16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA6BFAD728-9ABA-8EDD-C5995E46B963058E +33480041260publications-joue@aws-france.com true http://www.partenordhabitat.fr ORG-0002 Partenord Le groupe 828 Rue de CambraiLille59000FRE11FRA89335 COJON EricDirecteur Général0969395959masseman@partenord-legroupe.fr ORG-0003 Partenord Le groupe 828 rue de CambraiLille59000FRE11FRA6BFAD76D-98D0-E55C-B3DA8FF62D3AEB3A Yousra benali0624524808ybenali@partenord-legroupe.fr http://www.lille.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039Lille59014FRE11FRA6BFAD77F-0642-E803-674ED30B5AFDFD7E 03595423420359542445greffe.ta-lille@juradm.fr http://www.lille.tribunal-administratif.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039Lille59014FRE11FRA6BFAD78F-C745-3F24-1EB2A6BBF98DEAE8 03595423420359542445greffe.ta-lille@juradm.fr false ORG-0006 PARTENIUM 828 rue de CambraiLille59000FRE11FRA6BFAD79F-EADC-8163-826C53A5ED349599 Yousra benali0624524808ybenali@partenord-legroupe.fr00627863-2026176/20262026-09-11+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 d222889a-1333-4486-bb25-21b2390f21996da1ad6d-7949-41e1-8e5e-2321eb158e972026-09-10+02:0012:10:39+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.marches-publics.info/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001https://www.marches-publics.info/body-plhc-amORG-0006 epo-procurement-document55open false26369Accord-cadre à bons de commande de prestations de neutralisation de nuisibles et services associés pour le patrimoine de PARTENORD LE GROUPE et de PARTENIUML'accord cadre est passé en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Conformément à l'article R.2162-4 du code de la commande publique, il est passé sur bordereau de prix unitaires, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel (par lot).L'accord-cadre s'exécute par l'émission de bon de commande. Le marché est conclu à compter du 01 janvier 2027 ou à défaut sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder le 31/12/2030. Le marché comporte des prestations de bases et annexes répartis en 4 lots délimités géographiquement par territoire sauf pour le lot 5 qui concerne l'ensemble du patrimoine de Partenord Le groupe et PARTENIUM. Les critères de pondération diffèrent pour les lots 1 à 4 et le lot 5. Les candidats peuvent soumissionner pour tous les lots. Toutefois, lorsqu'un candidat est classé en première position à l'issue de l'analyse des offres pour les lots n° 1 et n° 2, il ne peut se voir attribuer qu'un seul de ces deux lots. Le lot attribué sera celui que le candidat aura désigné comme prioritaire dans l'annexe 7 à l'acte d'engagement ("préférence des lots") Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bon de commande multi attributaire. La présentation de variante est interditeservicesL'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, et pouvant être exercée dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésée, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique6945009092200090922000 FRE11 FRALOT-0001 slc-abil-staff-yrly-avg-mpd) Les comptes de résultats (bilans) du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles. e) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années slc-suit-reg-trade: a) La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 disponible à l'adresse : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat b) La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat slc-stand-to-genc) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-servicesf) Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importantsnot-allowedno-eu-fundst-requtrueCalendrier prévisionnel de publication des prochains avis : septembre 2030 ou septembre 2027, septembre 2028, septembre 2029 s'il est décidé de ne pas le reconduire en fin d'annéenot-allowed 1864858non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864858 epo-notice nonerequired not-allowed false no per-exa17qualityValeur technique - Méthodologie et Gestion des interventions per-exa13qualityValeur technique - Qualité du suivi et du reporting per-exa14qualityValeur technique - Moyens humains per-exa6qualityCritère environnemental per-exa50priceprix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18648586 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-12+02:0012:00:00+02:002026-10-13+02:0009:00:00+02:00Lille false3fa-w-rc none1Eradication des nuisibles hors punaises de lit _TFGL (Agences de Dunkerque, Grande Synthe et d'Hazebrouck y compris les logements PARTENIUM de ces secteurs)Le marché est conclu à compter du 01 janvier 2027 ou à compter de la date de sa notification si celle-ci y est postérieure. . Il est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder le 31/12/2030. Sans montant minimum et un montant maximum de 300 000 euro(s) HT / An. Le lot pourra être attribué à 2 titulairesservices other885009092200090922000 FRE11 FRA 2027-01-01+01:0012 3 Accord-cadre reconductible 3 fois 12 moisLOT-0002 slc-abil-staff-yrly-avg-mpd) Les comptes de résultats (bilans) du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles. e) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années slc-suit-reg-trade: a) La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 disponible à l'adresse : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat b) La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat slc-stand-to-genc) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-servicesf) Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importantsnot-allowedno-eu-fundst-requtrueCalendrier prévisionnel de publication des prochains avis : septembre 2030 ou septembre 2027, septembre 2028, septembre 2029 s'il est décidé de ne pas le reconduire en fin d'annéenot-allowed 1864858non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864858 epo-notice nonerequired not-allowed false no per-exa17qualityValeur technique - Méthodologie et Gestion des interventions per-exa13qualityValeur technique - Qualité du suivi et du reporting per-exa14qualityValeur technique - Moyens humains per-exa6qualityCritère environnemental per-exa50priceprix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18648586 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-12+02:0012:00:00+02:002026-10-13+02:0009:00:00+02:00Lille false3fa-w-rc none2Eradication des nuisibles hors punaises de lit _TLM (Agences d'Armentières, de Lille, de Loos, de Roubaix et de Villeneuve d'Ascq y compris les logements PARTENIUM de ces secteurs)Le marché est conclu à compter du 01 janvier 2027 ou à compter de la date de sa notification si celle-ci y est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder le 31/12/2030. Sans montant minimum et un montant maximum de 500 000 euro(s) HT / An. Le lot pourra être attribué à 2 titulairesservices other2910009092200090922000 FRE11 FRA 2027-01-01+01:0012 3 Accord-cadre reconductible 3 fois 12 moisLOT-0003 slc-abil-staff-yrly-avg-mpd) Les comptes de résultats (bilans) du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles. e) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années slc-suit-reg-trade: a) La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 disponible à l'adresse : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat b) La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat slc-stand-to-genc) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-servicesf) Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importantsnot-allowedno-eu-fundst-requtrueCalendrier prévisionnel de publication des prochains avis : septembre 2030 ou septembre 2027, septembre 2028, septembre 2029 s'il est décidé de ne pas le reconduire en fin d'annéenot-allowed 1864858non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864858 epo-notice nonerequired not-allowed false no per-exa17qualityValeur technique - Méthodologie et Gestion des interventions per-exa13qualityValeur technique - Qualité du suivi et du reporting per-exa14qualityValeur technique - Moyens humains per-exa6qualityCritère environnemental per-exa50priceprix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18648586 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-12+02:0012:00:00+02:002026-10-13+02:0009:00:00+02:00Lille false3fa-w-rc none3Eradication des nuisibles hors punaises de lit _THDC (Agence de Douai et de Marly y compris les logements PARTENIUM de ces secteurs)Le marché est conclu à compter du 01 janvier 2027 ou à compter de la date de sa notification si celle-ci y est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder le 31/12/2030. Sans montant minimum et un montant maximum de 150 000 euro(s) HT / An. Le lot pourra être attribué à 2 titulairesservices other550009092200090922000 FRE11 FRA 2027-01-01+01:0012 3 Accord-cadre reconductible 3 fois 12 moisLOT-0004 slc-abil-staff-yrly-avg-mpd) Les comptes de résultats (bilans) du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles. e) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années slc-suit-reg-trade: a) La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 disponible à l'adresse : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat b) La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat slc-stand-to-genc) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-servicesf) Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importantsnot-allowedno-eu-fundst-requtrueCalendrier prévisionnel de publication des prochains avis : septembre 2030 ou septembre 2027, septembre 2028, septembre 2029 s'il est décidé de ne pas le reconduire en fin d'annéenot-allowed 1864858non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864858 epo-notice nonerequired not-allowed false no per-exa17qualityValeur technique - Méthodologie et Gestion des interventions per-exa13qualityValeur technique - Qualité du suivi et du reporting per-exa14qualityValeur technique - Moyens humains per-exa6qualityCritère environnemental per-exa50priceprix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18648586 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-12+02:0012:00:00+02:002026-10-13+02:0009:00:00+02:00Lille false3fa-w-rc none4Eradication des nuisibles hors punaises de lit _SUD (Agences de Maubeuge et de Saint Quentin y compris les logements PARTENIUM de ces secteurs)Le marché est conclu à compter du 01 janvier 2027 ou à compter de la date de sa notification si celle-ci y est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder le 31/12/2030. Sans montant minimum et un montant maximum de 200 000 euro(s) HT / An. Le lot pourra être attribué à 2 titulairesservices other1150009092200090922000 FRE11 FRA 2027-01-01+01:0012 3 Accord-cadre reconductible 3 fois 12 moisLOT-0005 slc-abil-staff-yrly-avg-mpd) Les comptes de résultats (bilans) du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles. e) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années slc-suit-reg-trade: a) La lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 disponible à l'adresse : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat b) La déclaration du candidat sur la base du formulaire Dc2 disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat slc-stand-to-genc) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-servicesf) Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importantsnot-allowedno-eu-fundst-requtrueCalendrier prévisionnel de publication des prochains avis : septembre 2030 ou septembre 2027, septembre 2028, septembre 2029 s'il est décidé de ne pas le reconduire en fin d'annéenot-allowed 1864858non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864858 epo-notice nonerequired not-allowed false no per-exa23qualityValeur technique - Méthodologie et Gestion des interventions per-exa10qualityValeur technique -Qualité du suivi et du reporting per-exa11qualityValeur technique - Moyens humains per-exa6qualityCritère environnemental per-exa50pricePrix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18648586 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-12+02:0012:00:00+02:002026-10-13+02:0009:00:00+02:00Lille false3fa-w-rc none5Eradication des punaises de lit (Tout patrimoine confondu)Le marché est conclu à compter du 01 janvier 2027 ou à compter de la date de sa notification si celle-ci y est postérieure. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 12 mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder le 31/12/2030. Sans montant minimum et un montant maximum de 250 000 euro(s) HT / An. Le lot pourra être attribué à 3 titulairesservices other1450009092200090922000 FRE11 FRA 2027-01-01+01:0012 3 Accord-cadre reconductible 3 fois 12 mois