16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fLNJYz1cYn ORG-0001 SERL Groupe 4 bd Eugène Deruelle - CS 13312 Lyon cedex 03 69427 FRK26 FRA 95750808800011 04 72 61 50 00 t.wittner@groupe-serl.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon 184 Rue Duguesclin LYON 69003 FRK26 FRA 17690005800015 0487635000 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00630201-2026177/20262026-09-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 86a09ed6-eb12-47bf-97ce-1a9f48d68a7a 4c4c7079-9b46-4cbe-a94a-2a018d4e5f90 2026-09-10+02:00 16:02:51+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp ra gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 Travaux de construction d’un nouveau lycée à Douvaine (74) open false 04219 - tvx lots 1 et 2 Travaux de construction d'un nouveau lycée à Douvaine (74) - Lots 1 et 2 Travaux de construction d'un nouveau lycée à Douvaine (74) - Lots 1 et 2 works 0.00 45000000 Douvaine FRK28 FRA LOT-0001 slc-suit-reg-prof - Attestation simplifiée de candidature slc-abil-ref-work - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. slc-stand-other - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fLNJYz1cYn epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 60 price Prix per-exa 40 quality Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG 180 Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. 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Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-12+02:00 14:00:00+02:00 false none none 2 Lot 2 : Sondes Géothermie Lot 2 : Sondes Géothermie works 0.00 45251141 Douvaine 74140 FRK28 FRA Douvaine 74140 FRK28 FRA 48