16 https://www.cnrs.fr/fr ORG-0001 CNRS - Délégation Occitanie Ouest 16, avenue Edouard Belin BP 24367 TOULOUSE 31055 FRJ23 FRA 18008901300676 +33 561336100 +33 562172901 cellule-achat@dr14.cnrs.fr TPO-0001 Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV 31 toulouse 31068 FRJ23 FRA https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00640342-2025188/20252025-10-01+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 d13f4405-0c2d-4175-8dca-98ba66a83667 175bbfea-ebc1-4cf4-8ba5-1e404b61e40b 2025-09-30Z 09:50:37Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document open false 25.14.037 ACQUISITION, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D’UN SPECTROFLUORIMETRE NEUF POUR LE COMPTE DE LHFA CNRS Le marché prend la forme d’un marché à tranches (article R2113-4 du code de la commande publique) : - La tranche ferme a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un spectrofluorimètre neuf et sa garantie de 1 an. - La tranche optionnelle n° 1 a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un cryostat neuf et sa garantie de 1 an Le projet sera financé par la Région Occitanie (projet PRIO). supplies 33114000 Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme pour la tranche ferme et prix révisable pour la tranche optionnelle. Dispositions identiques pour les 2 tranches : Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché (ou 10% pour les PME/TPE). Pas d'acompte. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique. LHFA 118 route de Narbonne bâtiment 2R1 TOULOUSE 31062 FRJ23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false false FRA 2514037 | ACQUISITION, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D’UN SPECTROFLUORIMETRE NEUF POUR LE COMPTE DU LABORATOIRE LHFA - CNRS non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2859012&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no required not-allowed poi-exa 50 quality Qualité technique Sous-critère n°1 portant sur les performances du système de détection (20 points); Sous-critère n°2 portant sur les performances de la lampe Xenon et du laser, durée d’impulsion et de fréquence (10 points) ; Sous-critère n°3 portant sur les performances des mesures à basse température (10 points); Sous-critère n°4 portant sur les performances de la sphère d’intégration valant (10 points) poi-exa 35 price Prix Le prix sera apprécié sur la base de l’offre financière du candidat (25.14.037_ Annexe financière et délai d'exécution_ LHFA) poi-exa 10 quality Performance environnementale Performance environnementale Sera apprécié par exemple : la consommation électrique, l’empreinte carbone, l’utilisation de matériaux recyclables ou conformes aux normes environnementales etc. poi-exa 5 quality Délai d'exécution Délai d'exécution (5 points) ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2859012&orgAcronyme=f2h ORG-0001 ORG-0001 4 Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn et Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n °358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat TPO-0001 TPO-0001 TPO-0001 FRA false false allowed true 2026-11-03+01:00 12:00:00+01:00 L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister. false none none 25.14.037 ACQUISITION, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D’UN SPECTROFLUORIMETRE NEUF POUR LE COMPTE DU LHFA CNRS Le marché prend la forme d’un marché à tranches (article R2113-4 du code de la commande publique) : - La tranche ferme a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un spectrofluorimètre neuf et sa garantie de 1 an - La tranche optionnelle n° 1 a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un cryostat neuf et sa garantie de 1 an. Le projet sera financé par la Région Occitanie (projet PRIO) supplies Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2859012&orgAcronyme=f2h Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Les conditions pour remettre la copie de sauvegarde est adressée par voie postale : "NE PAS OUVRIR - AOO 25.14.037 Acquisition, livraison, installation, mise en service d'un spectrofluorimètre neuf pour le compte du LHFA CNRS, CNRS Délégation régionale Occitanie Ouest A l'attention du pôle achats 16 avenue Edouard Belin 31055 Toulouse". Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Aucune visite de site n'est prévue. true 165000 33114000 118 Route de Narbonne bâtiment 2R1 Toulouse 31062 FRJ23 FRA 3 Le marché prévoit une tranche optionnelle n°1 qui a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un cryostat neuf et sa garantie de 1 an. Le projet sera financé par la Région Occitanie (projet PRIO)