16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9B2A15B1-C42C-2961-B83329E3FD9DE8A6 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.aggloroanne.fr ORG-0002 ROANNAIS AGGLOMERATION 63 rue Jean Jaurès Cs 70005 Roanne 42311 FRK25 FRA 13 NICOLIN Yves Président 0477442950 0477442959 commandepublique@roannais-agglomeration.fr ORG-0003 ROANNAIS AGGLOMERATION 70005 63 rue Jean Jaurès Roanne 42311 FRK25 FRA 9B2A15D1-C012-3B9D-6F7DCC41624C950E Service Commande Publique 0477442950 commandepublique@roannais-agglomeration.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 9B2A15E0-071C-7738-96D8DBC92D368E1F 0487635000 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00631969-2026177/20262026-09-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 3f3f2873-1a5f-4191-b779-fa950de7a108 5c64fa45-9b44-4037-980f-0abc89c4b4e4 2026-09-11+02:00 10:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.aggloroanne.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2601019 FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE TITRES-RESTAURANT Consultation lancée par un groupement de commandes (Roannais Agglomération coordonnateur du groupement). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Roannais Agglomération, la Ville de Roanne et le CCAS de Roanne cherchent un prestataire commun pour l'attribution des titres restaurants à leurs agents à compter du 1er mars 2027. Potentiellement ce marché concerne 1 500 à 1 600 agents répartis entre les 3 collectivités supplies Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante : https://loire.marches-publics.info/ 1600000 30199770 30199770 FRK25 FRA LOT-0000 allowed no-eu-funds t-requ true 62441 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62441 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère sociale et environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 75 quality Valeur technique per-exa 15 quality Performance Dd per-exa 10 price Prix des prestations ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62441 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-13+02:00 10:00:00+02:00 2026-10-13+02:00 10:15:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-62441 FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE TITRES-RESTAURANT Consultation lancée par un groupement de commandes (Roannais Agglomération coordonnateur du groupement). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Roannais Agglomération, la Ville de Roanne et le CCAS de Roanne cherchent un prestataire commun pour l'attribution des titres restaurants à leurs agents à compter du 1er mars 2027. Potentiellement ce marché concerne 1 500 à 1 600 agents répartis entre les 3 collectivités supplies other other 1600000 30199770 30199770 63 rue Jean Jaurès Roanne 42311 FRK25 FRA 2027-03-01+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement par périodes de 1 an. La durée de chaque reconduction est de 1 an. Le nombre maximum de reconduction est fixé à 3