633000-2026 - Competition
France – Software package and information systems – CARAML V2
OJ S 178/2026 15/09/2026
Contract or concession notice – standard regime
Supplies
1. Buyer
1.1.
Buyer
Official name: SNCF Voyageurs
Email: julien.lirot@sncf.fr
Legal type of the buyer: Public undertaking
Activity of the contracting entity: Railway services
2. Procedure
2.1.
Procedure
Title: CARAML V2
Description: CARAML est une solution logicielle permettant de couvrir 3 fonctionnalités majeures : - La gestion des transferts de stocks COMBUSTIBLE SNCF - La gestion des sites sources (Raffineries) et cibles (Stations SNCF COMBUSTIBLE) - La gestion des commandes d’approvisionnement en COMBUSTIBLE L’objectif de la consultation est la remise en concurrence du périmètre de la solution CARAML afin de couvrir les besoins au-delà de l’actuelle contractualisation. Les prestations à couvrir sont la fourniture d’une solution SaaS, son intégration dans le SI SNCF et sa maintenance. Le périmètre complémentaire de la solution ENERGOLD gestion fait l’objet d’une PSE Obligatoire.
Procedure identifier: beec01a2-402a-4420-995c-99a87cbfd374
Internal identifier: 2025DOS0567174
Type of procedure: Negotiated with prior publication of a call for competition / competitive with negotiation
The procedure is accelerated: no
2.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 48000000 Software package and information systems
2.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
2.1.4.
General information
Additional information: La Société Nationale SNCF SA émet cet avis de marché au nom et pour le compte de la société SNCF Voyageurs SA. Dans le cadre de la présente consultation, les candidatures sont obligatoirement envoyées par voie électronique sur le portail Achat e@si. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice. L’entité adjudicatrice utilise une plateforme collectant des documents génériques de capacité et des attestations légales génériques : Plateforme Provigis. Une invitation d’accès à Provigis est envoyée au candidat lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme d’achats. En cas de non-réception de l’invitation, le candidat est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées dans cet avis. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme achats (accessible à partir de l’adresse URL indiquée sur le Portail Achat du Groupe SNCF). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises dans le présent avis. L’ensemble des informations relatives à la phase candidature est à retrouver dans le Règlement Externe de Consultation. Il s’agit notamment des documents et renseignement à fournir (exemples : DC1, DC2, Capacités Economiques et Financières, Capacités Techniques et Professionnelles, …). Une déclaration sur l’honneur couvrant les motifs d’exclusions doit être fournie (exemple : rubrique F1 du DC1). Les preuves permettant de justifier de la non-application des cas d’exclusions devront être communiquées. A titre d’exemple, pour le cas d’exclusion relatif à l’obligation d’établissement d’un bilan d'émissions de gaz à effet de serre (BEGES), devra être fournie soit une preuve de l’établissement du BEGES soit une attestation sur l’honneur de non-soumission à l’obligation d’établissement d’un BEGES.
Legal basis: 
Directive 2014/25/EU
2.1.6.
Grounds for exclusion
Sources of grounds for exclusion: Procurement Document
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Title: CARAML V2
Description: CARAML est une solution logicielle permettant de couvrir 3 fonctionnalités majeures : - La gestion des transferts de stocks COMBUSTIBLE SNCF - La gestion des sites sources (Raffineries) et cibles (Stations SNCF COMBUSTIBLE) - La gestion des commandes d’approvisionnement en COMBUSTIBLE L’objectif de la consultation est la remise en concurrence du périmètre de la solution CARAML afin de couvrir les besoins au-delà de l’actuelle contractualisation. Les prestations à couvrir sont la fourniture d’une solution SaaS, son intégration dans le SI SNCF et sa maintenance. Le périmètre complémentaire de la solution ENERGOLD gestion fait l’objet d’une PSE Obligatoire.
Internal identifier: 2025DOS0567174
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Supplies
Main classification (cpv): 48000000 Software package and information systems
Options: 
Description of the options: Réversibilité sortante Evolutions à la demande (développements, interfaces)
5.1.2.
Place of performance
Country: France
Anywhere in the given country
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 20/04/2027
Duration: 2 920 Days
5.1.4.
Renewal
Maximum renewals: 3
Other information about renewals: 3 périodes optionnelles de 12 mois chacune
5.1.5.
Value
Estimated value excluding VAT: 800 000,00 EUR
Maximum value of the framework agreement: 955 900,00 EUR
5.1.6.
General information
Reserved participation: 
Participation is not reserved.
The names and professional qualifications of the staff assigned to perform the contract must be given: Not required
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: L’attribution est réalisée à l’offre la mieux disante. Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le règlement externe de consultation.
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
Information about the second stage of a two-stage procedure: 
Minimum number of candidates to be invited for the second stage of the procedure: 1
Maximum number of candidates to be invited for the second stage of the procedure: 4
5.1.11.
Procurement documents
Languages in which the procurement documents are officially available: French
Address of the procurement documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Ad hoc communication channel: 
Name: PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission: 
Electronic submission: Required
Address for submission: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Advanced or qualified electronic signature or seal (as defined in Regulation (EU) No 910/2014) is required
Variants: Not allowed
Deadline for receipt of requests to participate: 30/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Terms of contract: 
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Conditions relating to the performance of the contract: Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE
A non-disclosure agreement is required: no
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: no
Legal form that must be taken by a group of tenderers that is awarded a contract: En cas d’attribution du Marché à un groupement d’opérateurs économiques, celui-ci devra obligatoirement être un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Financial arrangement: Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels.
5.1.15.
Techniques
Framework agreement: 
Framework agreement, without reopening of competition
Maximum number of participants: 1
Information about the dynamic purchasing system: 
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal judiciaire de Paris
Information about review deadlines: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée
Organisation providing additional information about the procurement procedure: Société Nationale SNCF SA
Organisation providing offline access to the procurement documents: Société Nationale SNCF SA
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation receiving requests to participate: Société Nationale SNCF SA
Organisation processing tenders: Société Nationale SNCF SA
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Official name: SNCF Voyageurs
Registration number: 519 037 584 14786
Postal address: 1 RUE CAMILLE MOKE
Town: SAINT-DENIS
Postcode: 93210
Country subdivision (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Country: France
Contact point: Julien LIROT
Email: julien.lirot@sncf.fr
Telephone: 00 00 00 00 00
Internet address: http://www.groupe-sncf.com/
Information exchange endpoint (URL): https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Buyer profile: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Roles of this organisation: 
Buyer
8.1.
ORG-0002
Official name: Tribunal judiciaire de Paris
Registration number: Tribunal judiciaire de Paris
Postal address: PARVIS DU TRIBUNAL DE PARIS
Town: PARIS
Postcode: 75017
Country subdivision (NUTS): Paris (FR101)
Country: France
Email: tj-paris@justice.fr
Telephone: 01 44 32 51 51
Internet address: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
Roles of this organisation: 
Review organisation
Organisation providing more information on the review procedures
8.1.
ORG-0003
Official name: Société Nationale SNCF SA
Registration number: 552 049 447 76279
Postal address: 2 PL AUX ETOILES
Town: SAINT-DENIS
Postcode: 93210
Country subdivision (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Country: France
Contact point: Julien LIROT
Email: julien.lirot@sncf.fr
Telephone: 00 00 00 00 00
Internet address: https://www.groupe-sncf.com/fr
Information exchange endpoint (URL): https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Roles of this organisation: 
Organisation providing additional information about the procurement procedure
Organisation providing offline access to the procurement documents
Organisation receiving requests to participate
Organisation processing tenders
Notice information
Notice identifier/version: 1931cf58-7444-4aca-8d98-046c001811bf  -  01
Form type: Competition
Notice type: Contract or concession notice – standard regime
Notice subtype: 17
Notice dispatch date: 11/09/2026 15:22:04 (UTC+00:00) Western European Time, GMT
Languages in which this notice is officially available: French
Notice publication number: 633000-2026
OJ S issue number: 178/2026
Publication date: 15/09/2026