16 https://imt-nord-europe.fr/ ORG-0001 IMT Nord Europe CITE SCIENTIFIQUE --RUE GUGLIELMO MARCONI VILLENEUVE D'ASCQ 59653 FRE11 FRA 18009202500139 03 27 71 22 22 daf-marchespublics@imt-nord-europe.fr https://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5 RUE GEOFFROY SAINT HILAIRE LILLE 59000 FRE11 FRA 17590003400026 03 59 54 23 42 00640800-2026180/20262026-09-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 241e021b-ddd6-4ced-84a4-cb21d22a3141 ccefa56a-96a2-4c36-9fbe-26a7d971d49a 2026-09-16+02:00 09:55:54.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl education ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document open false 26EMD023M PROPOSITION D’AMENAGEMENT, FOURNITURE ET INSTALLATION de mobiliers et équipements pour la Maison de l’Innovation du campus de Douai Lahure d’IMT Nord Europe PROPOSITION D’AMENAGEMENT, FOURNITURE ET INSTALLATION de mobiliers et équipements pour la Maison de l’Innovation du campus de Douai Lahure d’IMT Nord Europe supplies 39151000 IMT NORD EUROPE Douai 59500 FRE11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 26EMD023M non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3068089&orgAcronyme=a4n epo-procurement-document none none no performance not-allowed not-allowed false per-exa 30 price PRIX per-exa 60 quality VALEUR TECHNIQUE VALEUR TECHNIQUE per-exa 10 quality IMPACT ENVIRONNEMENTAL IMPACT ENVIRONNEMENTAL ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3068089&orgAcronyme=a4n ORG-0001 ORG-0001 90 Référé précontractuel:contentieux devant être introduit avant la signature du contrat,portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative.Référé contactuel:contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative.Référé de suspension :contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative.Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manisfestation du préjudice après recours gracieux préalable indeminitaire. ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-16+02:00 12:00:00.000+02:00 2026-10-08+02:00 12:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 26EMD023M PROPOSITION D’AMENAGEMENT, FOURNITURE ET INSTALLATION de mobiliers et équipements pour la Maison de l’Innovation du campus de Douai Lahure d’IMT Nord Europe PROPOSITION D’AMENAGEMENT, FOURNITURE ET INSTALLATION de mobiliers et équipements pour la Maison de l’Innovation du campus de Douai Lahure d’IMT Nord Europe supplies VISITE OBLIGATOIRE - Le titulaire s’engage à exécuter les prestations conformément à leurs stipulations ET s’engage notamment à respecter la condition d’exécution à caractère social prévue à dans le marché - relative à la protection, à la formation et aux conditions de travail des personnels affectés à l’exécution des prestations ainsi qu’au respect de l’égalité de traitement et à la prévention des discriminations. Le titulaire s’engage à mettre en œuvre les mesures qu’il aura présentées dans son offre. Ces engagements constituent des obligations contractuelles. true 39151000 764 BOULEVARD LAHURE IMT NORD EUROPE - MAISON DE L'INNOVATION Douai 59500 FRE11 FRA 2027-02-28+01:00 5