16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3A03D980-BE23-46C7-4F848F601F66A046 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.hautesavoie.fr ORG-0002 Département de la Haute-Savoie 74041 23, rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444 Annecy Cedex 74041 FRK28 FRA 86298 SADDIER Martiel Monsieur le Président 0450332132 dacp-fcs@hautesavoie.fr ORG-0003 Département de la Haute-Savoie 74041 23, rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444 Annecy Cedex 74000 FRK28 FRA 3A03D9A2-D8B7-E5B6-3C78B6EEA35DA88C dacp-fcs@hautesavoie.fr 0450335148 dacp-fcs@hautesavoie.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 3A03D9B5-C0AC-45D9-21D7EA7FFB67CE41 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Comité Consultatif Interrégional de Réglement 107 rue Servient Lyon 69418 FRK26 FRA 3A03D9CE-AA4A-818A-ADCCD2AEFEBC627E Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 0472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0006 Département de la Haute-Savoie 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444 Annecy 74041 FRK28 FRA 3A03D9DF-079B-CBAE-B6F5BFCBFD546C7D Services de la Commande Publique 0450332132 dacp-fcs@hautesavoie.fr 00634933-2026178/20262026-09-15+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 df6daacc-6401-4781-9d96-93539a7e861d 1ce90d72-ad37-4ab1-965f-c6de758d7b19 2026-09-14+02:00 12:11:48+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.hautesavoie.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 11 11 open false 2026A0524 Fourniture de pièces détachées pour les équipements dynamiques routiers Les principales caractéristiques du projet sont : -La fourniture et la livraison de pièces détachées neuves, d'origine ou qualité équivalente -La prestation occasionnelle de maintenance et de réparation Les pièces correspondent aux marques constructeurs des équipements dynamiques routiers supplies Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures. Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans. 11 lots : Lot n°1 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de comptage routier de marque Sferiel possédé par le Département (montant maximum annuel 60 000,00 euro(s) Ht) ; Lot n°2 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de comptage routier de marque Sterela possédé par le Département (montant maximum annuel 40 000,00 euro(s) Ht) ; Lot n°3 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de comptage routier de marque Wavetronix possédé par le Département (montant maximum annuel 20 000,00 euro(s) Ht) ; Lot n°4 Pièces de rechange et maintenance pour matériel de panneaux lumineux de marque Lacroix/Swarco possédé par le Département (montant maximum annuel 60 000,00 euro(s) Ht) ; Lot n°5 Pièces de rechange et maintenance pour matériel de panneaux lumineux de marque Tts possédé par le Département (montant maximum annuel 20 000,00 euro(s) Ht) ; Lot n°6 Pièces de rechange et maintenance pour matériel de surveillance vidéo routière de marque Axis possédé par le Département (montant maximum annuel 10 000,00 euro(s) Ht) ; Lot n°7 Pièces de rechange et maintenance pour matériel de surveillance vidéo routière de marque Hikvision possédé par le Département (montant maximum annuel 10 000,00 euro(s) Ht) ; Lot n°8 Pièces de rechange et maintenance pour matériel de surveillance vidéo routière de marque Hanwha possédé par le Département (montant maximum annuel 15 000,00 euro(s) Ht) ; Lot n°9 Pièces de rechange et maintenance pour matériel de conversion de signaux de marque Kyolis possédé par le Département (montant maximum annuel 10 000,00 euro(s) Ht) ; Lot n°10 Pièces de rechange et maintenance pour matériel de webcam et station météo routière de marque Meteo Omnium possédé par le Département (montant maximum annuel 20 000,00 euro(s) Ht) ; Lot n°11 Pièces de rechange et maintenance pour matériel de barrières automatiques de marque Automatic Systems possédé par le Département (montant maximum annuel 20 000,00 euro(s) Ht) 1140001 34300000 34913000 FRK28 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true Le contrat est renouvelable à son terme (reconductions incluses). à titre indicatif, 2030 not-allowed 1872093 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872093 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 10 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 80 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872093 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 14:00:00+02:00 Departement de la Haute-Savoie false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n°1 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de comptage routier de marque SFERIEL possédé par le Département Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures supplies other 143960 34300000 34913000 34913000 Département de la Haute-Savoie Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-11-30+01:00 12 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans 3 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true Le contrat est renouvelable à son terme (reconductions incluses). à titre indicatif, 2030 not-allowed 1872093 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872093 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 10 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 80 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872093 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 14:00:00+02:00 Departement de la Haute-Savoie false 1 fa-wo-rc none 2 Lot n°2 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de comptage routier de marque STERELA possédé par le Département Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures supplies other 96560 34300000 34913000 34913000 Département de la Haute-Savoie Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-11-30+01:00 12 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans 3 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true Le contrat est renouvelable à son terme (reconductions incluses). à titre indicatif, 2030 not-allowed 1872093 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872093 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 10 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 80 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872093 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 14:00:00+02:00 Departement de la Haute-Savoie false 1 fa-wo-rc none 3 Lot n°3 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de comptage routier de marque WAVETRONIX possédé par le Département Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures supplies other 40760 34300000 34913000 34913000 Département de la Haute-Savoie Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-11-30+01:00 12 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans 3 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true Le contrat est renouvelable à son terme (reconductions incluses). à titre indicatif, 2030 not-allowed 1872093 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872093 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 10 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 80 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872093 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 14:00:00+02:00 Departement de la Haute-Savoie false 1 fa-wo-rc none 4 Lot n°4 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de panneaux lumineux de marque LACROIX/SWARCO possédé par le Département Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures supplies other 100400 34300000 34913000 34913000 Département de la Haute-Savoie Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-11-30+01:00 12 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans 3 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans LOT-0005 not-allowed no-eu-funds true Le contrat est renouvelable à son terme (reconductions incluses). à titre indicatif, 2030 not-allowed 1872093 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872093 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 10 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 80 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872093 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 14:00:00+02:00 Departement de la Haute-Savoie false 1 fa-wo-rc none 5 Lot n°5 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de panneaux lumineux de marque TTS possédé par le Département Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures supplies other 28200 34300000 34913000 34913000 Département de la Haute-Savoie Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-11-30+01:00 12 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans 3 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans LOT-0006 not-allowed no-eu-funds true Le contrat est renouvelable à son terme (reconductions incluses). à titre indicatif, 2030 not-allowed 1872093 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872093 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 10 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 80 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872093 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 14:00:00+02:00 Departement de la Haute-Savoie false 1 fa-wo-rc none 6 Lot n°6 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de surveillance vidéo routière de marque AXIS possédé par le Département Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures supplies other 21000 34300000 34913000 34913000 Département de la Haute-Savoie Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-11-30+01:00 12 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans 3 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans LOT-0007 not-allowed no-eu-funds true Le contrat est renouvelable à son terme (reconductions incluses). à titre indicatif, 2030 not-allowed 1872093 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872093 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 10 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 80 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872093 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 14:00:00+02:00 Departement de la Haute-Savoie false 1 fa-wo-rc none 7 Lot n°7 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de surveillance vidéo routière de marque HIKVISION possédé par le Département Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures supplies other 29400 34300000 34913000 34913000 Département de la Haute-Savoie Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-11-30+01:00 12 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans 3 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans LOT-0008 not-allowed no-eu-funds true Le contrat est renouvelable à son terme (reconductions incluses). à titre indicatif, 2030 not-allowed 1872093 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872093 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 10 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 80 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872093 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 14:00:00+02:00 Departement de la Haute-Savoie false 1 fa-wo-rc none 8 Lot n°8 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de surveillance vidéo routière de marque HANWHA possédé par le Département Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures supplies other 34400 34300000 34913000 34913000 Département de la Haute-Savoie Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-11-30+01:00 12 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans 3 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans LOT-0009 not-allowed no-eu-funds true Le contrat est renouvelable à son terme (reconductions incluses). à titre indicatif, 2030 not-allowed 1872093 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872093 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 10 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 80 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872093 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 14:00:00+02:00 Departement de la Haute-Savoie false 1 fa-wo-rc none 9 Lot n°9 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de conversion de signaux de marque KYOLIS possédé par le Département Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures supplies other 30280 34300000 34913000 34913000 Département de la Haute-Savoie Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-11-30+01:00 12 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans 3 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans LOT-0010 not-allowed no-eu-funds true Le contrat est renouvelable à son terme (reconductions incluses). à titre indicatif, 2030 not-allowed 1872093 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872093 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 10 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 80 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872093 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 14:00:00+02:00 Departement de la Haute-Savoie false 1 fa-wo-rc none 10 Lot n°10 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de webcam et station météo routière de marque METEO OMNIUM possédé par le Département Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures supplies other 31960 34300000 34913000 34913000 Département de la Haute-Savoie Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-11-30+01:00 12 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans 3 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans LOT-0011 not-allowed no-eu-funds true Le contrat est renouvelable à son terme (reconductions incluses). à titre indicatif, 2030 not-allowed 1872093 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1872093 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 10 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 80 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1872093 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 14:00:00+02:00 Departement de la Haute-Savoie false 1 fa-wo-rc none 11 Lot n°11 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de barrières automatiques de marque AUTOMATIC SYSTEMS possédé par le Département Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures supplies other 38200 34300000 34913000 34913000 Département de la Haute-Savoie Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-11-30+01:00 12 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans 3 Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans