16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 99062E97-E279-FDDC-81B65BD887749581 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.strasbourg.eu/ ORG-0002 Eurométropole de Strasbourg Centre administratif 1, parc de l'Etoile Strasbourg 67076 FRF11 FRA 71821 TRAUTMANN Catherine Présidente 0368985119 marchespublics@strasbourg.eu ORG-0003 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA 99062ED6-F0E5-30DD-F0350C86C9A7D7D2 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr false ORG-0004 Eurométropole de Strasbourg Eurométropole de Strasbourg 1 Parc de l'Etoile, null Strasbourg Cedex 67076 FRF11 FRA 99062EF2-B636-8D1B-546396049C485034 Madame la Présidente de l'Eurométropole de Strasbourg 0368985119 marchespublics@strasbourg.eu false ORG-0005 Ville de Strasbourg Ville de Strasbourg 1 Parc de l'Etoile, null Strasbourg Cedex 67076 FRF11 FRA 99062F22-BD63-4325-249FDBB55526CF36 Madame la Maire de Strasbourg 0368985119 marchespublics@strasbourg.eu 00632073-2026177/20262026-09-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 9dff2f17-a0f7-4544-962f-fab470782b09 42b5c0e7-5b37-48e1-b242-d3f15902c7a0 2026-09-11+02:00 09:10:11+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0004 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0005 epo-procurement-document 2 2 open false 26EMS0149GP Prestations d'enlèvement de graffitis, d'affiches sauvages, de nettoyage et d'entretien de monuments et d'oeuvres d'art sur le territoire de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services La date de début de l'accord-cadre est fixée au 1er février 2027, ou à la date de notification si celle-ci est postérieure. La date de début d'exécution ci-dessus est donnée à titre prévisionnelle. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations. Le titulaire devra réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles. Dans ce cadre, le titulaire s'engage à réaliser le nombre d'heures d'insertion porté à l'acte d'engagement. La liste des personnels est transmise avec le Dce afin de permettre aux candidats de prendre en compte l'obligation de reprise, prévue par les articles L 1223-1 et s. du Code du travail, ou le cas échant par une convention collective, dans la formulation de leur offre Le document intitulé « Liste reprise du personnel » est transmis à cet effet 3920000 90690000 90690000 FRF11 FRA LOT-0001 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-stand-ins Responsabilité civile slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdc1 et Dc2 ou Dumeattestation de régularité fiscaleurssaf vigilance slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1870075 non-restricted-document FRA official https://plateforme.alsacemarchespublics.eu epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>ressources propres de la collectivité per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 20 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 5 quality Nombre d'heures d'insertion sociale proposé à l'acte d'engagement per-exa 55 price Prix des prestations https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 5 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-20+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Prestations de nettoyage et d'enlèvement des graffitis, affiches sauvages et dépôts sur les espaces publics, mobiliers urbains et toilettes publiques de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg Prestations de nettoyage et d'enlèvement des graffitis, affiches sauvages et dépôts sur les espaces publics, mobiliers urbains et toilettes publiques de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg&amp;lt;br/&amp;gt; services other other 3520000 90690000 90690000 Centre administratif Territoire de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg 67000 Strasbourg Strasbourg 67076 FRF11 FRA 2027-02-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-stand-ins Responsabilité civile slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdc1 et Dc2 ou Dumeattestation de régularité fiscaleurssaf vigilance slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. 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