16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6D776BEE-F105-7037-E538F85325DF299A +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.legrandnarbonne.com/ ORG-0002 Communauté d'agglomération du Grand Narbonne 12 boulevard Frédéric Mistral Cs50100 Narbonne 11785 FRJ11 FRA 65144 Monsieur le Président 0468281745 commandepublique@legrandnarbonne.com ORG-0003 Communauté d'agglomération du Grand Narbonne 12 boulevard Frédéric Mistral Narbonne 11785 FRJ11 FRA 6D776C3B-9601-8C25-FF12460CC997CF20 0468405029 commandepublique@legrandnarbonne.com ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 6D776C4E-9030-317A-D224526806B37EB3 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr http://ccimp.com ORG-0005 Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges 2, boulevard Paul Peytral Marseille 13006 FRL04 FRA 6D776C65-FB3B-1541-BE7E9F287B7055DB Préfecture de région 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr 00636620-2026179/20262026-09-16+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 4c26e4cc-f726-4058-b0e1-dac19f0d4808 b6353a01-77e3-44b3-98ba-aa71dde10a01 2026-09-15+02:00 12:10:29+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.aude.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false GN26C07 GN26C07 - PRESTATION DE DERATISATION, DESINSECTISATION ET LUTTE CONTRE LES NUISIBLES VOLATILES - PIGEONS L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation 354500 90670000 90670000 FRJ11 FRA LOT-0001 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailcertification individuelle "Certibiocide" délivré par le ministère de la Transition écologique not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1875017 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.aude.fr epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables, à partir de la première période de reconduction. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 http://marchespublics.aude.fr 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Dératisation et désinsectisation des bâtiments et équipements publics Dératisation et désinsectisation des bâtiments et équipements publics<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 10 500,00 Euro(s) H.T services 10500 90670000 90923000 12 boulevard Frédéric Mistral Narbonne 11785 FRJ11 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailcertification individuelle "Certibiocide" délivré par le ministère de la Transition écologique not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1875017 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.aude.fr epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables, à partir de la première période de reconduction. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 http://marchespublics.aude.fr 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Dératisation et désinsectisation des réseaux d'assainissement et sites techniques Dératisation et désinsectisation des réseaux d'assainissement et sites techniques<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 116 000,00 Euro(s) H.T services 116000 90670000 90923000 12 boulevard Frédéric Mistral Narbonne 11785 FRJ11 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailcertification individuelle "Certibiocide" délivré par le ministère de la Transition écologique not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1875017 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.aude.fr epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables, à partir de la première période de reconduction. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 http://marchespublics.aude.fr 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Lutte contre les nuisibles volatiles - Pigeons Lutte contre les nuisibles volatiles - Pigeons<br/>Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 44 000,00 Euro(s) H.T services 44000 90670000 90900000 12 boulevard Frédéric Mistral Narbonne 11785 FRJ11 FRA 2027-01-04+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges