16 https://www.marches-securises.fr https://nove-logement.com/ ORG-0001 Nové Gestion (75) 59 rue de Provence DIRECTION HABITAT Paris 9 75009 FR101 FRA 90854143600022 +33 221070461 wleger@aiguillon.com ORG-0003 TJ RENNES RENNES 35000 FRH03 FRA 173 501 115 00161 +33 299653737 accueil.tj-rennes@justice.fr 00641291-2026180/20262026-09-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 bb91a329-4cce-4732-8861-e71549ff858c 1f95f74f-e8cf-43f5-80a5-16fd185d0dca 2026-09-15Z 19:18:44Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl hc-am ORG-0001 Code de la Commande Publique epo-notice exg-sitn-other exg-sitn-bankr exg-crim-corrpt exg-sitn-cred-arran exg-crim-part exg-mis-distortion exg-mis-bre-env-law exg-crim-laund exg-crim-fraud exg-crim-traffick exg-sitn-insolvency exg-mis-bre-lab-law exg-sitn-liq-admin exg-mis-misrepresent exg-mis-partic-confl exg-mis-prep-confl exg-mis-sanction exg-mis-bre-soc-law exg-sitn-as-susp exg-crim-terror 2 2 open all false 26PORT09NG Prestations d’Exploitation et Maintenance des Portes, Portails, Barrières levantes des bâtiments collectifs du parc immobilier de NOVE GESTION Il s'agit un accord-cadre à prix mixtes (forfaitaires et unitaires). Le parc a été découpé en cinq (5) régions réparties comme suit qui donnent lieu à deux (2) lots : Région 1 : Ile de France - départements 60/75/77/78/80/91/92/94/95 Région 2 : Grand Ouest - départements 14/18/35/37/45/56/72/76 Région 3 : Grand Est - départements 25/54/57/59/67/68/70/90 Région 4 : Sud-Ouest - départements 09/16/17/31/33/40/64/79/81/86 Région 5 : Sud-Est - départements 01/13/30/63/69/74/83/84 le Marché est décomposé en deux (2) lots et concerne les portes et portails motorisés des bâtiments et enceintes collectives. LOT1: IDFR (Région 1) LOT2: Autres régions (Régions 2, 3, 4, 5). services Le marché est subdivisé en 2 lots géographiques dont les précisions sont fournies dans le DCE. 750000 50712000 Accord-Cadre à prix mixte. Les prestations seront à opérer sur le teritoire national PARIS 75009 FR101 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr epo-procurement-document none true Les candidats peuvent se présenter en groupement solidaire ou conjoint. La forme du groupement est donc libre au stade de la présentation de la candidature et de l’offre, l’une des entreprises membre du groupement étant désignée comme mandataire. Cependant, si le Titulaire est un groupement conjoint, le mandataire devra être désigné comme solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Possibilité pour le candidat de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois : En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements : NON En qualité de membres/mandataires de plusieurs groupements d’opérateurs économiques : NON no allowed not-allowed Cf. RC ORG-0001 ORG-0001 www.marches-securises.fr 180 Référé précontractuel : Il est possible aux candidats d’introduire un recours précontractuel jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required true 2026-10-16+02:00 12:00:00+02:00 false 10 fa-wo-rc none 26PORT09NG-1 Prestations d’Exploitation et Maintenance des Portes, Portails, Barrières levantes des bâtiments collectifs du parc immobilier de NOVE GESTION en Ile de France Prestations d’Exploitation et Maintenance des Portes, Portails, Barrières levantes des bâtiments collectifs du parc immobilier de NOVE GESTION en Ile de France services true other eu 400000 50712000 LOT 1: IDFR cf CCP LOT 1: ILE DE FRANCE cf CCP PARIS 75000 FR101 FRA 48 LOT-0002 allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr epo-procurement-document none true Les candidats peuvent se présenter en groupement solidaire ou conjoint. La forme du groupement est donc libre au stade de la présentation de la candidature et de l’offre, l’une des entreprises membre du groupement étant désignée comme mandataire. Cependant, si le Titulaire est un groupement conjoint, le mandataire devra être désigné comme solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Possibilité pour le candidat de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois : En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements : NON En qualité de membres/mandataires de plusieurs groupements d’opérateurs économiques : NON no allowed not-allowed Cf. RC ORG-0001 ORG-0001 www.marches-securises.fr 180 Référé précontractuel : Il est possible aux candidats d’introduire un recours précontractuel jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. 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