16 https://www.cnrs.fr ORG-0001 CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France 43 avenue le Corbusier BP 30123 Nord Lille Cedex 59001 FRE11 FRA 180 089 013 03894 Pôle Achats et Marchés Publics 0320125800 dr18.liste.poleachats@cnrs.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 6203 Lille 59000 FRE11 FRA 17590003400026 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00637628-2026179/20262026-09-16+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 fd55d0c2-5518-4a6f-8194-9a4a2f14fe06 beb8bf21-9c72-4511-9ebc-5ff537b0673a 2026-09-14Z 15:54:08Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document open false 202621 Acquisition, installation et mise en service d’un ellipsomètre spectroscopique couvrant la gamme spectrale FUV-NIR Acquisition, installation et mise en service d’un ellipsomètre spectroscopique couvrant la gamme spectrale FUV-NIR Le présent marché a pour objet la fourniture, l’installation, la mise en service, la formation des utilisateurs, la garantie et le service après-vente d’un ellipsomètre spectroscopique couvrant la gamme spectrale FUV–NIR. supplies 38433300 Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Paiement par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique. CNRS - IEMN - UMR8520 Cité Scientifique Villeneuve d'Ascq Cedex 59652 FRE11 Avenue Poincaré - CS60069 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds 202621 - DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3059049&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no required not-allowed per-exa 40 price Prix per-exa 45 quality Valeur technique per-exa 5 quality Délais, installation , formation per-exa 5 quality Qualité du SAV et Garantie per-exa 5 quality Valeur environnementale https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3059049&orgAcronyme=f2h 3 Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false true Les conditions d'accès aux sites classés en Zones à Régime Restrictif (ZRR) au sens des articles R.413-1 et suivants du code pénal, du décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011, du décret n°2024-430 du 14 mai 2024 et de l’arrêté du 3 juillet 2012 relatif à la protection du potentiel scientifique et technique de la nation (PPST), font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre, les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisations préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner des informations relevant de telles zones. Par ailleurs, en cas de visite ayant lieu dans une ZRR, organisée dans le cadre de la procédure de passation du marché, les visiteurs doivent être préalablement autorisés par le chef de cette ZRR (directeur de l’unité). En cas de visite de site rendue obligatoire dans le cadre de la procédure de passation, le refus d’accès par le chef de la ZRR est un motif de rejet de l’offre du soumissionnaire. Conformément à la règlementation, le refus d’autorisation d’accès à une ZRR lors d’une visite n’est pas motivé. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines informations dans le cadre de l’exécution du présent marché est celui applicable aux « informations sensibles » au sens de la politique de sécurité des systèmes d’information de l’Etat (PSSI-E) issue de la circulaire du Premier ministre du 17 juillet 2014 n°5725/SG relative à la PSSI-E, de la circulaire interministérielle de mise en œuvre du dispositif de PPST en date du 7 novembre 2012 et ainsi que des textes encadrant la PPST required true 2026-10-19+02:00 14:00:00+02:00 L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister false none none 202621 Acquisition, installation et mise en service d’un ellipsomètre spectroscopique couvrant la gamme spectrale FUV-NIR Acquisition, installation et mise en service d’un ellipsomètre spectroscopique couvrant la gamme spectrale FUV-NIR Le présent marché a pour objet la fourniture, l’installation, la mise en service, la formation des utilisateurs, la garantie et le service après-vente d’un ellipsomètre spectroscopique couvrant la gamme spectrale FUV–NIR. supplies true 38433300 CNRS - IEMN - UMR8520 Cité Scientifique Villeneuve d'Ascq Cedex 59652 FRE11 Avenue Poincaré CS 60069 FRA 19