16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A19A6627-F4A0-F89F-2CBC91BD5BD2A01F +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.aytre.fr/ ORG-0002 Ville d'Aytré 30102 Place des Charmilles Aytre Cedex 17442 FRI32 FRA 89960 Mairie d'Aytré 0546301919 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Poitiers 541 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRI34 FRA A19A664C-ECF1-8C08-11978AB2E18A7B44 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr 00631020-2026177/20262026-09-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 8bcfca43-0e68-49ac-b6e5-a9f678a4c818 900bbb09-7e21-4e8f-8da0-acdb225d1dce 2026-09-11+02:00 13:10:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-12 Assistance technique et approvisionnement en denrées alimentaires pour la confection de repas sur place L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Assistance technique et approvisionnement en denrées alimentaires pour la confection de repas sur place destinés aux enfants des écoles élémentaires- maternelles, ALSH et des résidents du CCAS supplies Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation 1485000 39222000 39222000 FRI32 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds 1873212 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1873212 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1873212 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 Aytré false 1 fa-wo-rc none F-PF-1873212 Assistance technique et approvisionnement en denrées alimentaires pour la confection de repas sur place L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Assistance technique et approvisionnement en denrées alimentaires pour la confection de repas sur place destinés aux enfants des écoles élémentaires- maternelles, ALSH et des résidents du CCAS supplies other 1485000 39222000 39222000 écoles Les écoles des Cèdres, Ferry, Petite Couture et La Courbe, ainsi que la résidence autonomie Les Cèdres, Mairie d'Aytré - 17440 17440 Aytré Aytré 17440 FRI32 FRA 2026-12-31+01:00 2027-12-31+01:00 2 Le présent marché est prévu pour une période initiale de 12 mois reconductible par tacite reconduction dans la limite de 2 fois