16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 76B392AA-0141-E5B4-3FA8B46CFE2908D9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.boucbelair.fr ORG-0002 Ville de Bouc Bel Air Service Finances et Commande Publique Place de l'Hôtel de Ville Bouc Bel Air 13320 FRL04 FRA 284 PIETRI Mathieu Maire 0442949385 marches-publics@boucbelair.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA 76B392C7-D7E0-BD30-9FB75F677188A17B 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00629266-2026177/20262026-09-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 43845dad-f0b7-4f89-b4ef-862b446f67b8 5c7199f4-e0e4-437c-9c6b-cffa6a5c3400 2026-09-10+02:00 17:10:27+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 26PV02 Accord-cadre de prestations de plateaux-repas, traiteurs/buffets et cocktails dînatoires pour les réceptions organisées par les services de la Ville de Bouc Bel Air Lot 01 : PLATEAUX-REPAS Lot 02 : TRAITEURS / BUFFETS Lot 03 : COCKTAILS DÎNATOIRES (MIDI ET SOIR) services 168000 55520000 55520000 FRL04 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds true not-allowed 1871666 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1871666 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1871666 4 Voies et délais des recours dont dispose le candidat : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, assorti, le cas échéant, d'un référé suspension en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2026-10-05+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 10:00:00+02:00 Bouc Bel Air false 2 fa-w-rc none 1 PLATEAUX-REPAS PLATEAUX-REPAS services other 22000 55520000 39222200 Commune De Bouc Bel Air Bouc Bel Air 13320 FRL04 FRA 2026-12-15+01:00 12 1 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans LOT-0002 allowed no-eu-funds true not-allowed 1871666 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1871666 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1871666 4 Voies et délais des recours dont dispose le candidat : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. 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