16 https://www.limoges-metropole.fr/ ORG-0001 LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine 19, rue Bernard Palissy LIMOGES CEDEX 87031 FRI23 FRA 24871931200162 Services des achats et des marchés publics +33 555457900 celine.larant@limoges-metropole.fr http://limoges.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Limoges 2, cours Bugeaud LIMOGES 87000 FRI23 FRA 17870005000010 00634484-2026178/20262026-09-15+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 6a48074c-9fb2-406d-9b82-de6842cf8379 9891be15-268a-482d-aadf-a7389c36dd87 2026-09-14+02:00 09:41:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-sub-espd 9 9 oth-single 2026-M1170001 REFERENT DE PARCOURS DU PLIE DE LIMOGES METROPOLE – COMMUNAUTE URBAINE (EN 9 LOTS) La présente consultation concerne la mise en palce de référents du parcours du Plan Local de l'Insertion et l'Emploi (PLIE) pour Limoges Métropole, repartis en 9 secteurs (9 lots). services - La procédure de passation est le marché à procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions des articles L.21231 et R.21231 3° du Code de la commande publique. - Cette consultation comporte des conditions particulières d’exécution environnementales visées par les articles L.21122 à L.21124 du Code de la commande publique ainsi qu'un critère d’attribution environnemental visé par les articles L.21527 et l.31245 du Code de la commande publique. - La consultation ne comporte pas de conditions particulières d’exécution sociales visées par l’article L.211221 du Code de la commande publique. - L’acheteur public pourra confier au titulaire de l'accordcadre, en application des Articles L. 21221 et R. 21227 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accordscadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 79998000 FRI23 FRA LOT-0001 Programme opérationnel national FSE +, priorité 1 « Favoriser l’insertion professionnelle et l’inclusion sociale des personnes les plus éloignées du marché du travail et des plus vulnérables / ou des exclus », objectif spécifique H : « Favoriser l’inclusion active afin de promouvoir l’égalité des changes, la non-discrimination et la participation active, et améliorer l’employabilité, en particulier pour les groupes défavorisés » not-allowed eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 epo-sub-espd none no performance required not-allowed true per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 30 price Pris des prestations per-exa 10 quality Valeur environnementales ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Référent de parcours du PLIE Secteur Limoges Beaubreuil 1 La présente consultation concerne la mise en place de référents du parcours du PLIE pour Limoges Métropole sur le secteur Limoges Beaubreuil 1. services true 300000 79998000 FRI23 FRA 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. LOT-0002 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 epo-sub-espd none no performance required not-allowed true per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 30 price Pris des prestations per-exa 10 quality Valeur environnementales ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Référent de parcours du PLIE Secteur Limoges Beaubreuil 2 La présente consultation concerne la mise en place de référents du parcours du PLIE pour Limoges Métropole sur le secteur Beaubreuil 2 services true 300000 79998000 FRI23 FRA 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. LOT-0003 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 epo-sub-espd none no performance required not-allowed true per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 30 price Pris des prestations per-exa 10 quality Valeur environnementales ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Référent de parcours du PLIE Secteur Limoges Val de l’Aurence 1 La présente consultation concerne la mise en place de référents du parcours du PLIE pour Limoges Métropole sur le secteur Limoges Val de l’Aurence 1 services true 300000 79998000 FRI23 FRA 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement pour une période de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 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LOT-0006 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 epo-sub-espd none no performance required not-allowed true per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 30 price Pris des prestations per-exa 10 quality Valeur environnementales ORG-0001 ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610594?orgAcronyme=PP295 ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 Référent de parcours du PLIE Secteur Limoges Sud hors quartiers avec délocalisation partielle sur les communes de Limoges Métropole La présente consultation concerne la mise en place de référents du parcours du PLIE pour Limoges Métropole sur le secteur Limoges Sud hors quartiers avec délocalisation partielle sur les communes de Limoges Métropole services true 300000 79998000 FRI23 FRA 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si elle est postérieure. 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