543448-2026 16 https://plainecommunehabitat.fr/ ORG-0001 OPH Plaine Commune Habitat 5 bis rue Danielle Casanova Saint-Denis 93200 FR106 FRA 48274107100021 Pôle commande publique /Mr. BALDE +33 148136244 sbalde@plainecommunehabitat.fr https://montreuil.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL 7 rue Catherien PLUIG Montreuil 93105 FR106 FRA 13000686900015 00633547-2026178/20262026-09-15+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 dad90335-4dd6-453c-b036-9e0a60f28a51 91a779f6-b6c8-4976-9a46-4b61a1d90d86 2026-09-11+02:00 16:20:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl hc-am ORG-0001 epo-sub-espd 2 2 neg-w-call false 2026-23 MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION DES ÎLOTS 1 ET 4 – ZAC BASILIQUE À SAINT-DENIS Le présent marché a pour objet la réalisation d’une mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de l’îlot 1 (lot 1) et l’îlot 4 (lot 2) – ZAC Basilique à Saint-Denis. services 71221000 FR106 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943951?orgAcronyme=b4e epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943951?orgAcronyme=b4e ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true true 2026-10-02+02:00 12:00:00+02:00 true 5 3 false none none 1 Lot n°1 : Mission de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation des 252 logements de l’îlot 1 – ZAC Basilique à Saint-Denis Mission de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation des 252 logements de l’îlot 1 – ZAC Basilique à Saint-Denis Les prestations de maîtrise d’œuvre comprennent les éléments suivants : • Diagnostic (DIAG), • Études d’avant-projet sommaire (APS), • Études d’avant – projet définitif (APD), • Études de projet (PRO), • Assistance au Maître d’ouvrage pour la passation du marché de travaux (ACT), • Examen de la conformité au projet des études d’exécution et leur visa (VISA), • Direction de l’exécution du marché (DET) • Assistance au maître d’ouvrage pour les opérations de réception et pendant la garantie de parfait achèvement (AOR). En plus des missions précédemment décrites, un Diagnostic PEMD (Produits Matériaux et Déchets) devra être réalisé par le groupement de maitrise d’œuvre, conformément aux obligations règlementaires en vigueur depuis 1er juillet 2023. Les spécifications techniques seront indiquées dans le Cahier des Clauses Particulières et ses annexes. La description du contexte de l'opération, des bâtiments et des contraintes est plus précisément indiquée dans la note programme relative au marché. services true 71221000 FR106 FRA 30 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943951?orgAcronyme=b4e epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943951?orgAcronyme=b4e ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true true 2026-10-02+02:00 12:00:00+02:00 true 5 3 false none none 2 Lot n°2 : Mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des 210 logements de l’îlot 4 – ZAC Basilique à Saint-Denis Mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des 210 logements de l’îlot 4 – ZAC Basilique à Saint-Denis Les prestations de maîtrise d’œuvre comprennent les éléments suivants : • Diagnostic (DIAG), • Études d’avant-projet sommaire (APS), • Études d’avant – projet définitif (APD), • Études de projet (PRO), • Assistance au Maître d’ouvrage pour la passation du marché de travaux (ACT), • Examen de la conformité au projet des études d’exécution et leur visa (VISA), • Direction de l’exécution du marché (DET) • Assistance au maître d’ouvrage pour les opérations de réception et pendant la garantie de parfait achèvement (AOR). En plus des missions précédemment décrites, un Diagnostic PEMD (Produits Matériaux et Déchets) devra être réalisé par le groupement de maitrise d’œuvre, conformément aux obligations règlementaires en vigueur depuis 1er juillet 2023. Les spécifications techniques seront indiquées dans le Cahier des Clauses Particulières et ses annexes. La description du contexte de l'opération, des bâtiments et des contraintes est plus précisément indiquée dans la note programme relative au marché. services true 71221000 FR106 FRA 30