16 https://ampmetropole.fr/ ORG-0001 Métropole Aix Marseille Provence 58 BD CHARLES LIVON Marseille 13007 FRL04 FRA 20005480700017 MAMP +33 488788800 commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 17130005600024 00630131-2026177/20262026-09-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 7abdc678-c469-419e-956e-df969608b737 9df8ac7d-b733-475d-88f1-fddb3bfef549 2026-09-10+02:00 16:18:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 71260139 Analyses, contrôles et mesures sur les ouvrages relatifs aux compétences eau, assainissement et pluvial de la Métropole Aix-Marseille-Provence L'accord-cadre a pour objet la réalisation d’analyses, contrôles et mesures sur les ouvrages relatifs aux compétences eau, assainissement et pluvial de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. services 71620000 Adresse géographique et postale pour les remises des copies de sauvegarde (DCP Le Balthazar : DCP 2 Boulevard Euroméditerranée Quai d'Arenc, 13002 Marseille) Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique :https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation Conformément à l'article R21327 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 21421, R.21433 et R. 214311 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 9 du Règlement de la consultation. Territoire de la Métropole Marseille 13007 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510678?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document true Conjoint none no performance required not-allowed true per-exa 70 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. per-exa 25 quality Valeur technique Sous-critère A : Adéquation des moyens humains et matériels proposés pour réaliser les missions : 50 % Sous-critère B : Pertinence de la méthodologie (méthodes de travail et d’élaboration des livrables) : 50 % per-exa 5 quality Valeur environnementale Sous critère 1 : Performance en matière de protection de l’environnement dans le cadre du marché : 100 % ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510678?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 8 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-19+02:00 12:30:00+02:00 2026-10-19+02:00 12:30:00+02:00 Date prévisionnelle, séance non publique false 1 fa-wo-rc none 1 Prélèvements et analyses Prélèvements et analyses services L'estimation s'entend sur une année. Montant minimal annuel : 20 000 € HT Montant maximal annuel : 400 000 € HT true 400000 205073 71620000 Territoire de la Métropole Marseille 13007 FRL04 FRA 12 3 L’accord-cadre est passé pour une durée d’un (1) an à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable trois (03) fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (04) ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par courrier avec accusé réception, 3 mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510678?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document true Conjoint none no performance required not-allowed true per-exa 60 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. per-exa 35 quality Valeur technique Sous-critère A : Adéquation des moyens humains et matériels proposés pour réaliser les missions : 50 % Sous-critère B : Pertinence de la méthodologie (méthodes de travail et d’élaboration des livrables) : 50 % per-exa 5 quality Valeur environnementale Sous critère A : Performance en matière de protection de l’environnement dans le cadre du marché : 100 % ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510678?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 8 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-19+02:00 12:30:00+02:00 2026-10-19+02:00 14:00:00+02:00 Date prévisionnelle, séance non publique false 1 fa-wo-rc none 2 Contrôles et mesures sur les ouvrages Contrôles et mesures sur les ouvrages services L'estimation s'entend sur une année. Montant minimal annuel : 25 000 € HT Montant maximal annuel : 160 000 € HT true 160000 81248 71620000 Territoire de la Métropole Marseille 13007 FRL04 FRA 12 3 L’accord-cadre est passé pour une durée d’un (1) an à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable trois (03) fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (04) ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par courrier avec accusé réception, 3 mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510678?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document true Conjoint none no performance required not-allowed true per-exa 70 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. per-exa 25 quality Valeur technique Sous-critère A : Adéquation des moyens humains et matériels proposés pour réaliser les missions : 50 % Sous-critère B : Pertinence de la méthodologie (méthodes de travail et d’élaboration des livrables) : 50 % per-exa 5 quality Sous critère A : Performance en matière de protection de l’environnement dans le cadre du présent marché : 100 % Valeur environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510678?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 8 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-19+02:00 12:30:00+02:00 2026-10-19+02:00 14:00:00+02:00 Date prévisionnelle, séance non publique false 1 fa-wo-rc none 3 Prélèvements et analyses de première adduction Prélèvements et analyses de première adduction services L'estimation s'entend sur une année. Montant mimimal annuel : 3000 € HT Montant maximal annuel : 20 000 € HT true 20000 9430 71620000 Territoire de la Métropole Marseille 13007 FRL04 FRA 12 3 L’accord-cadre est passé pour une durée d’un (1) an à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable trois (03) fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (04) ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par courrier avec accusé réception, 3 mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.