16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3C19CAA4-FA20-7C50-B31201A1D73BFEDE +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-villepinte.fr ORG-0002 CCAS VILLEPINTE Centre administratif 16/32 rue Paul Vaillant Couturier Villepinte 93420 FR106 FRA 89545 YOUSSOUF Mélissa Présidente 0141525300 servicecommandepublique@ville-villepinte.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 3C19CAF3-ACE9-4361-28CB891E5642B06C 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 3C19CB06-A58D-ACB1-C083FDBC0A4167E9 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr 00635666-2026178/20262026-09-15+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 2f464cb8-4c8b-44bf-b638-279cf8bd3cdf ba82e793-e89d-48a9-b4f8-984fa54820b1 2026-09-14+02:00 13:10:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-AO-04 Organisation et réalisation de séjours en circuit destinés aux seniors du CCAS de Villepinte L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre multi-attributaire a pour objet de sélectionner des opérateurs économiques chargés de l'organisation et de la réalisation de séjours en circuit destinés aux seniors du CCAS de Villepinte. Il fixe le cadre administratif, technique et économique commun applicable aux prestations. Les caractéristiques propres à chaque séjour, notamment la destination, les dates, la durée, l'effectif, le programme, les transports, l'hébergement, la restauration, les excursions, l'accompagnement, les assurances et les éventuelles exigences particulières, seront précisées lors de la remise en concurrence des titulaires et de la conclusion de chaque marché subséquent services 63511000 63511000 FR106 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ false 1874469 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874469 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874469 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-15+02:00 12:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none S-PF-1874469 Organisation et réalisation de séjours en circuit destinés aux seniors du CCAS de Villepinte L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre multi-attributaire a pour objet de sélectionner des opérateurs économiques chargés de l'organisation et de la réalisation de séjours en circuit destinés aux seniors du CCAS de Villepinte. Il fixe le cadre administratif, technique et économique commun applicable aux prestations. Les caractéristiques propres à chaque séjour, notamment la destination, les dates, la durée, l'effectif, le programme, les transports, l'hébergement, la restauration, les excursions, l'accompagnement, les assurances et les éventuelles exigences particulières, seront précisées lors de la remise en concurrence des titulaires et de la conclusion de chaque marché subséquent services other 63511000 63511000 Centre administratif 16/32 rue Paul Vaillant Couturier Villepinte 93420 FR106 FRA 2026-11-10+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges