16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9FB68DF2-BD6E-3F9B-E3014EFA847A477C +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.montauban.com ORG-0002 VILLE DE MONTAUBAN 764 9 rue de l'hôtel de ville Montauban Cedex 82013 FRJ28 FRA 47391 LALLEMAND Didier Maire 0563221237 marchespublics@ville-montauban.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 9FB68E12-EB45-5ED3-BE761B081E69EE6A 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 9FB68E21-A9BB-FB9A-82C16DF5A1140ACF 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00629322-2026177/20262026-09-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 daec73dd-c5ae-4cbb-8508-294ba77b73ba 7a2bb064-59c8-4b41-9c58-26c39c2395b9 2026-09-11+02:00 12:17:13+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26/034 Réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement, création d'un déversoir d'orage du Marché-Gare de la Ville de Montauban L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les travaux consistent en la réalisation de différentes opérations visant à renouveler le réseau d'eau potable et d'assainissement du Marché Gare de la Ville de Montauban works Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation 45232151 45232151 FRJ28 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ false 1873815 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1873815 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1873815 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-12+02:00 19:00:00+02:00 2026-10-13+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none T-PF-1873815 Réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement, création d'un déversoir d'orage du Marché-Gare de la Ville de Montauban L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les travaux consistent en la réalisation de différentes opérations visant à renouveler le réseau d'eau potable et d'assainissement du Marché Gare de la Ville de Montauban works other 45232151 45232151 8 rue des Primeurs Site du Marché Gare Montauban 82000 FRJ28 FRA 2026-11-30+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges