+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 45f624a3-54a6-4edf-870a-fcea699431cc 569edda6-6e58-4dee-b1f9-3f9d65176bc5 2026-09-10+02:00 14:10:11+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 open false 26/026-AP Fourniture et livraison de matériels de sécurité et d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail Dans le cadre de sa démarche de prévention des risques professionnels, le SILA doit fournir à son personnel des équipements appropriés aux différents environnements de travail supplies 35113400 35113400 FRK28 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1872076 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872076 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872076 3 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-15+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Vêtements de travail-EPI Vêtements de travail-EPI supplies other 35113400 35113400 7 rue des Terrasses Cran-Gevrier 74960 FRK28 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1872076 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872076 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872076 3 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-15+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Chaussures de sécurité Chaussures de sécurité supplies other 35113400 18830000 7 rue des Terrasses Cran-Gevrier 74960 FRK28 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1872076 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872076 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872076 3 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-15+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Equipements de protection individuelle Equipements de protection individuelle supplies other 35113400 18143000 7 rue des Terrasses Cran-Gevrier 74960 FRK28 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1872076 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872076 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872076 3 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-15+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 04 Matériel antichute Matériel antichute supplies other 35113400 18143000 7 rue des Terrasses Cran-Gevrier 74960 FRK28 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0005 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1872076 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872076 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872076 3 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-15+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 05 Matériel de travail en hauteur Matériel de travail en hauteur supplies other 35113400 44212310 7 rue des Terrasses Cran-Gevrier 74960 FRK28 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges