16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA9D5746B8-F38B-EA9E-D621B78BC5EEA02A +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.pasdecalais-habitat.fr/ ORG-0002 Pas-de-Calais habitat 4 Avenue des Droits de l'HommeArras62000FRE12FRA81260 Bureau des marchés0321626262service.marches@pasdecalais-habitat.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-HilaireCs 62039Lille59014FRE11FRA9D5746E6-A294-31F7-97E1DF863255B2C1 03595423420320631347greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-HilaireCs 62039Lille59014FRE11FRA9D5746FC-0389-99FB-B614A37571C30E6D 03595423420320631347greffe.ta-lille@juradm.fr00632797-2026177/20262026-09-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 424c0040-f706-484e-b546-078231c2e6755eb72154-fbe3-491f-b7f6-5f95c87be0be2026-09-11+02:0011:10:53+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.marches-publics.infobody-pl-lahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentopen false26-PDCH-0104 CT/CTDIVION - Résidence Danielle Casanova - Enlèvement et réfection d'enrobé en bande (trottoir à trottoir) et marquage au solLes prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Renouvellement de l'ensemble des enrobés et trottoirs de voirie concernés afin d'obtenir une chaussée homogène, d'améliorer le confort de circulation et de prolonger la durée de vie des aménagements. Remise à niveau des bordures, regards et tampons afin d'améliorer l'écoulement des eaux, supprimer les ressauts pour assurer une circulation plus confortable. Un marquage au sol est à prévoir sur les futures places à l'entrée de la résidence devant les logements 13 à 25worksUne visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation1270004523325245233252 FRE12 FRALOT-0000not-allowedno-eu-fundsfalse 1873783non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1873783 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18737836 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2026-10-02+02:0012:00:00+02:002026-10-02+02:0014:00:00+02:00Arras false none noneT-PA-1873783DIVION - Résidence Danielle Casanova - Enlèvement et réfection d'enrobé en bande (trottoir à trottoir) et marquage au solLes prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Renouvellement de l'ensemble des enrobés et trottoirs de voirie concernés afin d'obtenir une chaussée homogène, d'améliorer le confort de circulation et de prolonger la durée de vie des aménagements. Remise à niveau des bordures, regards et tampons afin d'améliorer l'écoulement des eaux, supprimer les ressauts pour assurer une circulation plus confortable. Un marquage au sol est à prévoir sur les futures places à l'entrée de la résidence devant les logements 13 à 25works other1270004523325245233252 Rue CasanovaDivion62460FRE12 FRA 2026-11-10+01:003 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires