16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 02F86D8A-FE13-2F49-7C69339ACB8EB77E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.puy-de-dome.fr ORG-0002 Département du Puy-de-Dôme 24, rue Saint Esprit Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA 49588 Président du Conseil Départemental Le 0473422020 servicedesmarches@puy-de-dome.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA 02F86DC8-F039-B80E-EE545B8F7B1221A3 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 00640444-2025188/20252025-10-01+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 63e634cc-47bd-46c9-b2bb-062807465c69 04034106-c005-485c-a653-c611c6b9d297 2025-09-30+02:00 11:13:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 10 10 restricted false Achat de véhicules et engins neufs ou d'occasion (SAD) Prix fermes supplies Date et heure limites de réception des candidatures initiales : Lundi 3 novembre 2025 à 12:00 Date et heure limites de réception des candidatures ultérieures : Tout opérateur économique peut demander à participer au Sad pendant sa durée de validité jusqu'au 31 décembre 2029. La pondération affichée des critères est donnée à titre indicatif et est susceptible d'être précisée lors de chaque Marché Spécifique. Des sous-critères pourront éventuellement être ajoutés lors de chaque Marché Spécifique 6000000 34100000 34115300 26-28 rue des frères Lumière Clermont-Ferrand 63000 FRK14 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1709276 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1709276 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1709276 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: www.telerecours.fr ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2029-12-31+01:00 23:59:00+01:00 false none dps-list 1 Véhicules légers Véhicule particulier destiné au transport de personnes ; Poids Total autorisé en Charge (PTAC) inférieur à 3.5 t ; Nombre de places : 9 maximum supplies other 34100000 34115000 34115300 26-28 rue des frères Lumière Clermont-Ferrand 63000 FRK14 FRA 2025-09-30+02:00 51 Les options seront précisées lors des marchés spécifiques le cas échéant 0 LOT-0002 allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1709276 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1709276 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1709276 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: www.telerecours.fr ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2029-12-31+01:00 23:59:00+01:00 false none dps-list 2 Véhicules utilitaires légers Véhicule destiné au transport de marchandises ; Poids Total autorisé en Charge (PTAC) inférieur à 3.5 t ; Nombre de places : 9 maximum supplies other 34100000 34144700 34115300 26-28 rue des frères Lumière Clermont-Ferrand 63000 FRK14 FRA 2025-09-30+02:00 51 Les options seront précisées lors des marchés spécifiques le cas échéant 0 LOT-0003 allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1709276 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1709276 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1709276 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. 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