16 http://chu-poitiers.fr ORG-0001 CHU de POITIERS 2 RUE DE LA MILETRIE POITIERS 86000 FRI34 FRA 20005535800010 CHU de POITIERS 05 16 60 42 71 noella.lagrange@chu-poitiers.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Poitiers 15 rue Blossac POITIERS 86000 FRI34 FRA 17860004500029 Tribunal administratif de Poitiers 0549607919 greffe.ta-poitiers@juadm.fr 00634154-2026178/20262026-09-15+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 34a162b7-9a53-4060-9f35-099975dc3106 c2491315-5f82-4d2a-9814-6218741fc5de 2026-09-14+02:00 09:16:18.11+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document Certains lots, le cas échant, feront l’objet d’une convention de Mise à Disposition pour le matériel accueillant ces consommables. Pour tous les lots exceptés les lots : 15 et 44 Chaque accord-cadre sera mono-attributaire en application des Articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Les marchés subséquents et les bons de commande ne seront attribués qu’à l’opérateur retenu à l’issu de l’accord-cadre du lot concerné. Pour les lots 15 et 44 : Chaque accord-cadre sera multi attributaire en application des articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Sous réserve d’un nombre suffisant d’offres, 3 attributaires seront retenus à l’issue de chaque accord-cadre. Ces attributaires ne seront pas remis en concurrence à chaque passation d’un marché subséquent. Le mode de dévolution des commandes pour ces 2 lots est celui de l'attribution en cascade, suivant l'ordre du classement issu de l'analyse des offres. Chaque accord cadre sera exécuté principalement par l’émission de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents, selon les modalités d’attribution définies dans le Règlement de Consultation et sans remise en concurrence. open false 26S011 Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de Châtellerault). Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de Châtellerault). La procédure comporte 65 lots (cf description des lots dans le tableau d'offres). supplies Appel d’offres ouvert établi en application des articles L 2124-1, L 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu avec engagement sur un montant maximal : Montant maximum global pour l’ensemble des lots : 6 443 500 €HT sur 4 ans. La procédure est composée de 65 lots définis dans le « tableau d’offres ». Chaque accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. 6443500 33140000 CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de Châtellerault). FRI34 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds par-requ false 26S011 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none not-known performance required allowed true Cf Règlement de Consultation https://www.marches-publics.gouv.fr 300 Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévuauxarticlesL.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal administratif de Poitiers est compétent. ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-16+01:00 16:00:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de Châtellerault). La procédure comporte 65 lots (description des lots dans le tableau d'offres) supplies Pour tous les lots exceptés les lots : 15 et 44 Chaque accord-cadre sera mono-attributaire en application des Articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Pour les lots 15 et 44 : Chaque accord-cadre sera multi attributaire en application des articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Sous réserve d’un nombre suffisant d’offres, 3 attributaires seront retenus à l’issue de chaque accord-cadre. Ces attributaires ne seront pas remis en concurrence à chaque passation d’un marché subséquent. true 6443500 33140000 CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de Châtellerault). FRI34 FRA 48 Chaque accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. La durée totale de chaque accord-cadre ne pourra excéder une durée maximale de 4 ans à compter de sa date de notification.